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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du26062025 mysoly
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du26062025 mysoly)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 26 Juin 2025
Numéro Objet Vote
2025-048 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2025 Approuvée
2025-049 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL 2025 Approuvée
2025-050 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES Approuvée
2025-051 DESIGNATION DES MEMBRES DU SYNDICATS MIXTE D'ETUDES ET DE PROGRAMMATION ALMONT BRIE CENTRALE (SMEP ABC) Approuvée
2025-052 MODIFICATION DES STATUTS TRANSFERT DE LA COMPETENCE « FINANCEMENT DU CONTINGENT SDIS » Approuvée
2025-053
MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE : INSTALLATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) SUR LES ZONES D'ACTIVITES
Approuvée
2025-054 CONVENTION DE PARTENARIAT "RENDEZ-VOUS EN TERRES BIO" ENTRE GAB REGION ILE-DE-FRANCE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE NANGISSIENNE Approuvée
2025-055 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXERCICE 2024 Approuvée
2025-056 FIXATION DU MONTANT D’UNE BASE SERVANT A L’ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Approuvée
2025-057 RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE ET PORTANT CREATION D’UN POSTE D’APPRENTI Approuvée
2025-058 UTILISATION DES VÉHICULES Approuvée
2025-059 VALIDATION DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE INTERCOMMUNALE DE SEPTEMBRE 2025 A FEVRIER 2026 Approuvée
2025-060 CONVENTION DE COLLECTE DE DONS AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE Approuvée
2025-061 ADHESION AU COLLECTIF SCENE 77 Approuvée
2025-062
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE NANGISSIENNE ET LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE EN SEINE-ET-MARNE REPRESENTANT LA FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE CODERANDO 77 POUR L'ENT
Approuvée
2025-063 APPROBATION DE LA CONTRIBUTION ANNUELLE AU FONDS D'ACCOMPAGNEMENT D'INITIATIVE MELUN VAL-DE-SEINE & SUD SEINE-ET-MARNE Approuvée
2025-064 MOTION CONTRE LE PROJET D'ENFOUISSEMENT DE CO² PORTE PAR C-QUESTRA Approuvée
Délibérations seront télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 01 juillet 2025.
1 / 1 Conseil Communautaire du 26 Juin 2025