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Déliberation - DCM24 33 JUR
Déliberation - DCM24 35 JUR
Déliberation - DCM24 87 PC
Déliberation - DCM24 30 DG
Déliberation - DCM24 22 SP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - DCM24 22 SP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
REÇU
EN
PREFECTURE
"le 03/64/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
7
RE
F
MAIRIE
DE MONTGERON
MONTGERON
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CODE
POSTAL
91230
OBJET :
N°24/22 Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’'E.S.M
Athlétisme
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
du
mois
de
mars
à
19h30,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
convoqué
le
15
mars
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
CARILLON,
Maire
.
CONSEILLERS
EN EXERCICE
Le
Maire,
soussigné,
certifie que le compte-
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
M.
DUROVRAY,
Mme
NICOLAS,
rendu
de
la présente
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS
(à
partir
de
20h03)
M.
CORBIN,
délibération a été affiché
Mme
GARTENLAUB
(à partir de
19h38),
M.
LEROY,
M.
KNAFO,
M.
LE TADIC,
dans les délais légaux.
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
M.
FERRIER
(à
partir
de
19h38),
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE
(à
partir
de
19h38),
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
M.
SOUMARE
(à
partir
de
20h23),
Mme
TOUCHON,
Mme
GUERY,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M. CROS,
Mme
NADII, M. VEYRAT,
M. MILOSEVIC
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
DOLLFUS
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
jusqu'à
20h03
Mme
RAUNIER
ayant
donné
procuration
à
Mme
MOISSON
Mme
PLECHOT
ayant
donné
procuration
à Mme
GARTENLAUB
à partir
de
19h38
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à
M.
GOURY
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
jusqu'à
20h23
M.
LE
MEUR
ayant
donné
procuration
à
M.
MAGADOUX
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
Mme
CARLOS
M.
HACKERT
ayant
donné
procuration
à
Mme
BILLEBAULT
Absents
jusqu'à
19h38
: Mme
GARTENLAUB,
M.
FERRIER,
Mme
DALAIGRE
Mme
GUERY
a
été
élue
secrétaire
de
séanceREÇU
EN
PREFECTURE
le
63/84/2824
tx
qrébe
E-le
!
DÉLIBÉRATION
N°24/22
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'E.S.M
ATHLETISME Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
subvention
de
fonctionnement
versée
pour
l'exercice
2024
au
profit
de
l'association
E.S.M
Athlétisme,
Vu
la
volonté
de
la
ville
de
Montgeron
de
pérenniser
le
Meeting
international
d'athlétisme
sur
la
commune,
Considérant
que
cette
participation
financière
aidera
à
mener
à
bien
l'organisation
du
38°"
Meeting
international
d'athlétisme
du
19
mai
2024,
Considérant
l'avis
de
la
Commission
municipale
permanente
en
date
du
20
mars
2024,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
ACCORDE FIXE DIT DIT Ville
de
Montgeron
A
l'E.S.M
Athlétisme,
une
subvention
exceptionnelle
pour
l'organisation
du
38°7€
Meeting
international
d'athlétisme
de
Montgeron.
Le
montant
de
la
subvention
exceptionnelle
à
6
000
euros.
Que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget
2024,
chapitre
65,
article
657488.
Que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
vie
CARILLON
aire
de
Montgeron
Conseillère
régionale
d'Ile-de-France
Conseil
municipal
du
26
mars
2024