Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 29 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIB 27 MARS 2026
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal du 27 mars 2
Déliberation - liste deliberations 2026 04 27
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27 MARS 2024 5
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 27 MARS 2026
Déliberation - 07 26 2023 AFFICHAGE LISTE DE LA DELIBERATION
Conseil Municipal - Trombinoscope Conseil Municipal des Jeunes Version
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 27 MARS 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Châteaudun.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 27 MARS 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE CHÂTEAUDUN CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026 À 19H30
SALLE LÉO LAGRANGE
Date de l’affichage 30 mars 2026 Durée de l’affichage : 1 mois
• Gouvernance
- Attributions des délégations au maire - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Commissions municipales – Adoptée à l’unanimité.
- Commission de concession - Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Commission d’appel d’offres – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Commission consultative des Services Publiques Locaux – Élection des délégués - Adoptée à
l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Désignation des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI
BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent. - Commission communale des impôts directs – Désignation des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Sécurité routière - Désignation d’un correspondant - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Défense – Désignation d’un correspondant - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Règlement intérieur du conseil municipal - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
• Représentations extérieures
- SCIC HOMY – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Territoire d’Énergie Eure-et-Loir – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Syndicat du Pays Dunois – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Élection des délégués - Adoptée à l’exception
de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent. - Comité des Œuvres Sociales (COS) – Élection des délégués - Adoptée à l’unanimité. - Société d’Aménagement et d’Equipement du Département d’Eure-et-Loir (SAEDEL) - Élection d’un délégué - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI
BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent. - Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent. - Foyer des Jeunes travailleurs – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Association Top services - Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Mission Locale – MILOS 28 – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Fondation Bordas – Élection du délégué - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Lycée Emile Zola – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Lycée Jean Félix Paulsen – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Collège Emile Zola – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Collège Tomas Divi – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Collège Anatole France – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame
LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Institution Sainte Cécile, Saint Joseph - Élection d’un délégué - Adoptée à l’exception de
Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
- Conseils d’école – Élection des délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE,
Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
• Finances
- Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Adoptée à l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI
BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent. -
- Indemnités des élus et remboursement des frais de représentation et de mission - Adoptée à
l’exception de Madame LECOUSTRE, Madame GOUIN, Monsieur SOHBI BALLAG représenté par Madame LECOUSTRE, Monsieur VERDIER qui s’abstiennent.
• Ressources humaines
- Création de postes Adoptée à l’unanimité