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Arrêté - 1685095082 AM AG 2023 90
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Arrêté - 1685095082 AM AG 2023 90)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
ARRETE
MUNICIPAL
N°
AG
2023
—
90
PORTANT SUR LA REGLEMENTATION
PROVISOIRE DE LA
Vile de Wissous
CIRCULATION
RUE LECONTE
DE LISLE (FETE DES VOISINS)
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L2213-1
à L 2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R 610.5
relatif
à la circulation
;
Considérant
la
demande
de
Mme
ROQUE
en
date
du
22
Mai
2023,
pour
l'organisation
d’une
«
Fête
des
Voisins
»
organisée
Rue
Leconte
de
Lisle
le
Vendredi
16
Juin
2023 ;
Considérant
le
nombre
important
de
participants
et
notamment
d'enfants
qui
seront
présents
à cette
fête ;
Il y
a
lieu
par
conséquent,
de
réglementer
provisoirement
la
circulation
sur
la
rue
Leconte
de
Lisle,
le Vendredi
16
Juin
2023,
à
partir
de
18
HOO,
jusqu’à
1 h 00
le
lendemain
;
ARRETE
Article
1:
A
l’occasion
d’une
«
Fête
des
Voisins
»,
la
rue
Leconte
de
Lisle,
sera
provisoirement
fermée
à
la
circulation
(sauf
riverains,
et services
publics),
le vendredi
16
Juin
2023
à
partir
de
18h00,
jusqu’à
la
fin
de
la
fête,
qui
devra
se
terminer
au
plus
tard
à 01h00.
Article
2:
Des
déviations
seront
mise
en
place
à
l'occasion
de
cette
fermeture
de
rue,
et
se
feront
par
la
rue
Lamartine
et
George
Sand.
Article
3:
Les
panneaux
de
signalisation
ainsi
que
les barrières
nécessaires
seront
déposés
aux
lieux concernés
rue
Leconte
de
Lisle,
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Il appartiendra
aux
organisateurs
de
la
fête
de
les
mettre
en
place
pour
fermer
la
partie
de
rue
concernée,
puis
de
les
enlever
à
l’issue
de
la
fête,
et
aussi
d’aviser
les
riverains.
Article
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
5:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
Massy,
le
Service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à :
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
de
la
circonscription
d'agglomération
de
Massy-Palaiseau,
La
Police
Municipale,
Le
Service
Communication
de
la
Mairie
Les
Services
Techniques
Municipaux
Madame
ROQUE
Les
riverains
de
la
rue
Leconte
de
Lisle
Florian
GALLANT
Maire
de
Wissous
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
91320
Wissous
Cedex
- OI
64
47
27
27
@6@O©
\WISSOUS.fr E