unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 TARIFS

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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - CONVEN

unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 95 202

unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 125 20

unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 TARIFS Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 2024 TARIFS)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Logement, % arc sud rétaghe Tarifs 2024 /{en euros)

Affaires générales

Publié le

Envoyé en préfecture le 12/04/2024

Reçu en orétecture le 14/04/2034

Service administratif : à compter du 1er mai 2024

Prestations Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Location de salles de réunion communautaires à des entreprises et La demi-journée] 52,50€ +5% arrondi tranche 35,15 €

associations à but lucratif La journée 94,50 € supérieure de 5 centimes 99,25 €

4 s L A4 Frais de copie d'un document administratif en réponse à une demande de è PRE . Création par déllbération

LL . en impression 0,18€ 0,18 € communication et de reproduction . du 03/03/2020 noir et blanc

Pôle Aménagement et développement du territoire

Service Aménagement Mobilité : à compter du 1er mai 2024

Prestations Tarifs 2023 Revalarisation Tarifs 2024

Location 31,50 € 33,10 €

pendant 1 mois É ?

Location 63,00€ 66,15 € Location Vélo Assistance Electrique Pleins tarifs Public souhaitant utiliser [pendant 3 mois " .

un VAE pour effectuer les trajets domicile travail sous conditions de

ressources Location , 126,00 € 132,30 €

pendant 6 mois

Location

pendant 12 252,00 € 264,60 €

mois + 5% arrondi tranche

| supérieure de 5 centimes

Location 15,75 € 16,55 € pendant 1 mois É '

; 4 : : se ste i . Location Location Vélo Assistance Electrique Tarifs réduits Demandeurs d'emplois . 31,50 € 33,10 €

pes à pendant 3 mois avec besoin de mobilité important pour retourner sur le marché de

l'emploi {y compris les saisonniers et les signataires de convention de stage Location , OCa ou en contrat d'apprentissage) | 63,00 € 66,15 €

pendant 6 mois

Location

pendant 12 126,00 € 132,30 €

mois

Pôle Emploi formation et insertion

Service Chantier d'insertion : à compter du 1er mai 2024

Tarifs pour les communes membres d'Arc Sud Bretagne

Prestations Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Réalisation d'abri scolaire en bois dauble 1 071,00 € l'unité

Réalisation d’abri scolaire en bois simple 535,50 € l'unité Pas de revalorisation

1 071,00 € l'unité

535,50 € l'unité

Main d'œuvre avec utilisation du matériel à moteur 20,00 €/heure 20,00 €/heure

Main d'œuvre sans utilisation du matériel à moteur 15,00 €/heure 15,00 €/heure

Autres prestations ,

Prestations Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Vente de bois de chauffage à des personnes orientées par les CCAS (prioritaires)

{en buches de 0,50m avec retrait sur le site du chantier de Muzillac) 80,00 € la corde

Vente de bois de chauffage à d'autres personnes

{en buches de 0,50m avec retrait sur le site du chantier de Muzillac) 180,00 € la corde

+5% arrondi tranche supérieure

de 5 centimes

84,00 € la corde

189,00 € la corde

n° %1.2@h

du Chlhlaet

Fait à Muzillac, le. A2.

Le Président,

Bruno LE BORGNEEnvoyé en préfecture le 12/04/2024

Reçu en orétecture le 14/04/2034

ee Publié le arc sud brétaghe Tarifs 2024 {en euros) ID: 056-200027027-20240409-DELIB 81 2024-DE

Pôle Services aux habitants

Service Accueil de Loisirs Vacances à la Carte : à compter du 1er juillet 2024

Prestations Tarifs 2023 | [ Revalorisation | | Tarifs 2024

Tarif 1/2 journée par tranche

Quotient F.< 601€ 2,85 € 3,00 €

601€
801€
1201€ < Q.F.<1801€ 5,55€ 5,85 €

21801€ 5,90€ 6,20 €

Tarif repas par tranche

Quotient F.< 801€ 3,35 € : 3,55€

801€
1201€ < QF.<1801€ . 3,95 € 4,15 €

>1801€ ' 4,10€ 4,35 €

Tarif journée avec prestataire exceptionnel par tranche

Quotient F. < 601€ 11,70 € 12,30 €

601€
801€
1201€ < Q.F.<1801€ 17,90 € 18,80 €

21801€ 18,80 € 19,75 €

Tarif sortie 1/2 journée par tranche

Quotient F. < 601€ 7,80 € 8,20€

601€
801€
1201€ < Q.F.<1801€ 11,05 € 11,65 € |

21801€ 11,80 € 12,40 €

Tarif camp 3 jours par tranche

Quotient F. < 801€ 84,90 € 45% arrondi tranche 89,15 €

801€ 1801€ 98,15 € 103,10 € Tarif camp 4 jours par tranche

Quotient F, < 801 € 113,15 € 118,85 €

801€
1201€ < Q.F.<1801€ 124,75 € 131,00 €

2 1 801 € 130,80 € 137,35 € :

Tarif camp 5 jours par tranche '

Quotient F. < 801€ 141,45 € 148,55 €

801€
1201€ < Q.F.<1801€ 155,95 € 163,75 € i

21801€ 163,50 € 171,70 €

Tarif pour les non résidents de la Communauté de Communes

1/2 journée 8,90 € 9,35 €

repas 5,90 € 6,20 €

sortie journée 22,10€ " 23,25€

sortie 1/2 journée ‘ 17,60 € 18,50 €

camp 3 jours \ 120,70 € 126,75 €

camp 4 jours 160,80 € 168,85 €

camp 5 jours 200,90 € 210,95 €

Autres prestations

repas adulte pris au restaurant scolaire 6,05 € | 6,40 €

Transports Scolaires : à compter du 1er juillet 2024

Prestations Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Frais de gestion supplémentaire pour retard de réinscription 15,00 € Non / Forfait 15,00 €Envoyé en préfecture le 12/04/2084

Reçu en orétecture le 14/04/2034

ee Pubiié le

arç sud = . ne 20000 0 _— retagne Ta rifs 2024 (en euros) ID : 056-200027027-20240409-DELIR:

Service Sports Piscine : à compter du 1er juillet 2024

Prestations Plscine Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Première et dernière heure 4 +5% di tranch Limité à 1 heures programmée en début de matinée 1 entrée 2,15€ DT arronal rene ° 2,30 € a : . : à supérieure de 5 centimes

et à la dernière heure en fin de journée

Enfant -5 ans l'entrée Gratuit Gratuit

Enfant -16 ans L'entrée 3,80 € 4,00 €

10 entrées +1 Enfant -16 ans . 36,20€ 38,05 €

Jgratuite

Adulte Lentrée 4,85€ 5,10 €

10 entrées +1 Adulte . 47,75 € 50,15 €

[gratuite

bi t Adulte Abonnemen 287,20 € 301,60 €

année

Famille (2 adultes et 2 enfants) 1entrée 13,25€ 13,95 €

10 entrées + 1 Famille (2 adultes et 2 enfants) en r£es 114,95 € 120,70 €

gratuite

Agents Arc Sud Bretagne {50 % sur présentation d'un justificatifs de - 3 L'entrée 255€

mois)

Agents Arc Sud Bretagne (50 % sur présentation d'un justificatifs de - 3 10 entrées + 1 création ; : par délibération du conseil en 25,08 € mois) gratuite

date du 9 avril 2024

Agents Arc Sud Bretagne (50 % sur présentation d'un justificatifs de - 3 , ; année 150,80 €

mois)

Etudiant et apprenti, demandeur d'emploi, bénéficiaire des minimas

sociaux, bénéficiaire de l’AHA (Allocation Adulte Handicapé), titulaire d’une |1 entrée 3,80 € 4,00 €

carte CNAS

Étudiant et apprenti, demandeur d'emploi, bénéficiaire des minimas 10 entrées +1

sociaux, bénéficiaire de l'AHA {Allocation Adulte Handicapé), titulaire d'une ratuite 36,20 € 38,05 €

carte CNAS E

Résidents des structures d'hôtellerie de plein air du territoire d'Arc Sud

Bretagne, sans piscine après signature d'une convention entre la 1entrée 3,80 € 4,00 €

Communauté de Communes et la structure

Résidents des structures d'hâtellerie de plein air du territoire d'Arc Sud 10 entrées +1

Bretagne, sans piscine après signature d'une convention entre la ratuite 36,20 € 38,05 €

Communauté de Communes et la structure 8

Plaisanciers en escale au port de La Roche-Bernard après signature d'une

convention entre la Communauté de Communes et la Compagnie des Ports |1 entrée 3,80 € 4,00 €

du Morbihan

Plaisanciers en escale au port de La Roche-Bernard après signature d’une 10 entrées +1 :

convention entre la Communauté de Communes et la Compagnie des Ports . 36,20 € 38,05 € . gratuite

du Morbihan

Hammam lentrée 7,50 € +5% arrondi tranche supérieure 7,90 € à de 5 centimes 10 entrées + 1

Hammam . 71,10 € 74,70 € gratuite

en supplément Hammam à. PP A 2,65 € 2,80 €

après 1 entrée

Location aquabike 45mn | | en supplément 315€ 3,35€

uniquement les mardis et vendredis de 17h à 20h après 1 entrée

Bébés nageurs A l'unité 4 9,70 € 10,20 €

(2 adultes et 1 enfant - de 6 ans) résident ASB ! !

Bébés nageurs 10 entrées +1

{2 dues et î enfant - de 6 ans) gratuite 76,70€ 80,55 € n résident ASB

Bébés nageurs A l'unité non 12,10 € 12,75 €

{2 adultes et 1 enfant - de 6 ans) résident ASB É É

Bébé 10 entrées + 1

e. der etr fant- de 6 ans] gratuite non 92,90€ 97,55 € adutes et 7 entan n résident ASB

Bébés nageurs | | A l'unité 3,80 € 400€ {un enfant supplémentaire de 5 à 6 ans)

Abonnement

Cours enfants Jardin aquatique trimestre 76,70 € 80,55 €

résident ASB

Abonnement

Cours enfants Jardin aquatique trimestre non 92,90 € 97,55 €

résident ASB

Abonnement

Cours enfants Natation niveau 1 à 4 trimestre 75,50 € 79,30 €

résident ASB

Abonnement

Cours enfants Natation niveau 1 à 4 trimestre non 88,35 € 92,80 €

résident ASB

Stage de natation enfant Résident ASB 75,50 € 79,30 €

Non résident Stage de natation enfant ASB 88,35 € 92,80 €

Abonnement

Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage trimestre 75,50 € 79,30 €

résident ASB4 /NON À Envoyé en préfecture le 12/04/2024

Reçu en orétecture le 14/04/2034

ee Publié le ar sud . . . . L L

… DrEtagne Tarifs 2024 {en euros) ID : 056-200027027-20240409-DELIB 31 2024-DE

Prestations Piscine Tarifs 2023 Revalorlsation Tarifs 2024

Abonnement

Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage année résident 225,15 € 236,45 €

ASB

Abonnement

Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage trimestre non 88,35 € 92,80 €

résident ASB

Abonnement

Cours enfants Natation Artistique ou Sauvetage année non 264,60 € 277,85 €

‘ résident ASB

‘Abonnement

Cours aduites Aquaphobie trimestre 76,70 € 80,55 €

résident ASB

Abonnement

Cours adultes Aquaphobie trimestre non 92,90 € 97,55 €

résident ASB

Cours adultes Aquaphobie agents ASB (50 % sur présentation d'un Abonnement Le création . : . : trimestre par délibération du conseil en 48,78 €

justificatifs de - 3 mois} agents ASB date du 9 avril 2024

Abonnement

Cours adulte Débutant et Perfectionnement trimestre 76,70 € 80,55 €

résident ASB

Abonnement

Cours adulte Débutant et Perfectionnement trimestre non 92,90 € 97,55 €

résident ASB

, . Abonnement création Cours adultes débutant et Perfectionnement agents ASB (50 % sur . ane .

4 : nn Bonus : trimestre par délibération du conseil en 48,78 € présentation d'un justificatifs de - 3 mois) agents AS8 date du 9 avril 2024

A l'unité Cours adultes Aquagym résident ASB 9,70 € 10,20 €

Cours aduite Aquagym agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs |A l'unité agent ue création de - 3 mois} ASB par délibération du consell en 5,10 €

date du 9 avril 2024

Abonnement

Cours adultes Aquagym trimestre 76,70 € 80,55 €

résident ASB

à . Lo ue Abonnement création cu es Aquagym agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs trimestre par délibération du conseil en 4028€

agents ASB date du 9 avril 2024

Abonnement

Cours adultes Aquagym année résident 220,50 € 231,55 €

ASB

Cours adulte Aquagym agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs Abonnement ue création . de - 3 mois) année agents par délibération du conseil en 45% arrondi tranche supérieure 115,78 €

ASB date du 9 avril 2024 | A l'unité non de 5 centimes

Cours adultes Aquagym résident ASB 12,10 € 12,75 €

Abonnement

Cours adultes Aquagym trimestre non 92,90 € 97,55 €

résident ASB

Abonnement

Cours adultes Aquagym année non 261,10 € 274,20 €

résident ASB

Cours adultes Aquajump À l'unité 12,00 € 12,60 € résident ASB ' :

Cours adulte Aquajump agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs |A l'unité agent une création . par délibération du consell en 6,30 €

de -3 mois) \ ASB date du 9 avril 2024

. A l'unité non Cours adultes Aquajump résident ASB 12,65 € 13,30 €

Abonnement

Cours adultes Aquajump trimestre 90,95 € 95,50 €

résident ASB

. , , is ve me. Abonnement création pa Fo Aquajump agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs trimestre par délibération du consel en 47,75€

agents ASB date du 9 avril 2024

Abonnement

Cours adultes Aquajump année résident 259,80 € 272,80 €

ASB

: : : Le ve … lAbonnement création pu eus Aquajump agents ASB (50 % sur présentation d'un justificatifs année agents par délibération du consall an 136,40 €

ASB date du 8 avril 2024

Abonnement

Cours adultes Aquajump trimestre non 108,20 € 113,65 €

résident ASB

Abonnement

Cours adultes Aquajump année non 306,60 € 321,95 €

résident ASB

Groupe 10 personnes et plus À l'unité ASB 3,65 € 3,85 €

à l'unité hors Groupe 10 personnes et plus ASB 3,85 € 4,05 €

à l'unité sur

Adhérents compétiteurs Triathlon Muzillac et Nivillac Natation créneaux 2,50 € 2,65€ ouverts au

public

à l'unité en

Famille Rurale cours collectif 7,15 € 7,55 €

de 1 heure4 /NON À Envoyé en préfecture le 12/04/2024

Reçu en orétecture le 14/04/2034

ee Publié le arc sud =. . ne sa er | retagne Tarifs 2024 {en euros) ID : 656-200027027-20240409-DELIR 31 2

Prestations Piscine Tarifs 2023 Revalorisation Tarifs 2024

Brevet de natation 2,50€ 2,65 € +57 dit hi éri Location une ligne avec MNS en surveillance 58,70 € # arrondl tranche supérieure 61,65 € de 5 centimes

Location du bassin avec MNS en surveillance 287,20 € 301,60 €

Location piscine aux collèges 20,64 € / heure Tarif départemental 20,64 € / heure

Carte magnétique abonnements 1,50 € Non/ Forfait 1,50 €

Service Sports autres : à compter du 1er septembre 2024

Prestations Tarifs 2023 | | Revalorisatlon | | Tarifs 2024

Tarif Interventions sportives dans les écoles

Interventions sportives 19,20 €/heure 20,20 € +5% arrondi tranche supérieure

Tarif voile scolaire : coût global des séances facturés par élève aux écoles ou à la commune 11,30€ de 5 centimes 11,90 €

Tarif Location salles de sports

aux communes pour utilisation par les établissements scolaires maternelles et élémentaires

Salle de gym Muzillac 10,00 € / heure 10,00 € / heure Tarif dépar l

Salle de sports Nivillac 10,00 € / heure 10,00 € / heure

Tarif Location salles de sports

aux communes pour utilisation par les collèges

Salle de gym Muzillac 10,00 € / heure 10,00 € / heure Tarif départemental

Salle de sports Nivillac 10,00 € / heure 10,00 € / heure

Tarif Location salles de sports

aux associations sportives du territoire d'Arc Sud Bretagne

Salle de gym Muzillac Gratuit Gratuit

Salle de sports de Nivillac Gratuit Gratuit

Tarif Location salles de sports

aux assoclations ou autres structures extérieures au territoire d'Arc Sud Bretagne

Salle de gym Muzillac pour la derni journée 105,00 € 110,25 €

Salle de gym Muzillac pour la journée 189,00 € 198,45 €

Salle de gym Muzillac pour 2 jours 315,00 € +5% arrondi tranche supérieure 330,75 €

Salle de sports Nivillac pour la demi journée 105,00 € de 5 centimes 110,25 €

Salle de sports Nivillac pour la journée 189,00 € 198,45 €

Salle de sports Nivillac pour 2 jours 315,00 € 330,75 €

Tarif Location terrains de sports

aux communes pour utilisation par les collèges

Location de terrains de sports (aires découvertes) 5,00 € / heure | | Tarif départemental | | 5,00 € / heure |

Service Solidarités Résidence La Marinière : à compter du 1er juillet 2024

Prestations Tarifs 2023 | Revalorisation | | Tarifs 2024 |

Pour les résidents :

Charges liées aux parties communes {par logement) 185,50 € 194,80 €

Charges liées aux services (par personne) 137,10 € 144,00 €

Repas des résidents (vin et café compris) 7,40 € 7,80 €

Pour les personnes extérieures à la résidence : 45% arrondi tranche supérieure

Repas 9,70 € de 5 centimes 10,20 €

Supplément vin ou boisson 1,50 € 1,60 €

Supplément café ou thé 1,50 € 1,60 €

Part de gâteaux lors des animations 0,95 € 1,00 €arc sud Li de

Pôle Environnement

Service Déchets : au 1er janvier 2024

Tarifs 2024 {en euros)

Publié le

Reçu en gréfecture le

ID: 056-200027027-20240409-DELIR 31 £

4 /NON À Envoyé en préfecture le 12/04/2024

Prestations Tarifs 2023 | | Revalorisation | [ Tarifs 2024

Mise à disposition broyeur de végétaux au profit des communes

A la journée avec un agent de la Communauté de Communes 250,00 € 250,00 €

A la demi-journée avec Un agent de la Communauté de Communes 130,00 € Création par délibération 130,00 €

A la journée sans agent de la Communauté de Communes 125,00 € n°19-2016 du 1er mars 2016 125,00 €

A la demi-journée sans agent de la Communauté de Communes 65,00 € 65,00 €

Ventes de matériel

Bac 770t récent 80,00 € l'unité 80,00 € l'unité

Bac 770L moyennement récent 50,00 € l'unité Création par délibération 50,00 € l'unité

20,00 € l'unité

n°127-2012 du 18 dé bre

20,00 € l'unité Bac 770L dégradé 2012

Bac 770L très dégradé 1,00 € l'unité 1,00 € l'unité

Bac 140L récent 15,00 € l'unité Création par délibération 15,00 € l'unité

Bac 140L dégradé 5,00 € l'unité n°83-2013 du 8 octobre 2013 5,00 € l'unité n n Re 1 Le Composteur 620 L supplémentaire ou en remplacement 60,00 € l'unité Création par délibération 60,00 € l'unité

Composteur 300 L supplémentaire ou en remplacement 36,00 € l'unité n°123-2014 du 2 décembre 36,00 € l'unité

Composteur en remplacement de plus de 10 ans (à la date de mise à disposition} Gratuit 2014 Gratuit

Dépôts de déchets par les professionnels

en déchetteries et plateformes déchets verts

Déchets verts 14,00 € {e m3 14,00 € le m3

Gravats 22,00 € le m3 Création par délibération 22,00 € le m3

Bois 20,00 € le m3 n°63-2016 du 10/05/2016 20,00 € le m3 Modification des tarifs au ler

Tout venant 30,00 € le m3 janvier 2023 par délibération 30,00 € le m3

Cartons Gratuit n°145-2022 du13/12/2022 Gratuit

Métaux Gratuit Gratuit

Service SPANC : au 1er janvier 2024

Prestations Tarifs HT 2023 Revalorisation Tarifs HT 2024

Redevance annuelle usager assinissement non collectif 23,45 € 23,45 €

Contrôle de conception et d'implantation 65,00 € 65,00 €

Contrôle de bonne exécution de travaux 120,00 € Délibération 123,00 € n°134-2023 du 12 décembre

Contrôle de diagnostic de bon fonctionnement sur vente immobilière 110,00 € 2023 118,00 €

Contrevisite suite à un contrôle non conforme 35,00 € 37,00 €

Déplacement infructueux 25,00 € 27,00 €

Pôle Technique

Service Gens du Voyage : à compter du 1er mai 2024

Prestations Tarifs 2023 | | Revalorisation | | Tarifs 2024

Aires d'accueil

Dépôt de garantie (pour remise en état des lieux et/ou impayés) 75,00 € Création par délibération 75,00 €

Avance sur les consommations des fluides en télégestion 30,00 € en date du 11 avril 2023 30,00 €

Borne de télégestion l'emplacement par jour {à la date de mise en service} 2,20€ 45% arrondi tranche supérieure 2,35€

Borne de télégestion electricité le KW / heure (à la date de mise en service} 0,18 € de 5 centimes 0,20€

Borne de télégestion eau le m3 (à la date de mise en service) 3,10 € Revalorisation < 5% 3,20 €

Terrains familiaux

nee nenomacaIe do cUPAton du terrain (par famille) (eau, électricité, déchets 21,00€ | | pas de revalorisation | | 21,00€

Misstons évangéliques

nn Do ee nue ns rnn nue Autres services techniques : à compter du 1er mai 2024

Tarifs pour les communes membres d'Arc Sud Bretagne

Prestations Tarifs 2023 | [ Revalorisation | | Tarifs 2024 |

Ventes

Terre végétale 4£€lem3 | Non forfait | | 4€le m3 |

Locations matériel

Tracteur + lamier ou épareuse ou rotofaucheuse 189 € la demi-journée 198,50

Tracteur + lamier ou épareuse ou rotofaucheuse 378 € la journée 396,90

Tondeuse autoportée 110,25 € la demi-journée +5% arrondi tranche supérieure 115,80

Tondeuse autoportée 220,50 € la Journée de 5 centimes 231,55

Micro-tracteur avec tailleuse de haie ou broyeur 136,50 € la demi-journée 143,35

Micro-tracteur avec tailleuse de haie ou broyeur 273 € la journée 286,65