Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV B
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV B
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 01 02 2024 signee
Document publié le Jeudi 1 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau 01 02 2024 signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Montaigu-Vendée,
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2024-02-01
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 1er FEVRIER 2024 à 15h15
Salle des Commissions – Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Finances
1. Données financières préparatoires aux votes des budgets communaux 2024 (DSC et FPIC)
Accès des services au public
1. Vendée Territoire Connecté – Centrale d’achat d’objets connecté LoRa 2. Schéma local d’accès des services au public – Information des agents communaux
Economie
1. Animation du tissu économique
Tourisme
1. Activation du service d’accueil des salariés du territoire
2. Adhésion à l’association des aérodromes français
Grand âge
1. UPAD – Montaigu-Vendée
Urbanisme
1. Compétence de la police de publicité extérieure
2. Entrée dans le dispositif de la loi SRU
Habitat
1. Evolution du programme des aides à l’habitat
Cycle de l’eau
1. Assainissement EU et GEPU – Bilan des investissements 2023 et proposition d’investissements 2024
2. Nouvelle organisation du service clientèle de Vendée Eau
Mobilité
1. Programmation d’aménagements cyclables sur 2024-2025
…/… PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Finances
1. Demandes de subventions d’investissements au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024
Moyens généraux
1. Recours au personnel contractuel
Economie
1. Cession à la société Bonnet Menuiserie Charpente – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée 2. Attribution d’une subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – LE GUI DES PEUPLIERS – Montaigu-Vendée
3. Constitution d’une servitude de passage en tréfonds d’une canalisation d’eaux usées – ZA La Vigne Rouge – L'Herbergement
4. Organisation d’un évènement valorisant les entreprises de production du territoire et leur savoir- faire
Agriculture
1. Avenant à la convention cadre avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire 2021-2024 – Contrats de prestation « Programme d’actions 2023-2024 »
Jeunesse
1. Attribution des aides BAFA
Santé
1. Avant-Projets Définitifs (APD) et demandes de subventions pour les projets de réaménagement des pôles santé de Rocheservière et Montréverd
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Mobilité
1. Règlements des box vélos individuels et collectifs
Environnement
1. Convention avec le SyDEV pour l’accompagnement à l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
#signature#