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Déliberation - 2025 033 D Convention entre Aillon Le Jeune et Aillon Le Vieux RPI concentre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 033 D Convention entre Aillon Le Jeune et Aillon Le Vieux RPI concentre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
2 Aillon le Jeune SAVOIE
Envoyé
en
préfecture
le
19/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/05/2025
Publié
le
ET
ID
: 073-217300045-20250506-D2025033-DE
D
2025-033
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
6
mai,
à
20
h
00,
se
sont
réunis
en
mairie,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’AILLON
LE
JEUNE,
Sous
la présidence
de
Serge
TICHKIEWITCH,
Maire
Dûment
convoqués
le
2
mai
2025.
Présents
: Marc
FLEURY,
Jérôme
GINOLLIN,
Pascal
GINOLLIN,
Amandine
PAGET,
Serge
TICHKIEWITCH. Absent
excusé
: Odile
CHALAMEL
donne
pouvoir
à
Amandine
PAGET,
Pierre-Damien
GALENE
donne
pouvoir
à
Pascal
GINOLLIN,
Mathieu
SCIASCIA
donne
pouvoir
à
Marc
FLEURY Absent
: Céline
ROCH
EUVRARD
Secrétaire
de
séance
: Amandine
PAGET
Assistent
à
la
réunion
: Christophe
MAREC
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 5
Votes
pour
: 8
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 8
Votes
contre
: O0
Abstentions
: O
OBJET
: CONVENTION
ENTRE
AILLON-LE-JEUNE
ET
AILLON-LE-VIEUX
RPI
CONCENTRE
La
commission
scolaire
s'est
réunie
le jeudi
20
février
à
18h.
Elle
propose
de
modifier
la
convention
d'avril
2023
entre
la
commune
d'Aillon
le
Jeune
et
la
commune
d'Aillon
le
Vieux
concernant
le
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Concentré
de
l'École
des
Aillons.
La
modification
pose
principalement
:
°e
Sur
l'augmentation
de
5€
de
la
cotisation
pour
frais
de
fournitures
scolaires
et
achat
de
livres
ainsi
que
pour
les
frais
liés
aux
activités
sportives
ou
culturelles.
e
La
prise
en
charge
des
coûts
du
Savoir
Nager Envoyé
en
préfecture
le
19/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/05/2025
Publié
le
ER
ID
: 073-217300045-20250506-D2025033-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
adopte
la
convention
entre
les
deux
communes
pour
le
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Concentré.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois,
an
ci-dessus
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Le
Seerétaire
de
Séance,
L'd
Sérge TICHKIEWITCH
|
Amandine
PAGET