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Déliberation - 02 Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleurance.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
31
janvier
2023
FLEURANCE
DELIBERATIONS
VOTES
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
1)
Dénomination
de
voies
communales
Approuvée
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
2) Rapport financier de la Commission
Communautaire
d'évaluation
des
transferts
de
charges
« Bâtiments
,
"
"
Approuvée
scolaires
» et
« PLUÜi
»
3)
Désignation
d'un
représentant
au
Comité
d'Orientation
Stratégique
de
la SPL
AREC
OCCITANIE
Approuvée
FINANCES
LOCALES
4)
Débat
d'Orientations
Budgétaires
- Exercice
2023
Approuvée
S)
Travaux
d'aménagements
de
sécurité
et
d'embellissement
de
l'avenue
Martial
Cazes
: plan
de
financement
Approuvée
6)
Travaux
d'aménagements
de
sécurité
et
d'embellissement
de
la rue
Saint-Laurent
: avant-projet
définitif
et
plan
.
Approuvée
de
financement
7)
Restructuration
générale
et
mise
en
valeur
de
l'Hôtel
de
Ville
- tranche
A : plan
de
financement
Approuvée
8)
Plan
de
référence
pour
l’aménagement,
le développement
et
la mise
en
valeur
du
bourg
: plan
de
financement
Approuvée
9)
Etude
de
faisabilité
- Tribunes
mutualisées
au
Complexe
sportif
Marius
Lacoste
: plan
de
financement
Approuvée
10)
Reversement
de
la redevance
sur
les
enjeux
des
courses
hippiques
— Exercice
2022
Approuvée
11)
Demande
d'aide
à la
DRAC
OCCITANIE
au
titre
de
l'aide
à la
création
culturelle
et
la médiation
artistique
Approuvée
12)
Opération
« bons
d'achat
à FLEURANCE
» - Exercice
2023
Approuvée
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
13)
Concours
Europan
session
17
: Réhabilitation
des
friches
Gersycoop
Approuvée
Fait
à Fleurance,
le 06
février
2023,
Le
Maire,