Déliberation - 117 2026 RH07

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Déliberation - 117 2026 RH07 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Taverny. Lien du pdf (Déliberation - 117 2026 RH07)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté – Égalité – Fraternité

VILLE DE TAVERNY

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 117-2026-RH07

SÉANCE EN DATE DU 21 MAI 2026

PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS

L'an deux mille vingt six, le 21 mai à 20h00, le Conseil municipal de la commune de Taverny dûment convoqué par Madame le Maire le 13 mai 2026, s'est assemblé, au lieu ordinaire de ses séances en Salle du Conseil Municipal - Place du Marché Neuf, sous la présidence de Madame Florence PORTELLI, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 35

MEMBRES PRÉSENTS :

• Mme PORTELLI Florence, Maire ;

• M. LAMARCA Baptiste, Mme BOISSEAU-STAL Laetitia, M. KOWBASIUK Nicolas, Mme PRÉVOT Vannina, M. CARRÉ Florian, Mme KIEFFER Corinne, M. CLÉMENT François, Mme MUDHOO Ranjee, M. GASSENBACH Gilles, Mme ZIAMNI Taws, Adjoints au Maire ;

• M. FONTBONNE Cyprien, M. BELNOUE Philippe, Mme DA SILVA Céline, M. BOUSSAC Paul-Louis, Mme PICHON Laurianne, M. ARÈS Philippe, Mme BREVIÈRE Arlette, M. FORGET Alexandre, Mme TAVARÈS DE FIGUEIREDO Alice, M. KOURIS Patrick, Mme VIDAL Mélanie, Mme DOHIN Elodie, M. GABORIT Christophe, M. MENDES Matteo, Mme LOISEL Ana, M. COTTINET Thomas, M. GITS Vincent, M. MICHEL Harold, Mme ZAÏDI Kathia, Mme TERRIOT Katia, formant la majorité des membres en exercice.

MEMBRES REPRÉSENTÉS :

• Mme FAIDHERBE Carole par Mme DA SILVA Céline

• M. BAGHDAOUI Mahdjoub par M. CARRÉ Florian

• Mme GRELLIER Isabelle par Mme BOISSEAU-STAL Laetitia

• M. GALOPIN Clément par M. COTTINET Thomas

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur

095-219506078-20260521-8526-DE-1-1

Réception en sous-préfecture le : 26 mai 2026

Publication le : 26 mai 2026

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°117-2026-RH07

Page 1 sur 8Madame Mélanie VIDAL a été élu secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique,

Vu le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités locales et établissements publics mentionnés dans l’article 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le décret n° 91-753 du 19 juin 1991,

Vu le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État,

Vu le décret n° 2020-689 du 4 juin 2020 autorisant les collectivités territoriales et les établissements publics locaux à déroger au remboursement forfaitaire des frais de repas et à instaurer, par délibération, un remboursement au réel, dans la limite du plafond prévu pour le remboursement forfaitaire (17,50 €),

Vu le décret n° 2020-1547 du 9 décembre 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique territoriale, modifié par le décret n° 2022-1557 du 13 décembre 2022,

Vu la délibération n° 143-2022 RH13 du 20 septembre 2022 relative à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents,

Vu l’arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’État,

Vu l’arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues à l’article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils,

Vu l’arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de stage prévues à l’article 3-1 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État,

Vu l’arrêté du 28 décembre 2020 fixant le montant maximum de l’indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes,

Vu l’arrêté du 14 mars 2022 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l’État,

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°117-2026-RH07

Page 2 sur 8Vu l’arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mai 2020 pris pour l'application du décret n° 2020-543 du 9 mai 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l'État,

Considérant que les agents territoriaux et les collaborateurs occasionnels d’une collectivité territoriale peuvent bénéficier du remboursement des frais induits par l’exercice de leurs fonctions pour le compte de la collectivité ;

Considérant qu’il convient d’en fixer les modalités de prise en charge ou de remboursement s’agissant des frais de déplacement (transport et séjour) ;

Considérant que tout déplacement devra faire l’objet d’une demande d’ordre de mission, document indispensable permettant d’obtenir, le cas échéant, le remboursement des frais de transports, de repas et d’hébergement. Le mode de transport doit être précisé sur l’ordre de mission. La validité de l’ordre de mission ne peut excéder douze mois ;

Considérant que le remboursement des frais de déplacement est conditionné par la production des justificatifs de paiement (factures, tickets) auprès de l’ordonnateur de la collectivité ;

Considérant que l’utilisation du véhicule personnel doit préalablement faire l’objet d’une autorisation de circuler de la part de la collectivité et de la souscription d’une police d’assurance pour cette utilisation ;

Considérant la nécessité d’adapter la délibération n° 143-2022 du 20 septembre 2022 aux usages internes ;

Considérant l’avis rendu par la Commission n°2, Cadre de vie, Ressources, Sécurité et Intercommunalité en date du 12 mai 2026.

Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire,

Ce dossier n’ayant fait l’objet d’aucun débat contradictoire.

DÉLIBÈRE

Article 1er :

La délibération n° 143-2022-RH13 en date du 20 septembre 2022 modifiée est abrogée.

Article 2 :

Les modalités de prise en charge des frais de déplacement sont approuvées comme suit :

1. Modalités de prise en charge des frais occasionnés pour le compte de la collectivité des agents en mission

Frais hors résidence administrative et hors résidence familiale

(Article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006)

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Page 3 sur 8Lorsque l'agent se déplace pour les besoins du service, hors de sa résidence administrative et hors de sa résidence familiale, à l'occasion d'une mission il peut prétendre :

- à la prise en charge de ses frais de transport,

- à des indemnités de mission qui ouvrent droit, cumulativement ou séparément, selon les cas, à la prise en charge d’autres frais.

À noter : agent en mission : seuls seront pris en charges les frais occasionnés par un déplacement dûment autorisé préalablement par un ordre de mission signé par l’autorité territoriale.

Le remboursement des frais ne pourra avoir lieu que sur présentation des pièces justificatives.

a. Prise en charge des frais de transport

L’agent autorisé à utiliser son véhicule personnel sera remboursé sur la base d’indemnités kilométriques dont les taux sont fixés par l’arrêté ministériel du 3 juillet 2006 susvisé. L’agent doit avoir souscrit au préalable une police d'assurance garantissant d'une manière illimitée sa responsabilité au titre de tous les dommages qui seraient causés par l'utilisation de son véhicule à des fins professionnelles.

L’utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service doit faire l’objet d’une autorisation par le chef de service lorsque l’intérêt du service le justifie.

En cas d’utilisation d’un moyen de transport en commun, le remboursement interviendra sur production des justificatifs de paiement du titre de transport.

En cas d’utilisation d’un véhicule de service, le remboursement interviendra sur production des justificatifs de paiement de carburant.

Concernant les frais de péage et de stationnement, ces dépenses seront remboursées sur production des justificatifs de paiement.

b. Prise en charge des autres frais

Conformément à l’article 7-1 du décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 susvisé, il appartient au conseil municipal de fixer le barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d’hébergement.

Ces derniers sont fixés dans la limite du taux maximum prévu par les textes applicables à l’État et, notamment, par l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission pour le personnel de l’État :

- Frais de repas : le taux du remboursement est fixé au réel dans la limite de 17,50 € par repas.

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Page 4 sur 8Les frais de repas ne sont pris en charge que si l'agent se trouve en mission pendant la totalité de la période comprise entre 11 heures 30 et 14 heures pour le repas du midi et entre 18 heures 30 et 21 heures pour le repas du soir. Ils sont remboursés sur la base des indemnités forfaitaires prévues par les textes en vigueur.

- Frais d’hébergement : le taux du remboursement forfaitaire des frais d'hébergement (nuitée et petit déjeuner) est fixé au réel dans la limite de 70 euros en province, 90 euros dans les villes de plus de 200 000 habitants et celles de la métropole du grand Paris et à 110 euros à Paris.

Le taux d’hébergement est fixé dans tous les cas à 120 euros pour les agents reconnus en qualité de travailleurs handicapés et en situation de mobilité réduite.

Toute revalorisation des taux, fixés par l’arrêté ministériel du 3 juillet 2006 susvisé ou un texte modificatif, sera automatiquement prise en compte.

Déplacement / mission à l’intérieur du territoire de la commune

(Article 4 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006)

a. Prise en charge des frais de transport

Dans la mesure où la commune est dotée d'un service régulier de transport public de voyageurs, lorsque l'agent se déplace à l'intérieur du territoire de la commune de résidence administrative, de la commune où s'effectue le déplacement temporaire, ou de la commune de résidence familiale, ses frais de transport pourront être pris en charge sur décision de l'autorité territoriale.

Cette prise en charge s’effectuera dans la limite du tarif, ou pour l'agent qui se déplace fréquemment, de l'abonnement le moins onéreux du transport en commun le mieux adapté au déplacement.

Ces modes d'indemnisation ne sont pas cumulables entre eux ni avec d'autres indemnités ayant le même objet.

b. Prise en charge des autres frais

Les frais de repas ne sont pris en charge que si l'agent se trouve en mission pendant la totalité de la période comprise entre 11 heures 30 et 14 heures pour le repas du midi et entre 18 heures 30 et 21 heures pour le repas du soir. Ils sont remboursés sur la base des indemnités forfaitaires prévues par les textes en vigueur.

Est considéré comme en mission sur le territoire de la commune, l’agent dûment habilité par un ordre de mission signé de l’autorité territoriale.

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Page 5 sur 8- Frais de repas : le taux du remboursement est fixé au réel dans la limite de 17,50 € par repas.

Dans le cas des agents travaillant lors de manifestations communales organisées sur le territoire tabernacien, le repas sera fourni par les services communaux. À défaut, le remboursement des frais de repas selon les modalités ci-dessus pourra être accordé.

Toute revalorisation des taux, fixés par l’arrêté ministériel du 3 juillet 2006 susvisé ou un texte modificatif, sera automatiquement prise en compte.

Missions principalement itinérantes

(Article 14 du décret n° 2001-654 du 3 juillet 2006)

Pour les fonctions essentiellement itinérantes à l'intérieur d'une commune, dotée ou non d'un réseau de transport en commun régulier, il peut être alloué une indemnité forfaitaire. Le montant de cette indemnité est fixé à 615 euros annuel.

Sont concernés les emplois suivants :

- directeur du développement des commerces,

- directeur d’accueil de loisirs.

Toute revalorisation du taux fixé par l’arrêté ministériel susvisé ou un texte modificatif sera automatiquement prise en compte.

2. Modalités de prise en charge des frais de déplacement dans le cadre de la participation aux épreuves des concours, des sélections ou des examens professionnels

(Article 6 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006)

La commune prendra en charge les dépenses ci-dessous uniquement si aucun remboursement n’intervient de la part de l’organisme de formation (CNFPT ou autre). Il s’agit des frais de transport des agents appelés à se présenter aux épreuves d'admissibilité ou d'admission d'un concours, d'une sélection ou d'un examen professionnel organisé par l'administration, se déroulant hors de leurs résidences administratives ou familiales.

Ces frais seront pris en charge à raison de deux allers-retours maximum par année civile et par agent, une première fois à l’occasion des épreuves d’admissibilité puis une seconde fois à l’occasion des épreuves d’admission du même concours ou examen professionnel.

Aucun remboursement n’est possible pour les repas pris à l’occasion du passage d’un concours ou examen.

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Page 6 sur 83. Forfait mobilités durables

(Décret n° 2022-1557 du 13 décembre 2022 modifiant le décret n° 2020-1547 du 9 décembre 2020 relatif au versement du « forfait mobilités durables » dans la fonction publique territoriale)

Les agents peuvent bénéficier du remboursement de tout ou partie des frais engagés au titre de leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail avec leur cycle ou cycle à pédalage assisté personnel, ou leur engin de déplacement personnel motorisé (comme les trottinettes électriques), tel que défini aux 6.14 et 6.15 de l'article R. 311-1 du code de la route, ou en tant que conducteur ou passager en covoiturage ou en tant qu'utilisateur des services de mobilité partagée mentionnés à l' article R. 3261-13-1 du code du travail (notamment des véhicules en location ou en libre-service (comme les scooters et les trottinettes électriques en free floating) et les services d’autopartage), sous forme d'un forfait mobilités durables.

Conditions :

 nombre de jours minimal d’utilisation d’un cycle ou du covoiturage : 30 jours,

 déclaration sur l’honneur certifiant l’utilisation de l’un des deux moyens de transport

 au plus tard le 31 décembre de l’année au titre de laquelle le forfait est versé,

 cumul intégral du forfait avec le remboursement partiel d’un abonnement de transport en commun pour les agents résidant en zone urbaine bénéficiant de réseaux de transport en commun et les agents résidant en zone rurale ou périurbaine. Toutefois, un même abonnement ne peut donner lieu à une prise en charge au titre du décret du 21 juin 2010 précité et à une prise en charge au titre du présent décret ;  le montant du forfait mobilités durables dépend du nombre de jours d'utilisation du mode de transport durable (vélo, covoiturage, engin de déplacement personnel motorisé, service d'auto-partage), à savoir en fonction des taux en vigueur à savoir, au 1er janvier 2026 :

o 100 € pour 30 à 59 jours ;

o 200 € pour 60 à 99 jours ;

o 300 € pour au moins 100 jours.

Il est versé l’année suivant celle du dépôt de la déclaration sur l’honneur.

Exclusion : Il est rappelé que le forfait mobilités durables ne peut pas bénéficier aux agents suivants :

o aux agents bénéficiant d’un logement de fonction sur leur lieu de travail, o aux agents bénéficiant d’un véhicule de fonction,

o aux agents bénéficiant d’un transport collectif gratuit entre leur domicile et leur lieu de o travail,

o aux agents transportés gratuitement par leur employeur.

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°117-2026-RH07

Page 7 sur 8Article 3 :

Madame le Maire est autorisée à signer tous les documents y afférents.

Article 4 :

Les dépenses occasionnées seront inscrites au budget principal des exercices 2026 et suivants.

Article 5 :

Madame le Maire est chargée de l’exécution de la présente délibération, dont ampliation sera adressée au représentant de l’État dans le département et au comptable public.

Article 6 :

La présente délibération sera publiée de manière dématérialisée sur le site internet de la Commune et inscrite au registre des délibérations du Conseil municipal de la ville de Taverny.

Article 7 :

La délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Madame le Maire de Taverny dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de manière dématérialisée, sur le site internet de la Commune, disponible à l’adresse suivante : https://www.ville- taverny.fr.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, sis 2-4 boulevard de l'Hautil à Cergy-Pontoise (95027) dans un délai de deux mois à compter de la publication de la délibération ou à compter de la décision de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé.

Le tribunal administratif peut également être saisi directement par l’intermédiaire de l’application « Télérecours citoyens » (informations et accès au service disponibles à l’adresse suivante : https://www.telerecours.fr).

DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

POUR EXTRAIT CONFORME,

Le Maire,

Florence PORTELLI

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