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Déliberation - 20080016
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080016)
Thèmes du document : Énergies, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 43
Votants : 36
Convocation du Conseil Municipal :
le 21 janvier 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 8 février 2008
SEANCE DU 1er février 2008
Pôle sports - Halle des sports : demande de subvention auprès de l
´ADEME pour l´installation de capteurs solaires thermiques
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Gérard NEBAS - M. Gilles FRAPPIER - M. Luc DELAGARDE - M. Guillaume JUIN - M. Paul SAMOYAU - M. Jacques LAMARQUE - Mme Jeanine BIMES - Mme Andrée CHAREYRE -
Conseillers :
M. Michel PAILLEY - M. Rémy LANDAIS - M. Yannick TARDY - Mme Marie-Edith BERNARD - Mme Catherine REYSSAT - Mme Nathalie BEGUIER - Mme Valérie UZANU - Mme Isabelle RONDEAU - Mme Elsie COLAS - Mme Danièle
GANDILLON - Mme Madeleine CHAIGNEAU - M. Amaury BREUILLE - M. Bernard JOURDAIN - M. Rodolphe CHALLET - M. Michel GENDREAU - M. Joël RENOUX - M. Marc THEBAULT - M. Jean-Louis EPPLIN - M. Franck GIRAUD - Mme Françoise BILLY - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole GRAVAT - Mme Claudie LAROCHE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Guillaume JUIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Dominique GUIBERT donne pouvoir à Claudie LAROCHE
- Stéphane TRONEL donne pouvoir à Jean-Louis EPPLIN
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT
Excusés :
Adjoints :
M. Robert PLANTECOTE -
Conseillers :
M. Alain GARCIA - Mme Catherine DEGUERCY - Mlle Karen NALEM - Mme Françoise HALAT - Mme Christabelle CHOLLET - Mme Michelle LE FRIANT -
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er février 2008
DELIBERATION D20080024
AMERU Pôle sports - Halle des sports : demande de subvention auprès de l ´ADEME pour l´installation de capteurs solaires thermiques
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale, Dans le prolongement de la démarche engagée sur le site du pôle sports concernant les énergies renouvelables, la halle des sports et des pratiques acrobatiques sera équipée de panneaux solaires thermiques.
Cette technique appliquée pour la production d’eau chaude sanitaire qui a acquis une solide réputation d’efficacité et de performance sera réalisée dans le cadre d’une garantie de résultats solaires. La production d’eau chaude sanitaire sera stockée en chaufferie par l’intermédiaire d’un échangeur à plaques et d’un ballon de stockage de 3000 litres. L’appoint sera fourni par la chaufferie bois.
Le plan de financement s’établit ainsi :
Dépenses en € HT Recettes en €
Acquisition et installation de
panneaux solaires
67 983.17 € ADEME (60%)
Ville de Niort (40%)
40 790.00 €
27 193.17 €
Total en € 67 983.17 € Total en € 67 983.17 €
Les recettes seront inscrites au budget 2008 de la ville de Niort sur le chapitre 43003001, fonction 400,article 1321.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à solliciter auprès de l’ADEME la subvention correspondante et à signer, le cas échéant, la convention de subventionnement à intervenir.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 31
Contre : 0
Abstention : 3
Non participé : 0
Excusé : 9
Le Maire de Niort
Signé
Alain BAUDIN