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Compte-Rendu - CR 12 10 2023
Déliberation - delib 2023 10 12 2 commission urbanisme modification
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 10 12 2 commission urbanisme modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
Envoyé en préfecture le 18/10/2023
Reçu en préfecture le 18/10/2023
Publié le S L O7
ID : 034-213401987-20231012-2023 10 12 2-DE
Perols
Délibération n°2023_10_12_2
Objet : Commission municipale "Cadre de vie, urbanisme et développement durable" - Modification de la
composition
| Ville de ?
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le douze octobre, le Conseil municipal de la commune de Pérols (Hérault),
régulièrement convoqué le vendredi 6 octobre 2023, s’est réuni à 19h00, au lieu ordinaire des séances, salle YVES
ABRIC, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre RICO.
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 24
Nombre de membres représentés : 5
Secrétaire de séance : Patricia NIVESSE
Présents :
Jean-Pierre RICO - Mario MARCOU - Jocelyne TAVERNE - Jean-Marc MALEK - Xavier MIRAULT - Olivier BOUDET -
Françoise BERTOUY - Patricia NIVESSE - Brigitte RODRIGUEZ - Colette MORETEAU - Maryline BENEDETTI - Michel LITTON - Jean-Marc LEIENDECKERS - Francine BOYER - Fabrice IRANZO - Benoît DELTOUR - Romain CASAS-MATEU - Karine BREITHEL - Patrick PASQUIER - Muriel POUJOL - Laurent TATON - Caroline SAROCHAR - Cathy PROST -
Bernadette CONTE-ARRANZ
Absents représentés :
Pascale MARCHAL pouvoir à Maryline BENEDETTI - Laurie BELTRA pouvoir à Benoît DELTOUR - Quentin BOINET
pouvoir à Xavier MIRAULT - Philippe CATTIN-VIDAL pouvoir à Muriel POUJOL - Emmanuelle JUAN-CARLOTTI
pouvoir à Patrick PASQUIER
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer.
Monsieur Jean-Pierre RICO, Maire, rapporte:
Vu la délibération n° 2023-02-02/03 du 02 février 2023 portant sur les modifications de la composition des
commissions municipales permanentes ;
Considérant que Pascale MARCHAL demande à ne plus siéger à la commission « Cadre de vie, Urbanisme &
Développement durable » pour raisons personnelles :
Place Carnot - CS 80005 - 34473 Pérols Cedex « ,
Tél. :04 67 50 45 00 - Fax : 04 67 50 11 73 PORTE D'OR
E-mail : mairie@ville-perols.fr DE LA CAMARGUE
www.ville-perols.fr
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18/10/2023
Envoyé en préfecture le 18/10/2023
Reçu en préfecture le 18/10/2023
Publié le S LG
ID : 034-213401987-20231012-2023_10_12_2-DE
Considérant que Jocelyne TAVERNE propose d'intégrer la commission « Cadre de vie, Urbanisme &
Développement durable » ;
Ilest proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
+ Décider, à l'unanimité, de procéder à cette nomination à main levée ;
°__ Élire Jocelyne TAVERNE de la liste « Ensemble pour Pérols » en remplacement de Pascale MARCHAL en
qualité de membre de la commission "Cadre de vie, urbanisme et développement durable".
A l'unanimité, le Conseil municipal décide de procéder à la nomination de Jocelyne TAVERNE à main levée.
Après en avoir délibéré, à l'issue d'un vote à main levée, le Conseil municipal adopte la présente délibération à
l'unanimité des voix exprimées.
Pour : 29
Contre : O0
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : 0
Fait à Pérols, le 16 octobre 2023
Le Maire,
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux
dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de
deux mois à compter de sa publication, ou notification.
Délibération 2023_10_12_2 2/2