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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance 03 07 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 26 JUIN 2025
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
VILLE_2025DL054 COMPTE RENDU DE DELEGATION Prend acte
VILLE_2025DL055
LUTTE CONTRE LE CANCER - LA
SCINTILLANTE 2025 - Versement d'une
subvention au centre Leon Bérard
Adoptée à l'unanimité
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VILLE_2025DL058
BUDGET PRINCIPAL - MAISON
METROPOLITAINE D'INSERTION EMPLOI -
Subvention 2025 - Renouvellement Adhésion
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL059 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - 2025 / 2029 Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL060
CONVENTION DE PARTENARIAT
LUGDUNUM-MUSEES ET THEATRES
ROMAINS-METROPOLE DE LYON
Adoptée à l'unanimité
VILLE_2025DL061 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR Adoptée à l'unanimité
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CONVENTION CADRE DE SERVICES
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VILLE_2025DL063 RAPPORT ACTIVITÉ SITIV 2024 Prend acte
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PERSONNEL MUNICIPAL - CREATION
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TEMPORAIRE D'ACTIVITE - DEJS :
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VILLE_2025DL064
ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES -
ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - MISE A
JOUR DES TARIFS
Adoptée à l'unanimité
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VILLE_2025DL067 PERSONNEL MUNICIPAL- Mise à jour du tableau des emplois Adoptée à l'unanimitéN° d’ordre Objet des délibérations Vote
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