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Arrêté - 1467 arrete n 08 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1467 arrete n 08 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Institutions publiques,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°08-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales — article L2122-21,
VU les conditions climatiques actuelles,
VU l'état des lieux,
CONSIDERANT que suite aux importantes précipitations de ces derniers jours, l’état du terrain
municipal de Verenay ne permet pas la pratique du sport et du rugby en particulier,
ARRETE
Article 1: La pratique du rugby, ainsi que toutes autres compétitions sportives, seront
interdites les samedi 31 janvier 2026 et dimanche 1°" février 2026, sur le terrain d'honneur et
sur le terrain d'entraînement.
Article 2: Le présent arrêté sera envoyé aux instances compétentes pour diffusion et
information auprès de leurs licenciés.
Article 4 : Monsieur le Maire et la Police Municipale d’Ampuis sont chargés, chacun en ce qui
les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d'un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’'Ampuis,
- Monsieur le Président du club de rugby d'Ampuis.
Fait à Ampuis, le 28 janvier 2026
Jacques MAYOUX
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