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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 21 JUILLET 2023
Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Viverols.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 21 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Vieillesse,
MAIRIE
DE
VIVEROLS
Département
du Puy-de-Dôme
Vi TL
Procès-verbal
de
la
réunion
Du
Conseil
Municipal
Du
VENDREDI
21
JUILLET
2023
République
Française
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
(21)
juillet,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VIVEROLS,
se
sont
réunis
à 20H30
à la
salle
des
associations
63840
VIVEROLS
; sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire,
le
15
juillet
2023,
conformément
à l'article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
réunion
s'est tenue
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
CHAUVE
Robert,
DIBON
Marc,
HAUTEVILLE
Cyril,
JOUBERT
Marc,
MONNIER
Gaétan,
PICARD
Eric,
RICHARD
Claire
ÉTAIENT
ABSENTS
ET
REPRESENTES :
PORTENEUVE
Fabien
représenté
par
CHAUVE
Robert
COUBLE
Colette
représentée
par
RICHARD
Claire
ÉTAIT
ABSENTE
ET
NON
REPRESENTEE
:
BOSVERT
Armelle
Secrétaire
de
Mairie
: absente
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire,
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Cyril
HAUTEVILLE
est désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
ORDRE
DU
JOUR
9
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
23 juin
2023
©
Informations
diverses
9
Délibération
n°1
: Décision
modificative
— Budget
Communal
2023
9
Délibération
n°2
: Avenant
travaux
d’assainissement
et d’eau
potable
dans
le bourg
9
Questions
diverses
Page
1 sur
4
Procès-verbal
du
CM
du
21/07/2023 Procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
23 juin
2023
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
23
juin
2023
n’appelle
aucune
observation.
Ÿ
Le
procès-verbal
du
CM
du
23
juin
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Informations
diverses
:
1/ ECOLE
DE
VIVEROLS
e
Recrutement
Nous
avons
effectué
deux
mises
en
situation
pour
le poste
de
l’Ecole
(garderie,
cantine)
avec
deux
candidates
au poste. Malaury
rejoindra
l’équipe
des
employés
communaux
au
poste
de
l’école
assurant
la garderie,
La cantine
et le
ménage
des
lieux.
Elle
commencera
son
contrat
à la rentrée
scolaire
2023/2024
Pour
ce poste,
nous
bénéficierons
d’un
contrat
PEC
pour
9 mois.
Ce
qui
permettra
de
réduire
les
charges
liées
à
cette
embauche. +
Conseil
Ecole
Le
dernier
conseil
d’école
s’est
tenu
le 3 juillet
2023.
Les
effectifs
à la rentrée
scolaire
2023/2024
sont
de
52
élèves
(équivalent
à l’année
2022/2023)
Eglisolles
: 25
élèves
(11
PS,
7MS
et 7GS)
Saillant
: 13
élèves
(5
CP
et
8 CEI)
Viverols
: 14
élèves
(7
CE2,
3 CMI
et 4
CM2)
Aucun
changement
dans
le corps
enseignant
sur les
trois
écoles.
2/ MAISON
DE
RETRAITE
e
Conseil
Administration
Un
Conseil
d’ Administration
de
la Maison
de
Retraite
de Viverols
a eu
lieu
courant juillet,
Objet
de
cette
réunion
: approbation
du
budget
primitif,
ventes
des
terrains
boisés,
coupe
de
bois
à intervenir
sur
une
parcelle
comportant
de nombreux
arbres
secs,
taille des
haies
de clôture
de la maison
de retraite.
+ __ Réunion
avec
l’ARS
Toujours
en
lien
avec
la Maison
de
Retraite,
une
réunion
s’est
tenue
avec
l’ARS.
Cette
réunion
ayant
comme
sujet
principal
l’avenir
de
nos
petits
EHPAD.
Une
réflexion
doit
être
menée
sur
l’avenir
de
la Maison
de
Retraite
de VIVEROLS.
3/ COLLEGE
DE
SAINT
ANTHEME
Le
Conseil
d’ Administration
du
collège
de
ST
ANTHEME
s’est réuni
en juillet.
Au
programme
: visite
des
bâtiments,
sujet
sur
le déménagement
du
collège
dans
l’ancien
internat,
ajustements
budgétaires
minimes
Un
agent
administratif
du
collège
est parti
mais
est remplacé
à la rentrée
2023/2024.
4/ CIMETIERE Le
nettoyage
des
tombes
commencera
au mois
d’aout
2023
5/ COUSSANGES Nous
attendons
le devis
de
BTP
pour
la réfection
du
réseau
d'évacuation
des
eaux
pluviales
à Coussanges
6/ MAISON
GRANET
Quelques
élus
de
la Commune
ont
reçu
la visite
d’une journaliste
du journal
MASSIF
CENTRAL.
Objet
de
cette
visite
: faire
un
article
dans
le journal
sur
la Maison
GRANET
(actuelle
Mairie)
L’article
paraitra
en
septembre
Page
2
sur
4
Procès-verbal
du
CM
du
21/07/2023 7/ SPECTACLE
LA
SAILLANTE
La
troupe
La
Saïllante
a proposé
un
spectacle
au
château
de
Viverols
— environ
70
personnes
présentes.
8/ FETE
NATIONALE
A
l’occasion
du
14 juiliet,
la commune a
tiré
un
feu
d'artifice
sur
le terrain
du
Breuil.
Beaucoup
de
retours
positifs
des
personnes
présentes.
9/ CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
PUY
DE
DOME
Monsieur
Lionel
CHOVIN,
Président
du
Conseil
départemental
du
Puy
de
Dôme
est venu
à SAILLANT
dans
le cadre
d’une
présentation
d’un
nouveau
procédé
pour
la réfection
des
routes.
Démonstration
sur
l’un
des
axes
de
SAILLANT
— secteur
LISSONAT
Il est
ensuite
venu
en
Mairie
de
Viverols
afin
de
discuter
de
différents
sujets
et plus
particulièrement
de
la future
caserne
de
VIVEROLS/SAUVESSANGES.
10/ LE
MOULINET
Nous
avons
effectué
les travaux
de
raccordement
de
la propriété
PORTENEUVE
au
réseau
électrique.
L'entreprise
BROUILLAT
ayant
effectué
les travaux
a rencontré
un
petit
problème
qui
est à ce jour
résolu.
11/ LE
PARC
Une
réunion
a eu
lieu
avec
la Communauté
de
Communes
ALF
dans
le cadre
de
la nouvelle
charte
du
Parce.
Objet
: recentrer
le Parc
sur
ses
mission
premières.
12/ PLUX Une
réunion
s’est
tenue
à la Mairie
de
Viverols
dans
le cadre
du
PLUI.
Réunion
faite
en
deux
parties
: 1/ retour
sur
l’évolution
des
zones
touristiques
(Pradeau
et secteur
Moulin
des
Comtes
pour
Viverols),
2/ Présentation
de
toutes
les
demandes
des
communes
pour
obtenir
des
zones
constructibles 13/TRAVAUX
EAU/ASSAINISSEMENT
La
totalité
des
travaux
sont
maintenant
terminées
y compris
les
enrobés.
Délibérations
:
1 -
Décision
modificative
- Budset
Communal
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
- les
virements
de
crédits
suivants
sur
le budget
Communal
2023 :
- compte
2313-346
+
4 000
euros
- compte
2313-368
-
4000
euros
Vote:
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
2
- Avenant
travaux
d'assainissement
et
d’eau
potable
dans
le
bourg
Monsieur
Le
Maire
fait part
à l'assemblée
de
l’avenant
concernant
les
travaux
d’assainissement
et d’eau
potable
dans
le bourg
Page
3 sur 4
Procès-verbal
du
CM
du
21/07/2023 Avenant
n°
02
:Entreprise
BTP
DU
LIVRADOIS
Montant
du
marché
initial
HT.
479
938.50
euros
Avenant
n°1
du
17/06/2022
11
500.00
euros
Avenant
n°
2
48
400.90
euros
Montant
du
nouveau
marché
HT.
539
839.40
euros
Vote
:
Pour
:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
:
Village
des
mas
: mise
en
place
des
emplacements
poubelles
? possible
ou
pas
? réparation
de
la route
?
possible
enlever
le poteau
?
Demande
du
Conseil
Départemental
: subvention
pour
le fonds
de
solidarité
logement
: NON
Que
faire
du
compost,
broyat,
etc
: station
d'épuration
Monsieur
le Maire
clôt
la séance.
Prochain
conseil
municipal
le vendredi
1° septembre
2023
Séance
levée
à 22
h
53
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Cyril HAUTEVILLE
Marc
JOUBERT
À
Page
4 sur 4
Procès-verbal
du
CM
du
21/07/2023