Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+22+OCTOBRE+2019?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+14+DECEMBRE+2020?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+22+DECEMBRE+2014?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+11+AVRIL+2019?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+03+SEPTEMBRE+2019?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+29+JANVIER+2019?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+11+JUIN+2019?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+23+AVRIL+2014?t=1683814840
Déliberation - CMSN191217?t=1683814840
Déliberation - CMSN120917?t=1683814840
Compte-Rendu - CR+17+DECEMBRE+
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Sainte-Nathalène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+17+DECEMBRE+)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Banque, Aménagement du territoire,
Compte-rendu du Conseil municipal de
SAINTE-NATHALENE réuni le 17 décembre 2019 à 18H30
Présidé par : Jean-Michel PERUSIN, Maire.
Présents: MARTINET Jean-François - AUDOUARD Brigitte - TACHE Frédéric - PAPONIE Francis - CHEYROU Dominique - COMBROUX Catherine - DESPLAT Chantal - DUBOST Monica - KOLESNIKOFF Serge - ROUQUIE Bertrand — COUDERC Alexandre.
Absentes excusées : CHAPOULIE Nathalie - MERCIER Aurélie.
Secrétaire de séance : COUDERC Alexandre.
000000000000
DOSSIER ADRESSAGE
Francis PAPONIE présente aux élus, à l’aide d’une carte, la progression du dossier et décline le nom des voies, chemins et impasses retenus sur la commune, en préservant le nom des lieudits déjà existants.
Il indique qu’une réunion de formation aura lieu à l'ATD en février 2020 afin d'entrer les noms des voies et chemins dans le logiciel. Il y aura lieu ensuite de prendre une délibération afin de nommer les voies et chemins définitivement retenus, et commander les plaques.
DELIBERATION PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE
Le Maire fait part au conseil du projet de classe de découverte intitulé « De la rivière à l'océan » de l’école de PRATS-DE-CARLUX pour les classes de CET — CE2 — CM1 — CM2 du 11 au 15 mai 2020 à ST-JEAN- DE-LUZ.
Les activités prévues sont: étude de la faune et flore aquatique (visite de l'aquarium de Biarritz), biodiversité du milieu, étude de paysages, sensibilisation à la protection de l’environnement, initiation à la voile (pour les CE2, CM1 et CM2).
Le budget prévisionnel s'élève à environ 12 100 € pour 44 enfants.
12 enfants sont scolarisés sur la commune de SAINTE-NATHALENE. L'école sollicite la commune afin qu'elle puisse participer à hauteur de 50 € / enfant domicilié sur la commune, soit 12 enfants, soit la somme de 600 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des votants, décide d'accorder à l'école une subvention de 50 £ / élève X 12 élèves, soit la somme de 600 €.
DECISION MODIFICATIVE N° 3 — BUDGET COMMUNAL
Certains crédits prévus à certains chapitres du budget de l'exercice 2019 étant insuffisants (dépenses de fonctionnement et d'investissement), il y a lieu de prendre une décision modificative.
DELIBERATION MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
Suite à l’avis favorable du comité technique du 08/11/19, la délibération concernant le compte épargne temps est prise avec effet au 01/01/2020. DELIBERATION CONVENTION SPA
Comme tous les ans, il y a lieu de prendre une délibération pour reconduire la convention annuelle avec la SPA ; la participation annuelle est de 0,80 € / habitant.
QUESTIONS DIVERSES
- La date des vœux du Maire est fixée au samedi 11 janvier 2020 à partir de 11 H ; - Le maître d'oeuvre Mr JEANTE va présenter en mairie l'avant-projet du plan d'aménagement du bourg ; une réunion de travail aura lieu en janvier 2020 ;
- Le Maire a eu un entretien le 17/12/19 avec la gérante du camping CAPFUN afin de l’informer plus avant concernant la possibilité pour les vacanciers d'utiliser la navette en période estivale pour Sarlat avec le transporteur Périgord Voyages ;
- Dominique CHEYROU informe le conseil sur l'opération de recyclage de mégots organisée par le SICTOM.
La séance est levée à 21H.