Ordre du Jour - convoc pub et ODJ CM 1812231

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Ordre du Jour - convoc pub et ODJ CM 1812231 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc pub et ODJ CM 1812231)Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Banque, | SAINT. HILAIRE : DE RIEZ > lCréan DIRECTION GENERALE F

DE L'ADMINISTRATION

ET DES RESSOURCES

D LE GUERSON

Le 12 décembre 2023

secretariatgeneral@sainthilairederiez.fr

PER KV/AF/DEG/ML

121 Conseil municipal

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le

Lundi 18 décembre 2023 à 20h00

En Mairie, salle du Conseil municipal

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire

I, Kathia VIEL

ORDRE DU JOUR

(voir page suivante)

Hôtel de Ville

Place de l'Église - BP 49 Tél 02 51 59 94 O0 www.sainthilarrederiez.fr 85270 Saint-Hilaire-de-Riez Fax 01 57 67 93 01 secretariatgeneralfsainthilairederiez.frCONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023

Ordre du jour

 Ouverture anticipée des crédits budget 2023 – dépenses d’investissement,

 Règlement budgétaire et financier,

 Seuil de rattachement,

 Versement d’une subvention exceptionnelle pour le CCAS de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez pour

financer le versement de la prime pouvoir d’achat des agents de l’EHPAD « La Bonne étoile »

 Rapport CCSPL, eau potable – élimination des déchets ménagers – Sydev – Agence de service aux

collectivités locales,

 Révision des tarifs du Restaurant scolaire,

 Révision des tarifs au 45 Tours,

 Révision des tarifs concernant les Ateliers Municipaux des sports,

 Révision des tarifs service Périscolaire,

 Protocole transactionnel pour le remboursement d'un tiers (frais de géomètre),  Aménagement – Petites Villes de Demain – Demande d’une subvention pour financement d’un Assistant à Maitrise d’Ouvrage pour la procédure de mise en exploitation d’un rez-de-chaussée commercial au sein de la ZAC centre-ville, à Saint-Hilaire-de-Riez,

 Demande de fonds de concours communautaire 2023 pour l’acquisition de vélos électriques,  Approbation d’un avenant portant prolongation de la convention de DSP avec la SEM pour 1 an, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024, pour la gestion du camping de la plage de Riez, sous réserve de la décision d’attribution de l’appel à projet de l’ONF à la ville de Saint-Hilaire-de-Riez,  Acquisition de bureaux situés 6 rue du Gatineau appartenant à la Sté B.E.J.S (2e partie),  Convention régissant l'accord entre la commune et le propriétaire de la parcelle CD 0324 pour l'installation d'un repère NGF,

 Poste de secours des Bussoleries - Demande de permis d'aménager,

 Approbation de la Convention de mise à disposition à la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie de nos agents animateurs de l'ALSH,

 Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et l’association “Art et Signature” visant à promouvoir la création artistique par l’organisation d’une exposition dans un lieu patrimonial de la Commune,

 Approbation de la Convention de partage et facturation des frais de mission entre : - La Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie ou bien le GIP “La Déferlante” ,

 Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et l’Orchestre National des Pays de la Loire visant à organiser et diffuser des concerts de musique classique et/ou contemporaine à Saint-Hilaire-de-Riez,

 Retrait de la délibération n° DEL2023-041 du 3 avril 2023 relative aux subventions accordées aux associations au titre de l’année 2023,

 Approbation du versement de subventions accordées aux associations au titre de l’année 2023,  Présentation du rapport définitif de la CRC sur la gestion du trait de côte par la commune de Saint- Hilaire-de-Riez (débat uniquement),

 Suppression, création d’emplois et modification du tableau des effectifs,  Présentation du Rapport Social Unique 2022,

 Approbation du recours au bénévolat (cadre et principe),

 Approbation du recrutement d'agents recenseurs pour la campagne 2024,  Dérogation au repos dominical pour l’année 2024.