Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - comp
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 20
Document publié le Lundi 13 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique 20)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 13 janvier 2020 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Mme Alima TAHIRI comme secrétaire
de séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Débat d'orientations budgétaires 2020 - DEL-2020-1 Le conseil donne acte
Développement économique et du tourisme
Christophe BÉCHU
2 ALDEV - Commercialisation - gestion immobilière et foncière du parc
économique immobilier - Convention de prestations intégrées - Avenant n° 1 - Approbation - DEL-2020-2
Le conseil adopte à
l'unanimité
Jean-Pierre BERNHEIM
3 Angers Loire Aéroport - Tarifs 2020 - Approbation - DEL-2020-3 Le conseil adopte à l'unanimité
4 Angers Loire Aéroport - DSP - Délégation de Service Public - Avenant
n°2 - Approbation - DEL-2020-4
Le conseil adopte à
l'unanimité
Politique de la ville
Marc GOUA
5 Contrat de ville - AURA - Modalités d'observation-évaluation - Attribution d'une subvention - Avenant n° 1 à la convention - Approbation - DEL-
2020-5
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Bernard DUPRE
6 CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Etat des travaux pour l'année 2019. - DEL-2020-6
Le conseil donne acte
Politiques éducatives, enfance famille, formation
Gino BOISMORIN
7 Beaucouzé - Construction d'un nouveau groupe scolaire - Marché de
maîtrise d'oeuvre - Convention de répartition financière - Approbation -
DEL-2020-7
Le conseil adopte à
l'unanimité Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
8 RLPi - Règlement Local de Publicité intercommunal - Approbation - DEL- 2020-8
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
9 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification Simplifiée n° 4 - Approbation - DEL-2020-9
Le conseil adopte à
l'unanimité
10 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision Générale n° 1 - Bilan de la concertation préalable - Arrêt de Projet - DEL-2020-10
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
11 SPR - Site Patrimonial Remarquable Ligérien (Béhuard, Bouchemaine et Savennières) - Modification n° 2 - Approbation - DEL-2020-11
Le conseil adopte à
l'unanimité
12 Angers Cœur de Maine - Zone d'Aménagement Concerté Quai Saint-Serge - Dossier de réalisation et Programme des Equipements Publics -
Modification - DEL-2020-12
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
13 Angers Coeur de Maine - Saint-Serge/Faubourg Actif - Concession
d'aménagement confiée à ALTER Public - Enfouissement des lignes haute
tension RTE - Convention de réalisation et de financement - Approbation -
DEL-2020-13
Le conseil adopte à
l'unanimité 14 Parc d'Activités Communautaire Angers/Mûrs Erigné - Extension de la
Zone Artisanale de l'Eglantier - Convention de mandat d'études - Avenant
n°1 - Approbation - DEL-2020-14
Le conseil adopte à
l'unanimité
15 PLH - Programme Local de l'Habitat - Aides à la réhabilitation du parc
locatif social - 2ème convention 2020-2022 - Approbation - DEL-2020-15
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Didier ROISNE
16 Quartier des Hauts de Saint-Aubin - Terrain d'Accueil des Gens du
Voyage (TAGV) Les Chalets - Marché de travaux - Protocole d'accord -
Approbation
- DEL-2020-16
Le conseil adopte à
l'unanimité
Protection de l'environnement
Franck POQUIN
17 Valorisation du biogaz de la Baumette - Contrat d'achat avec Engie -
Avenant n°1 - Approbation - DEL-2020-17
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
18 Dématérialisation de l'envoi des convocations et dossiers des instances -
Approbation - DEL-2020-18
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 2, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT.
M. le Président Liste des Décisions de la Commission Permanente du 6 janvier 2020
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14 janvier 2020
Christophe BECHU