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Procès Verbal - PV Conseil municipal 25 Juin 2021
Ordre du Jour - convoc pub et ODJ CM 1812231
Conseil Municipal - Conseil municipal 5 septembre 2022
Convocation - CM 24 02 25 convocation et ODJ
Convocation - CM 27 05 24 CONVOCATION ET ODJ
Compte-Rendu - CR CM 25.06.2021 2
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 03.04.2023 2
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 03.04.2023 2)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Conseil Municipal
Séance du 3 avril 2023
Ordre du jour
FINANCES
1. DEL-2023-027 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE GESTION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP)
2. DEL-2023-028 : BUDGET VILLE - CREATION ET VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP)
3. DEL-2023-029 : COMPTES DE GESTION 2022 DES BUDGETS DE LA COMMUNE, DES ZONES
D’AMENAGEMENTS ET DES LOTISSEMENTS D'HABITATIONS
4. DEL-2023-030 : COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL
5. DEL-2023-031 : COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DES ZONES
D’AMENAGEMENTS
6. DEL-2023-032 : COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DES LOTISSEMENTS
D'HABITATIONS
7. DEL-2023-033 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
8. DEL-2023-034 : BUDGET ANNEXE ZONES D’AMENAGEMENTS DE LA VILLE - AFFECTATION DE
L'EXCEDENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
9. DEL-2023-035 : BUDGET PRIMITIF 2023
10. DEL-2023-036 : BUDGET ANNEXE 2023 DES ZONES D’AMENAGEMENTS
11. DEL-2023-037 : BUDGET ANNEXE 2023 DES LOTISSEMENTS D’HABITATIONS
12. DEL-2023-038 : FISCALITE VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
13. DEL-2023-039 : GARANTIE COMMUNALE A L’EMPRUNT CONTRACTE PAR VENDEE HABITAT -
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE VENDEE, AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION
POUR FINANCER LA CONSTRUCTION DE 67 PLACES RUE DE LA ROUSSELOTIERE SUR LA COMMUNE DE
SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
14. DEL-2023-040 : CUVES DE RECUPERATION D’EAU - DOTATION DE SOLIDARITE A
L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL 2023) – PLAN DE FINANCEMENT MODIFICATIF
15. DEL-2023-041 : SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS LOCALES DE LA VILLE DE SAINT-
HILAIRE-DE-RIEZ AU TITRE DE L’ANNEE 2023
16. DEL-2023-042 : SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ECOLES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 MARCHES PUBLICS
17. DEL-2023-043 : APPROBATION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE
TELECOMMUNICATIONS, RESEAU ET SECURITE
18. DEL-2023-044 : APPROBATION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE
COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE
MAINTENANCE ET GESTION DE MATERIEL DE REPROGRAPHIE
19. DEL-2023-045 : CONTRAT CADRE DE MANDAT ET DE FOURNITURES DE PRESTATIONS DE VENTES
AUX ENCHERES PUBLIQUES EN LIGNE AVEC AGORASTORE
20. DEL-2023-046 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LE PAYS DE SAINT GILLES CROIX
DE VIE AGGLOMERATION POUR LA MUTUALISATION D’UN DRONE COMMUNAUTAIRE ET
ACQUISITION DE DONNEES
21. DEL-2023-047 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LE PAYS DE SAINT GILLES CROIX
DE VIE AGGLOMERATION RELATIVE A LA MUTUALISATION D’UN RADAR DE COMPTAGE ROUTIER
COMMUNAUTAIRE SUIVI D’ANALYSES DU TRAFIC ROUTIER
22. DEL-2023-048 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE PAR LE PAYS DE
SAINT GILLES CROIX DE VIE AGGLOMERATION POUR LA PASSATION D’UN ACCORD CADRE A BONS DE
COMMANDE DE GEOREFERENCEMENT ET DETECTION DES RESEAUX
23. DEL-2023-049 : AMENAGEMENT DE LA COULEE VERTE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE –
VALIDATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET SON ENVELOPPE - LANCEMENT DE LA
CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE
24. DEL-2023-050 : TRAVAUX DE TRANSFORMATION DU TERRAIN D’ENTRAINEMENT DE RUGBY DU
STADE DU BOUTEILLON, AUJOURD’HUI ENHERBE, EN TERRAIN SYNTHETIQUE - MARCHE PUBLIC DE
TRAVAUX - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES
VOIRIE
25. DEL-2023-051 : REDENOMINATION D’UNE PARTIE DE L’IMPASSE DU FRANC LOURD ET DE LA FERME DES DIX ECUS
PLANIFICATION
26. DEL-2023-052 : AVIS DE LA COMMUNE SUR L’APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
RESSOURCES HUMAINES
27. DEL-2023-053 : SUPPRESSION, CREATION D’EMPLOIS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
28. DEL-2023-054 : PERSONNEL SAISONNIER 2023