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Déliberation - Liste Deliberations Seance 17 10 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 17 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 N° d’ordre Objet des délibérations Vote VILLE_2024DL059 COMPTE RENDU DE DELEGATION Prend acte VILLE_2024DL060 VILOGIA - BOTANY - 16 ET 18 AVENUE DU 8 MAI 1945- Subvention Adoptée à la majorité VILLE_2024DL061 GARANTIE EMPRUNT - VILOGIA - BOTANY - 16 ET 18 AVENUE DU 8 MAI 1945 Adoptée à la majorité VILLE_2024DL062 VILOGIA - Pavillon de Flore - 41 AVENUE DU 8 MAI 1945- Subvention Adoptée à la majorité VILLE_2024DL063 GARANTIE EMPRUNT - VILOGIA - PAVILLON DE FLORE - 41 AVENUE DU 8 MAI 1945 Adoptée à la majorité VILLE_2024DL064 BATIGERE RHONE ALPES - 20 chemin de grange blanche - Subvention 15 BRS Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL065 RAPPORT ANNUEL 2023 SPL OSER Prend acte VILLE_2024DL066 EMPLOI-Renouvellement du Fonds d'Aide aux Jeunes 2024 Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL067 PROJET D'ETABLISSEMENT ECOLE DE MUSIQUE Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL068 RÉSOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL : "CORBAS VILLE SURE POUR LES FEMMES" Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL069 RAPPORT ACTIVITÉ SITIV 2023 Prend acte VILLE_2024DL070 CAF - CTG - Conventions d'Objectifs et de Financement relatives aux accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires 3 - 12 ans et Adolescents Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL071 PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL072 PERSONNEL MUNICIPAL- Mise à jour du tableau des emplois Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote VILLE_2024DL073 PERSONNEL MUNICIPAL - Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires du CDG69 Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL074 PERSONNEL MUNICIPAL - Mise à jour des éléments complémentaire de la rémunération des agents Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL075 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION UNIQUE DU CDG69 - Actualisation Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL076 BUDGET PRINCIPAL - ADMISSION EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRÉCOUVRABLES Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL077 BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL078 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES 2023 - ADOPTION Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL079 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - POLE FUNERAIRE PUBLIC - Gestion de la chambre Funéraire et de l'exploitation du service extérieur des pompes funèbres - VALIDATION DU RAPPORT 2023 DU DELEGATAIRE Prend acte VILLE_2024DL080 ECLAIRAGE PUBLIC STADE DES TAILLIS - FINANCEMENT PAR FONDS DE CONCOURS AU SIGERLY Adoptée à l'unanimité VILLE_2024DL081 OCTROI D'UN FOND DE CONCOURS COMMUNAL POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DU FIC Adoptée à l'unanimité Le Maire, Alain Viollet