Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - fin cgestion fontinettes2023
unknown - fin cgestion fontinettes2023
unknown - fin cgestion camping2023
unknown - fin cgestion cimetiere2023
unknown - fin cgestion ville2023
Déliberation - fin centre ville cg2021
Déliberation - fin centre ville bp2022
Arrêté - fin budget centre ville
Arrêté - fin euroveloroute
Déliberation - fin amortissements
Conseil Municipal - fin cgestion centre ville2023
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fin cgestion centre ville2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Date de ue : 17/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
QUESTION N°2024-50
FINANCES : COMPTE DE GESTION CENTRE-VILLE - EXERCICE 2023
RAPPORTEUR :
Monsieur Joël DUQUENOY
Conseiller délégué aux finances
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Compte de Gestion de l'exercice 2023, dressé par le Comptable Public,
Monsieur le maire informe le Conseil Municipal que l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'exercice 20023 a été réalisée par le Comptable Public de Saint-Omer,
Considérant l'identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif de Monsieur le Maire du Budget du CENTRE VILLE et les écritures du Compte de Gestion du Comptable Public
La situation comptable 2023 est la suivante :
DEPENSES SECTION
INVESTISSEMENT RECETTES SECTION INVESTISSEMENT
Chapitre| Article| Libellé Prévisions| Réalisation| Chapitre| Article| Libellé Prévisions| Réalisation oot oot Solde ‘ Autres d'exécution | 302 380,90 0,00 116 16878 | Organismes | 511 180,80 0,00 040 3351 . 1367 Etudes et 1158 Terrains 600,00 0,00 | 040 3354 | prestations 800,00 0,00
TOTAL SECTION TOTAL SECTION INVESTISSEMENT 0,00 | INVESTISSEMENT 0,00
DEPENSES SECTION DE RECETTES SECTION DE FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
Chapitre| Article| Libellé Prévisions| Réalisation| Chapitre| Article| Libellé Prévisions| Réalisation 002 2 Résultat de Vente de Fonction 28 437,76 0,00 | 70 7015 |Terrains 501 613,00 0,00 ot 6015 Terrains à
aménager | 647 000,00 0,00 175 75888 _|Autres 50,00 0,00
Achat de
0 | 608 |htéite] 34 875,76 0,00
65 65888 | Autres 50,00 0,00
Titres
67 | 673 sus 100,00 0,00
TOTAL SECTION DE
FONCTIONNEMENT 0,00 | TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT 0,00 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
Affiché le 17 avril 2024
L'An Deux Mille Vingt Quatre le Quinze Avril à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville
d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Huit Avril accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l’ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs : — Benoît ROUSSEL — Thierry
MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX — Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART -— Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA — Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS — Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 24 présents
- 2 absents non excusés
- 2 absents excusés sans pouvoir
- 1 absent excusé avec pouvoir
Madame Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Madame Corinne REANT.
Monsieur Francis PRED'HOMME est nommé secrétaire de séance. CENTRE VILLE
2023 Fonctionnement | Investissement | Ensemble
Total Dépenses 0,00 | O 0,00
Total Recettes 0,00| 0 0,00
Résultat de l'exercice 0,00! 0 0,00
Résultat N-1 -0,14| O -0,14
Résultat Cumulés -0,14| 0 -0,14
Il est proposé au Conseil Municipal d'adopter la délibération suivante en la forme règlementaire
Lui donne acte de la présentation du compte de Gestion, lequel peut se résumer ainsi
Constate les identités de valeur avec les instructions du compte administratif relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et du fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le Comptable n'appelle de sa part ni observation, ni réserve.
Arrête mes résultats tels qu'indiqués ci-dessus en euros
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VOTE les dispositions ci-dessus
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 25
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 15 avril 2024
Le secrétaire de séance,
Francis PRED'HOMME
Le Maire,
Benoît ROUSSEL
Acte administratif certifié exécutoire
après réception en Sous-Préfecture
le... et publication ou
1 Mid
Monsieur le Te AVR 2024
o
Benoît ROUSSEL REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
Affiché le 17 avril 2024
L'An Deux Mille Vingt Quatre le Quinze Avril à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Huit Avril accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal: Mesdames et Messieurs : — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER -— Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX — Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA — Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON -— Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 24 présents
- 2 absents non excusés
- 2 absents excusés sans pouvoir
- 1 absent excusé avec pouvoir
Madame Stéphanie BODDAERT ayant donné pouvoir à Madame Corinne REANT.
Monsieur Francis PRED'HOMME est nommé secrétaire de séance.