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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 24 juillet 2023 124717
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 24 juillet 2023 124717)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 juillet 2023
Présents : Lydia CASTELLE, David TAVASANI, Jean-Pierre VIALATTE, Jean-
Claude MISTROT, Olivier COLIN, Frédéric PONT, Laurent SALLES, Brice
DAVEZAC. Patricia SUFFRAN
Absent : Didier FOCH
Excusé : Jean-Luc LARROUY (pouvoir Lydia CASTELLE)
ORDRE DU JOUR
. Approbation du PV du Conseil municipal du 12 juin 2023.
. Désignation d’un secrétaire de séance.
. Présentation pour l’extinction de l’éclairage public cœur de nuit suite à la consultation.
. Présentation pour les travaux SDEHG liés à l’intinction de l’éclairage public cœur de nuit.
. Demande de travaux pour le SDEHG de renforcement de ligne basse tension, issu du P3
Teulé, liés à l’incendie du 3 août 2022.
. Présentation implantation de nouveaux points tri sur le territoire de la Communauté de
communes Cagire Garonne Salat.
. Présentation du nouveau bureau du Comité des fêtes d’Arnaud-Guilhem.
. Présentation du nouveau bureau des Amis du Patrimoine d’Arnaud-Guilhem.
. Présentation de la correspondance de l’association Protection Animale Barousse.
. Questions diverses
Ouverture du conseil municipal à : 21 H
Secrétaire : Lydia CASTELLE
Quorum : atteint
----------------------------------------- . Approbation du PV du 12 juin 2023.
Pour : 10 Contre : Abstention :
. Désignation d’un secrétaire de séance.
Lydia CASTELLE
Pour : 10 Contre : Abstention :
. Présentation extinction de l’éclairage public cœur de nuit suite à la consultation.
La consultation auprès des administrés est en cours. L’offre du SDEHG pour l’extinction de l’éclairage la nuit dans le village est de 188,50 euros. A rajouter le coût des panneaux de signalisations obligatoires à poser aux entrées de l’agglomération.
. Présentation des travaux SDEHG liés à l’extinction de l’éclairage public cœur de
nuit.
Modification des installations d’éclairage public pour le hameau de la maisonnette dont le coût s’élève à 500 euros.
. Demande de travaux SDEHG de renforcement de la ligne basse tension, issu du
P3 Teulé suite à l’incendie du 3 août 2023.
En 2019 des travaux de réseaux électriques ont été effectués sur les quartiers Teulé, Poumetan et Gazac. Il restait une partie sur du domaine privé (refus d’autorisations).
Suite à l’incendie d’une zone boisée en 2023, le SDEHG souhaite réengager les travaux de sécurisation.
Après présentation au Conseil municipal, un avis favorable est donné à l’unanimité.
. Présentation implantation de nouveaux points de tri sur le territoire de la
communauté de communes.
La communauté de communes propose d’installer dans les communes des points de tri sélectifs supplémentaires. Nous ferons des propositions pour déterminer les nouveaux emplacements.
. Présentation du nouveau bureau du Comité des fêtes d’Arnaud-Guilhem.
Suite à l’assemblée générale du 7 juillet 2023, le nouveau bureau du comité des fêtes est créé.
La parité hommes, femmes est respectée.
En attente, de validation de la sous-préfecture. . Présentation du nouveau bureau des Amis du Patrimoine d’Arnaud-Guilhem.
L’association a renouvelé son bureau en mai dernier.
L’association est dans l’attente de nouveaux bénévoles.
. Présentation de la correspondance de l’association Protection animale Barousse
Monsieur le maire informe le conseil municipal du courrier reçu le 26 juin 2023 de l‘association protection animale Barousse nous informant de l’intervention bénévole chez un particulier pour une surpopulation de chats.
. Questions diverses.
Monsieur le Maire donne réponse au sujet de la nouvelle réserve incendie.
Il précise que le terrain communal n’est pas grevé de servitude.
Cette installation a été validé par le SDIS 31 en accord avec Monsieur le maire.
Fin du Conseil municipal à : 22H38