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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - DCM2025 71)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 01/12/2025
Reçu en préfecture le 01/12/2025 …,
République Française Arrondissement d Publié le > LE ID : 023-212307706-20251009-C2025DEL71-DE
Conseil Municipal
Commune de Faux-la-Montagne
Séance du 09 octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 09 octobre à vingt heure, le Conseil Municipal de la Commune de Faux-la- Montagne, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie de Faux-la-Montagne, sous la présidence de Madame Catherine Moulin, Maire.
Convocation du conseil le 02/10/2025
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : Présent-es : Christophe BAUMGARTEN, Alain DETOLLE, Francis HOEZELLE , Olivier MARTIN,
Régis MOREL, Catherine MOULIN, Françoise ROMANET, Nathalie VERGEON,. Absent-es : Victoire BEAUJOU , Catherine Lesnes, Noémie SERRU.
Pouvoirs :
Catherine Lesnes à Françoise Romanet
Victoire Beaujou à Catherine Moulin
Absent.e.s excusés : Catherine Lesnes, Victoire Beaujou
Secrétaire : Francis Hoezelle, sur proposition et validation du Conseil,
Nombre de membres composant le conseil : 11 DELIBERATION
En exercice : 11 Arrivée en Préfecture le : Présents : 8 Publiée le :
Représentés : 2 Exécutoire le : Absents/Excusés : 3
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Unanimité Maiorité Rejet OUI Nombre de voix pour : 10
Nombre de voix contre : Q
Abstention : 9
DCM 2025/71 : Commande publique artistique
Christophe Beaumgarten, conseiller municipal et membre du comité
artistique rappelle au conseil, le processus de la commande publique artistique lancée en 2023 (cf. DCM-49 du conseil du 3/8/2023).
Après, présentation et validation des candidat-es lauréat-es choisis par le comité artistique dans le cadre de la phase étude, au conseil du 9/4/2025 (cf. DCM 2025-33), le comité artistique s’est réuni le 11 juillet dans le cadre de la phase projet, pour auditionner les 3 artistes sélectionnés sur la soixantaine présentés.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide à l'unanimité, qu’au vu de la conjoncture économique et de l'incapacité à mobiliser les financements nécessaires pour la poursuite de la procédure, la commune déclare la consultation sans suite pour motif d'intérêt général et décide de l'abandon de la procédure.
À Faux-la-Montagne, le 24 novembre 2025
La maire L’adjoint,
Catherine MOULIN Francis HOEZELLE CA
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