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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 08.02.2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 08.02.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
SEANCE DU LUNDI 08 FEVRIER 2021
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS RAPPORTEURS
1
TRANSITION ECOLOGIQUE
Cycle de l’eau
GEMAPI – Gestion Des Milieux Aquatiques et Prévention des
Inondations – Protection contre les inondations – Financement
(DEL-2021-21)
Jean-Paul PAVILLON,
Vice-Président
Le Conseil adopte à l’unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
François GERNIGON,
Vice-Président
2 DOB – Débat d’Orientations Budgétaires (DEL-2021-22) Le Conseil prend acte
Direction Générale
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
3 Pacte de gouvernance – Approbation (DEL-2021-23) Le Conseil adopte à l’unanimité des suffrages exprimés.
2 Abstentions : Jean-François
GARCIA, Claire SCHWEITZER URBANISME ET AMENAGEMENT URBAIN
Aménagement urbain
Roch BRANCOUR,
Vice-Président
4 Réaménagement des Places Académie et Kennedy et de leurs abords
– Définition des objectifs poursuivis et ouverture de la concertation
préalable (DEL-2021-24)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
5 Caserne de l’Académie – Site de l’Académie – Convention de
transfert des casernements au profit du SDIS de Maine-et-Loire –
Avenant n°1 – Approbation (DEL-2021-25)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote :
Benoît COCHET, Yves COLLIOT,
Florian RAPIN, Chantal
RENAUDINEAU, Philippe
ABELLARD, Constance NEBBULA
6 Caserne de l’Académie – Site de l’académie – Mandat d’études et de
travaux confié à ALTER Public – Approbation (DEL-2021-26)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote :
Christophe BECHU, Jean-Marc
VERCHERE, Emmanuel CAPUS,
Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
7 Caserne de l’Académie – Site provisoire Baumette / Couffon –
Mandat d’études et de travaux confié à ALTER Public – Approbation
(DEL-2021-27)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER.
Ne prennent pas part au vote :
Christophe BECHU, Jean-Marc
VERCHERE, Emmanuel CAPUS,
Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
8 Verrières-en-Anjou – Parc d’activités communautaire Nouvelle
Océane – Définition des objectifs poursuivis et ouverture de la
concertation préalable (DEL-2021-28)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
4 Abstentions : Yves AUREGAN,
Elsa RICHARD, Arash SAEIDI,
Claire SCHWEITZER. 9 Réserves Foncières Communales – Taux de portage 2021 (DEL-
2021-29)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
10 Angers Cœur de Maine – Saint-Serge / Faubourg Actif – Concession d’aménagement confiée à ALTER Public – Enfouissement des lignes
haute tension RTE – Convention d’études techniques et financières
(CETF) – Avenant n°1 – Approbation (DEL-2021-30)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote :
Christophe BECHU, Jean-Marc
VERCHERE, Emmanuel CAPUS,
Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
TRANSITION ECOLOGIQUE
Transport et Mobilités
Corinne BOUCHOUX,
Vice-Présidente
11 Tramway lignes B et C – Angers - Place Molière - Marché de fouilles archéologiques –- Transfert à ALTER Public – Approbation (DEL-
2021-31)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote :
Christophe BECHU, Jean-Marc
VERCHERE, Emmanuel CAPUS,
Jacques-Olivier MARTIN, Philippe
VEYER
12 Tramway lignes B et C – Marchés d’ingénierie et de travaux – Avenants et protocole – Approbation (DEL-2021-32)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Transition énergétique
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
13 Réseau de chaleur Ecouflant – Convention de prestations intégrées – Décision de principe (DEL-2021-33)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote :
Corinne BOUCHOUX, François
GERNIGON, Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Franck POQUIN,
Benoît COCHET, Damien
COIFFARD, Yves COLLIOT,
Maxence HENRY, Philippe
REVERDY
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN,
Vice-Président
14 Délégation de Service Public – Gestion et exploitation de l’aéroport d’Angers Marcé –EDEIS – Rapport annuel du délégataire (DEL-
2021-34)
Le Conseil adopte à l’unanimité. 15 Angers Loire Aéroport – Délégation de Service Public (DSP) – Avenant n°3 – Approbation (DEL-2021-35)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
SOLIDARITES – CADRE DE VIE
Constructions scolaires
Véronique MAILLET,
Vice-Présidente
16 Dispositif d’aides aux communes de moins de 3 000 habitants – Briollay – Travaux de rénovation thermique – Ecole publique
Georges Hubert – Avenant à la convention de participation financière
- Approbation (DEL-2021-36)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Achat et commande publique
Christophe BECHU, Président
17 Angers – Eclairage public des voies des berges – Groupement de commandes avec le Département de Maine-et-Loire – Approbation
(DEL-2021-37)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Finances
François GERNIGON,
Vice-Président
18 Fonds de soutien aux emprunts à risque – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire (DEL-2021-38)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
19 ALTER Services – Dispositif reports d’échéances – Réitération des garanties d’emprunts d’Angers Loire Métropole – Avenants –
Approbation (DEL-2021-39)
Le Conseil adopte à l’unanimité
des suffrages exprimés.
Ne prennent pas part au vote :
Corinne BOUCHOUX, François
GERNIGON, Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Franck POQUIN,
Benoît COCHET, Damien
COIFFARD, Yves COLLIOT,
Maxence HENRY, Philippe
REVERDY
Ressources Humaines
Roselyne BIENVENU,
Vice-Présidente
20 Prise en charge des frais funéraires d’un agent décédé dans l’exercice de ses fonctions – Approbation (DEL-2021-40)
Le Conseil adopte à l’unanimité.
21 Attribution d’aides financières aux ayants-droits d’un agent décédé dans l’exercice de ses fonctions (DEL-2021-41)
Le Conseil adopte à l’unanimité. Liste des décisions de la Commission permanente du 1er février 2021
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Questions diverses
Monsieur le Président
Le Conseil prend acte
Le Conseil prend acte
Le 09 février 2021,
Le Président
Christophe BECHU