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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 07 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 07 12 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Industrie,
Mirebellois .-r
Fontenois (;or Iri:l-rtlau.é cie (lûtt tflitne:;
Conseil communautaire du jeu di 7 décembre 2023
Liste des délibérations
Le sept décembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s'est réuni à Fontaine-Française, safle àe h Mairie, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :
N'2023-05-01 Renouvellement de la demande de dérogation sur les rythmes scolaires
Modifications du règlement de fonctionnement des EAJE N" 2023-05-02
Carte des emplois N" 2023-05-03
Autorisations spéciales d'absence N" 2023-05-04
N" 2023-05-05 Convention de partenariat favorisant la disponibilité
des sapeurs-pompiers volontaires du CIS
de Mirebeau et de Fontaine
Convention entre le département de la Côte d'Or et la Communauté de communes pour son établissement d N.2023-05-06
Attribution du marché de fournitures administratives et scolaires N'2023-05-07
Attribution du marché d'assurances N.2023-05-08
Attribution du concours de MOE pour le Pôle scolaire Arceau-Beire-Viévigne N" 2023-05-09
Remplacement de la chaudière de la piscine N'2023-05-10
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2024 N. 2023-05-11
Admissions en non valeurs N" 2023-05-12
Décision modificative no3 N'2023-05-13
Renouvellement des lignes de trésorerie N.2023-05-14
APRR - cession de terrains enZAE de I'Ordorat N" 2023-05-15
Office de tourisme : fixation des prix d'objets mis en vente N'2023-05-16
Les délibérations seront prochainement consultables sur le site intemet de la Communauté de communes à l'adresse suivante : www.mfcc'fr
Liste publiée sur le site internet le 12 décembrc2023
Le Président,
Didier
Cowrwtwwawté de cowtwtwwes t'tî"rebeLlois et FowhewoLs - C, PLace qéwéral VLard
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réLeThona : os.8o.36.53.51