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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Environnement,
286
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 7 OCTOBRE 2014 À 18 HEURES 30
N° 6 - 170 / 2014 : COMPOSITION DES COMMISSIONS
L'An Deux Mille Quatorze, le 7 octobre 2014
Le conseil de la communauté d' agglomération de l’Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 7 octobre 2014 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d' agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : madame Anne-Marie ROSÉ
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL (pouvoir de Naïma MARENGO), Michel FRANQUES, Muriel ROQUES-ÉTIENNE, Philippe BONNECARRÈRE, Gisèle DEDIEU, Claude LECOMTE, Bruno LAILHEUGUE, Sylvie BASCOUL-VIALARD (pouvoir de France GERBAL-MÉDALLE), Jean-Michel BOUAT, Geneviève PÉREZ, Steve JACKSON, Patrick BÉTEILLE, Michèle BARRAU-SARTRES, Frédéric ESQUEVIN, Enrico SPATARO, Odile LACAZE, Patrice BEDIER, Élodie NADJAR, Fabien LACOSTE, Dominique MAS (pouvoir de Roland FOISSAC), Pierre DOAT, Najat DELPEYRAT, Sarah LAURENS, Éric GUILLAUMIN, Robert GAUTHIER, Delphine DESHAIES-GALINIÉ, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Francis SALABERT (pouvoir d'Emmanuelle PIERRY), Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Jean-Paul RAYNAUD, Michel MARTY, Céline TAFELSKI (pouvoir de Delphine MAILLET-RIGOLET), Blandine THUEL, Stéphane BARDY, Jean-François ROCHEDREUX, Robert AZAÏS,
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Philippe GRANIER, Jacques ROUSSEL, Marie-Claude VABRE, Rino GATEFIN, Marie-Claire MALROUX, Agnès BRU, Yves CHAPRON.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Marie-Louise AT, France GERBAL-MÉDALLE (pouvoir à Sylvie BASCOUL-VIALARD), Roland FOISSAC (pouvoir à Dominique MAS), Frédéric CABROLIER, Emmanuelle PIERRY (pouvoir à Francis SALABERT), Hélène MALAQUIN, Michel TRÉBOSC, Delphine MAÏLLET-RIGOLET (pouvoir à Céline TAFELSKY).
Membres suppléants : Madame, Messieurs, Philippe MARAVAL, Françoise FEUGEAS, Christian LAFON, Thierry LAFUENTE.
Présents : 49
Votants : 47 287
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 7 .OCTOBRE 2014
N° 6 - 170 / 2014 : COMPOSITION DES COMMISSIONS
Pilote : Direction Générale des Services / affaires juridiques
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Par délibération du 1° juillet 2014, le conseil communautaire a décidé de créer 4 commissions centrées sur les interventions opérationnelles de notre collectivité.
Les quatre commissions, et les délégations entrant dans leurs champs d'études et de concertation, sont les suivantes :
1- Commission Proximité-Travaux : délégations Voirie - Eclairage public —- Propreté
2- Commission Environnement : délégations Assainissement - Prévention des crues - Collecte - Traitement des déchets - Développement durable - sentiers de randonnées - biodiversité trame verte trame bleue - plan climat territorial
3- Commission Mobilité-Habitat-Urbanisme: délégations Transports urbains - Plan de déplacements urbains - Déplacements doux - Parcs de stationnement Habitat - Gens du voyage- Scot - Plan paysage -
4- Commission Culture - Sports - Politique de la ville : délégations Réseau des médiathèques - équipements sportifs - Relais d'assistantes maternelles - politique de la ville
Pour permettre une représentation de toutes les communes et un fonctionnement efficace de ces instances, le conseil a décidé que chacune des commissions serait composée d'un titulaire et d’un suppléant par commune, soit 34 conseillers auxquels peuvent s’adjoindre les élus membres du bureau en qualité de membres de droit de toutes les commissions.
Les communes ont été saisies pour proposer des candidats aux différentes commissions.
Les candidatures suivantes ont été recueillies :
Commission Proximité travaux : délégations Voirie - Éclairage public - Propreté
Titulaires Suppléants Commune Patrick BÉTEILLE Élodie NADJAR Albi Gérard FABRE Thérèse ROQUEFEUIL Arthès Bernard CABROL Philippe GRANIER Cambon d'Albi Alain MASSUYES Laurent CELLIER Carlus Jean-François COURPET François COLLADO Castelnau de Lévis Alain GRIMAL Thérèse BEAUCOURT Cunac Rino GATEFIN Gilles MOLINIER Dénat Albert SARMAN Nicolas AZAM Fréjairolles Philippe MILAN Michel TROUCHES Labastide - Dénat Christian DESPUJOL Éric FERRER Lescure d'Albigeois Thierry MALLÉ Jean GUILHEM Marssac sur Tarn Jean-Charles BORGOMANO Nadine CONDOMINES MAUREL | Puygouzon Michel TRÉBOSC Lionel VIGUIER Rouffiac Jean-Pierre SOULA Vincent CROUZET Saint-Juéry Nadège MOGUEN Thomas THAL-JANTZEN Saliès Jean-Charles BALARDY Alexis BRU Le Séquestre Pierre SOULIE Bernard CALMETTES Terssac 288
Commission Environnement: délégations Assainissement -— Prévention des crues - Collecte - Traitement des déchets - Développement durable - sentiers de randonnées - biodiversité trame verte trame bleue - plan climat territorial
Titulaires Suppléants Commune
Pierre-Marie SÉNÈS Roland FOISSAC Albi
Guy BORIES Dominique RAULT Arthès
Nicolas GALLIET Marilyn COLIN Cambon d'Albi
Jacques ROUSSEL Christian PAULIN Carlus
Alain COURTY Hervé PEPIN Castelnau de Lévis
Martyn LAFON Mouna BEZIAN Cunac
Michelle SINTES Damien RIVES Dénat Ludovic MARLOT Caroline DELPY Fréjairolles Christine TAMBORINI Grégory LAFON Labastide - Dénat Christian DESPU3OL Gérard RAFFANEL Lescure d’Albigeois Dominique FERRIERE Gilbert ROCHE Marssac sur Tarn Gérard ANTOINE Vincent DE LAGARDE Puygouzon Christian LAFON Céline GONTHIER Rouffiac Bernard GRIALOU Alain FABRE Saint-Juéry Jacky MIQUEL Karine PANIS Saliès Alexis BRU Fabienne CARON Le Séquestre Martine JUND Madeleine BRUSCHET Terssac
Commission Mobilité - Habitat — Urbanisme : délégations Transports urbains — Plan de déplacements urbains -Déplacements doux - Parcs de stationnement - Habitat - Gens du voyage- Scot - Plan paysage
Titulaires Suppléants Commune Jean-Michel BOUAT Fabien LACOSTE Albi Jean-Marie COUDERC Albert LORENZI Arthès Martine ALRAN-REY Didier ALBERT Cambon d'Albi Jacques ROUSSEL Nathalie ROQUES Carlus Marie-Claude VABRE Isabelle DARJ Castelnau de Lévis Thérèse BEAUCOURT Thomas NGANYA Cunac Dominique SANCHEZ Jérôme RAYNAL Dénat Chantal CAPELLE Jean-Pierre LUCIO Fréjairolles Philippe DEBEAULIEU Lilian AUDOUARD Labastide - Dénat Emmanuelle PIERRY Benoît AIZES Lescure d'Albigeois Lydie PICARONIE Michel GASC Marssac sur Tarn Hélène MALAQUIN Gérard ANTOINE Puygouzon Alain FONVIEILLE Maryline MOUTARDE Rouffiac Michel MARTY Antoine GUIRAUD Saint-Juéry Jean-Marc LAURENS Nadège MOGUEN Saliès Jean-Charles BALARDY Pascal ALBERT Le Séquestre Claudine MONTELS Yves CHAPRON Terssac 289
Commission Culture - Sports - Politique de la ville: délégations Réseau des médiathèques - équipements sportifs - relais d'assistantes maternelles - politique de la ville
Titulaires Suppléants Commune Naïma MARENGO Élodie NADJAR Albi Jean-Louis AVISOU Marie-Françoise CHIFFRE Arthès Sophie DUPRE Jean-Paul RAYSSAC Cambon d'Albi Sébastien DOUCE Jérôme MARTY Carlus Marie-Thérèse LACOMBE Audrey ROUFFIAC Castelnau de Lévis Marie-Line MALLEVIALLE Emilie LUMIERE Cunac Catherine BARTHE Patrick VIGNÉ Dénat Raymond VALAT Nadine FONTES Fréjairolles Delphine COSTEL Claude JOUANNY Labastide - Dénat Julien LARROQUE Audrey AZAM Lescure d’Albigeoïs Myriam DELARUE Morgan DESMAZES Marssac sur Tarn Nathalie NOUVEL Philippe HEIM Puygouzon Christine VETIL Christel DURAND Rouffiac Joëlle VILLENEUVE Julien LE ROCH Saint-Juéry Thierry VAREILLES Yves RIERA Saliès Agnès BRU Jean-Marc NADAL Le Séquestre Nathalie LACASSAGNE Pascale SAUREL Terssac
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeoiïs,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil du 1% juillet 2014,
Vu les propositions formulées par les 17 communes de l'agglomération,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRES AVOIR PROCEDE AU VOTE, DÉCIDE À L'UNANIMITÉ,
DE FIXER la composition des commissions comme suit :
Commission Proximité travaux : délégations Voirie - Eclairage public - Propreté
Titulaires Suppléants Commune Patrick BÉTEILLE Élodie NADJAR Albi Gérard FABRE Thérèse ROQUEFEUIL Arthès Bernard CABROL Philippe GRANIER Cambon d'Albi Alain MASSUYES Laurent CELLIER Carlus Jean-François COURPET : François COLLADO Castelnau de Lévis Alain GRIMAL Thérèse BEAUCOURT Cunac Rino GATEFIN Gilles MOLINIER Dénat Albert SARMAN Nicolas AZAM Fréjairolles Philippe MILAN Michel TROUCHES Labastide - Dénat Christian DESPUJOL Éric FERRER Lescure d’Albigeois Thierry MALLE Jean GUILHEM Marssac sur Tarn Jean-Charies BORGOMANO Nadine CONDOMINES MAUREL Puygouzon Michel TRÉBOSC Lionel VIGUIER Rouffiac 290
Jean-Pierre SOULA Vincent CROUZET Saint-Juéry Nadège MOGUEN Thomas THAL-JANTZEN Saliès Jean-Charles BALARDY Alexis BRU Le Séquestre Pierre SOULIÉ Bernard CALMETTES Terssac
Commission Environnement: délégations Assainissement - Prévention des crues - Collecte - Traitement des déchets - Développement durable - sentiers de randonnées - biodiversité trame verte trame bleue - plan climat territorial
Titulaires Suppléants Commune Pierre-Marie SÉNES Roland FOISSAC Albi Guy BORIES Dominique RAULT Arthès Nicolas GALLIET Marilyn COLIN Cambon d'Albi Jacques ROUSSEL Christian PAULIN Carlus Alain COURTY Hervé PEPIN Castelnau de Lévis Martyn LAFON Mouna BEZIAN Cunac Michelle SINTES Damien RIVES Dénat Ludovic MARLOT Caroline DELPY Fréjairolles Christine TAMBORINI Grégory LAFON Labastide - Dénat Christian DESPUJOL Gérard RAFFANEL Lescure d'Albigeois Dominique FERRIERE Gilbert ROCHE Marssac sur Tarn Gérard ANTOINE Vincent DE LAGARDE Puygouzon Christian LAFON Céline GONTHIER Rouffiac Bernard GRIALOU Alain FABRE Saint-Juéry Jacky MIQUEL Karine PANIS Saliès Alexis BRU Fabienne CARON Le Séquestre Martine JUND Madeleine BRUSCHET Terssac
Commission Mobilité - Habitat - Urbanisme : délégations Habitat - Gens du voyage- Scot — Plan paysage - Transports urbains - Plan de déplacements urbains - Déplacements doux -— Parcs de stationnement
Titulaires Suppléants Commune Jean-Michel BOUAT Fabien LACOSTE Albi Jean-Marie COUDERC Albert LORENZI Arthès Martine ALRAN-REY Didier ALBERT Cambon d'Albi Jacques ROUSSEL Nathalie ROQUES Carlus Marie-Claude VABRE Isabelle DARJ Castelnau de Lévis Thérèse BEAUCOURT Thomas NGANYA Cunac Dominique SANCHEZ Jérôme RAYNAL Dénat Chantal CAPELLE Jean-Pierre LUCIO Fréjairolles Philippe DEBEAULIEU Lilian AUDOUARD Labastide - Dénat Emmanuelle PIERRY Benoît AIZES Lescure d'Albigeois Lydie PICARONIE Michel GASC Marssac sur Tarn Hélène MALAQUIN Gérard ANTOINE Puygouzon Alain FONVIEILLE Maryline MOUTARDE Rouffiac Michel MARTY Antoine GUIRAUD Saint-Juéry Jean-Marc LAURENS Nadège MOGUEN Saliès Jean-Charles BALARDY Pascal. ALBERT Le Séquestre Claudine MONTELS Yves CHAPRON Terssac 291
Commission Culture - Sports - Politique de la ville: délégations Réseau des
médiathèques - équipements sportifs - relais d'assistantes maternelles et politique de la ville
Titulaires Suppléants Commune Naïma MARENGO Élodie NADJAR Albi Jean-Louis AVISOU Marie-Françoise CHIFFRE Arthès Sophie DUPRE Jean-Paul RAYSSAC Cambon d'Albi Sébastien DOUCE Jérôme MARTY Carlus Marie-Thérèse LACOMBE Audrey ROUFFIAC Castelnau de Lévis Marie-Line MALLEVIALLE Émilie LUMIÈRE Cunac Catherine BARTHE Patrick VIGNE Dénat Raymond VALAT Nadine FONTES Fréjairolles Delphine COSTEL Claude JOUANY Labastide - Dénat Julien LARROQUE Audrey AZAM Lescure d’Albigeois Myriam DELARUE Morgan DESMAZES Marssac sur Tarn Nathalie NOUVEL Philippe HEIM Puygouzon Christine VETIL Christel DURAND Rouffiac Joëlle VILLENEUVE Julien LE ROCH Saint-Juéry Thierry VAREILLES Yves RIERA Saliès Agnès BRU Jean-Marc NADAL Le Séquestre Nathalie LACASSAGNE Pascale SAUREL Terssac
DIT que la composition des commissions résultant de la présente délibération sera notifiée à chacune des communes membres de la communauté d'agglomération de l'Albigeois aux fins d'information des conseillers concernés.
Pour extrait conforme,
Fait le 7 octobre 2014,
Le président,
PUBLIE LE
13 OCT, 2014