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Convocation - DCM2025 57
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - DCM2025 57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 12/11/2025
Reçu en préfecture le 12/11/2025
République Française Arrondissement d'Aubus L jé le s 107
ID : 023-212307706-20251009-C2025DEL57_1-BF
Conseil Municipal
Commune de Faux-la-Montagne
Séance du 09 octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 09 octobre à vingt heure, le Conseil Municipal de la Commune de Faux-la- Montagne, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie de Faux-la-Montagne, sous la présidence de Madame Catherine Moulin, Maire.
Convocation du conseil le 02/10/2025
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : Présent-es : Christophe BAUMGARTEN, Alain DETOLLE, Francis HOEZELLE , Olivier MARTIN,
Régis MOREL, Catherine MOULIN, Françoise ROMANET, Nathalie VERGEON. Absent-es : Victoire BEAUJOU , Catherine Lesnes, Noémie SERRU.
Pouvoirs :
Catherine Lesnes à Françoise Romanet,
Victoire Beaujou à Catherine Moulin
Absent.e.s excusés : Catherine Lesnes, Victoire Beaujou
Secrétaire : Francis Hoezelle, sur proposition et validation du Conseil.
Nombre de membres composant le conseil : 11 DELIBERATION
En exercice : 11 Arrivée en Préfecture le : Présents : 8 Publiée le :
Représentés : 2 Exécutoire le :
Absents/Excusés : 3
SENSDU VOTE
Unanimité Majorité Rejet
OUI Nombre de voix pour : 10
Nombre de voix contre :0
Abstention :0
DCM 2025/57 : Délibération modificative budget principal parts sociales
Madame le maire explique au conseil municipal que la prise de parts sociales au sein de la SCIC l’'ARBAN en lien avec le projet Travaux Pratiques nécessite la réalisation d’une délibération modification du budget.
Elle propose donc au conseil municipal de prendre la DM suivante :
dépenses d'investissement
203 : - 2500 €
dépenses de fonctionnement
261 : + 2500 €
Le conseil municipal à l’unanimité valide la décision modificative présentée ci-dessus,
À Faux-la-Montagne, le 10 octobre 2025
La maire L’adjoint,
Catherine MOULIN Francis HOËEZELLE