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Compte-Rendu - 2014 12 18
Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Saint-Étienne-de-Valoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 12 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 18 DECEMBRE 2014
Etaient présents : MM. SOULHIARD Marie-Christine, STIEBER Caroline, BESSET Pierre- Yves, ALFIERI Françoise, ENGELMANN Christophe, MARGNAT Flavien, MARTIN Mickaël, SCEVOLA Damien,
Etaient absents excusés :
MARCOUX J. François pouvoir à SOULHIARD Marie-Christine
ROYER-MANOHA Olivier pouvoir à ENGELMANN Christophe
BONOT Bernard pouvoir à BESSET Pierre-Yves
Approbation du dernier PV à l’unanimité
PRISE EN CHARGE DU CONCERT GOSPEL (délibération 2014/40)
Suite à l’organisation du concert gospel du 14 décembre 2014 en lien avec l’association LIRE A VALOUX, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide que le montant de la facture du prestataire Sweet Witness sera pris en charge par la mairie, soit un montant de 1 000 €.
ENTRETIEN DE l’ECLAIRAGE PUBLIC – CHOIX DE L’ENTREPRISE (délibération 2014/41)
Madame le Maire rappelle que suite à la délibération du 12 novembre 2014 décidant la restitution de la compétence entretien et maintenance de l’éclairage public de la communauté de communes à la commune, il y a lieu de désigner une entreprise pour assurer cette prestation. Pour cela, trois devis sont présentés.
Après étude des documents, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient l’offre de l’entreprise GRENOT qui sera applicable au 1.01.2015 et autorise le Maire à signer le contrat de maintenance correspondant.
FAMLLES RURALES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ANIMATEUR POUR LA GARDERE PERISCOLAIRE (délibération 2014/42)
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler la convention de mise à disposition d’un animateur qualifié diplômé BAFA, proposée par Familles rurales, pour animer la garderie périscolaire.
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement de cette convention pour la période 2015/2018 et autorise le Maire à signer le document. AUTORISATION POUR OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC (délibération 2014/43)
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la demande de déclaration de travaux déposée par M. AUTERNAUD Bertrand pour la pose d’un auvent sur une porte de garage située sur la parcelle A 490 donnant sur le domaine public, il y a lieu de donner une autorisation pour occupation temporaire pour surplomb du domaine public.
A la majorité, le Conseil Municipal donne son accord pour cette demande.
DIVERS :
Le Conseil Municipal valide les devis suivants :
- DS WEB pour la réalisation des cartes de vœux
- AMIC pour l’achat d’un PC portable
- pour l’achat d’un vidéo projecteur
- SEUX Serge pour des travaux complémentaires d’entretien peinture
Suite à la demande de la paroisse St Croix du Rhône, l’organisation de la journée paroissiale à St Etienne de Valoux ne pourra être assurée, faute de place nécessaire pour un tel évènement.
En réponse à leur demande, un courrier sera adressé à la société de chasse spécifiant les motifs du refus de l’utilisation du bâtiment communal des barges.