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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 26 01 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 26 01 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Éducation,
Montaigu-Vendée, le 20 janvier 2023
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2023-01-26
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
Jeudi 26 Janvier 2023 à 14h15
Salle du Conseil – Hôtel de l’Intercommunalité
35 avenue Villebois Mareuil – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
Intervention d’Antoine CHEREAU, Vice-président de la Région sur la politique territoriale régionale
PARTIE 1 – INFORMATION DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Culture
1. Printemps du Livre 2023
2. Contrat Local d’Education Artistique
Affaires générales / Finances
1. Participation financière au Pôle Touristique du Pays du Bocage Vendéen
Jeunesse
1. Accompagnement au BAFA
Cycle de l’eau
1. Projets d’investissement EU et GEPU sur le territoire
PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Finances
1. Demandes de subventions d’investissements au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023
Moyens généraux
1. Tableau annuel de recours à personnel contractuel
…/… Economie
1. Cession à la SCI Chastille – Montréverd
2. Convention de servitudes avec le SyDEV – Rue Alfred de Vigny – Montaigu-Vendée
Musique
1. Convention Orchestre au collège
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
PARTIE 3 – COMMISSIONS A VENIR ET LISTE DES ANNEXES
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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