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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2015 01
Document publié le Vendredi 9 janvier 2015 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2015 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2015 1)
Nombre de membres présents : 12
Absents excusés : Françoise Gorce, Sébastien Brunet.
Absent : Benoit de Valence.
Secrétaire : Patrick Hervé.
En préambule à la réunion du Conseil Municipal, les représentants de la course cycliste intitulée « Drôme Classic » ont été entendus pour apporter des précisions sur l’évènement qui se déroulera le 1er mars prochain et dont l’itinéraire empruntera, à partir de la D 104, la D 537, la Montée des Remparts, et la Rue de l’Eglise, dans le Village, et se poursuivra par l’Allée des Charmes, Les Côtes, La Croze, Les Jacamons, les Quartiers Maraude et Chansau, puis la D 166 vers Grâne.
Un arrêté municipal sera pris interdisant la circulation et le stationnement des véhicules tout le long de ce parcours.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17/12/2014.
Ouverture de la séance : 20h40.
Sur proposition de Monsieur le Maire, et après l’accord du Conseil Municipal, trois délibérations sont rajoutées à l’ordre du jour :
- Projet d’acquisition terrain bassin d’orage
- Proposition de groupement de commandes par la CCVD
- Don de l’Association « Les Amis de Chabrillan »
Lecture d’un document de l’AMF relatif à l’attentat terroriste perpétré contre le journal « Charlie Hebdo » ; une minute de silence est observée par l’ensemble du Conseil Municipal. Le texte proposé par Monsieur Alain Charrier, Conseiller municipal, annexé au présent compte rendu, est approuvé par l’ensemble des élus.
L’abonnement au journal « Charlie Hebdo » est contracté pour le Cafébibliothèque.
Délibération 1 – Assainissement collectif.
-Validation du projet de travaux d’assainissement.
-Approbation du plan de financement.
-Demande de subventions.
Le montant des travaux s’élève à 1.232.000 € TTC – Une augmentation de 200.000 € (inclus) est justifiée par la mise en place d’un bassin d’orage d’une capacité de 125 m3 Le projet de délibération et le tableau de répartition des études et honoraires pour le plan de financement seront joints au compte rendu.
Monsieur Philippe Almoric constate le surplus du coût pour le projet de construction du bassin d’orage : 115 000 € à l’origine, il faudra prévoir 142 000 €. A cette somme, s’ajoutera le coût des conduites et des frais annexes dont l’importance interpelle certains membres du Conseil Municipal. Le Maire propose de valider le plan prévisionnel de financement.
Des demandes de financement, au titre de la DETR, sont sollicitées, auprès des Services de la Sous- Préfecture, pour la tranche 1, en 2015, pour un montant de 610 300 € HT. Concernant la tranche 2, la subvention sollicitée, en 2016, sera d’un montant de 621 350 € HT.
Le CM approuve le plan et les demandes de financement, et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à l’exécution de cette délibération.
Adopté à l’unanimité.
Délibération 2- Projet d’acquisition terrain pour bassin d’orage.
La parcelle cadastrée ZC 22, d’une superficie de 1504 m², propriété de Monsieur PINET, est retenue pour l’installation du bassin d’orage dans le cadre de l’assainissement. Compte rendu du CM du 09/01/2015 – suite. 2)
La concrétisation du compromis de vente, entre Monsieur PINET et la Commune de Chabrillan, est soumise à la condition suspensive de l’obtention de l’accord pour la construction du dit bassin. Le prix fixé est de 1.50 € le m², pour un coût total de 2256 €.
Monsieur le Maire est autorisé à signer tous les documents afférents à cette délibération. Adopté à l’unanimité.
Délibération 3 – CCVD : proposition groupement commandes.
Monsieur le Maire fait part d’un courrier de la CCVD relatif au projet d’un regroupement de commandes, pour les communes de son territoire, concernant les produits d’hygiène, d’entretien et de matériel de ménage.
La CCVD propose la signature d’une convention de groupement de commandes qui lui permettrait de lancer le marché dans le respect du Code des Marchés Publics.
A la suite du débat, les avis partagés (2 voix pour, 5 voix contre et 5 abstentions) aboutissent au rejet de la proposition de la CCVD.
Délibération 4 – Eglise Saint Julien – Don de l’Association « Les Amis de Chabrillan ». L’Association « Les Amis de Chabrillan », très impliquée dans le projet, a participé financièrement à la restauration de l’église Saint Julien en effectuant un don s’élevant à 23 544 €. A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte ce don, portant ainsi la participation financière de l’Association à 39 000
Divers.
Lecture d’un de Mr Goy François sollicitant la réfection du chemin rural conduisant à sa propriété : un devis sera demandé pour évaluer le coût de la réfection.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h15.