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Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 008 25 Mars Rapport Annuel Eber 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
202 GUB-DE
Département
de llsère
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE PRIMARETTE
L'an deux mille vingt cinq, le 25 mars à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Primarette, régulièrement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Serge MERCIER, Maire.
Nombre de conseillers : 12
Nombre de présents : 09
Etaient présents: MERCIER Serge, FAVRE-PETIT-MERMET Patricia, ROSTAING Jean-Pierre, MONIN Florence, GAS Marcel, FANJAT Pierre, POURCHERE Jean- Daniel, GENTIL Dominique, GÜUERRERO Elisabeth
Absents _excusés : CICORELLA Sébastien (pouvoir à GAS Marcel), HUMBERT Régis (pouvoir à MONIN Florence), ROMATIF Julien (pouvoir à GENTIL Dominique)
Date de la convocation : 18 mars 2025
Secrétaire de séance : FAVRE-PETIT-MERMET Patricia,
Le rapport d'activités 2023 de la Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône a été transmis aux membres du conseil municipal. Une présentation synthétique leur est proposée
au cours de la séance,
A l'issue de cette présentation, il est demandé au conseil municipal de prendre acte de ce rapport.
Objet de la délibération : Rapport annuel EBER 2023
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le conseil municipal prend acte du rapport d'activités 2023 de la Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône.
Ainsi fait et délibéré ce jour, le 25 mars 2025
Le Maire,
Serge MERCIER
Le Maïre certifie le caractère exécutoire de la présente délibération transmise en Sous-Préfecture de Vienne.