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Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.06.14 RAPPORTEURS MODIFIE
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Procès Verbal - 1. ODJ CM 2023.06.29
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. ODJ CM 2023.06.29)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL du 29 JUIN 2023
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 07 avril 2023
3- Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
RESSOURCES HUMAINES
4- Convention multi-services avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes
5- Indemnité de dimanche et jours fériés
6- Modification du tableau des effectifs
7- Recours aux contrats d'apprentissage
SECURITE
8- Remise gracieuse pour mise en fourrière
9- Renouvellement des membres du Comité d'Ethique
DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE
10- Tarifs TLPE 2024
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
11- Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
12- Approbation du compte de gestion 2022 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
13- Comptes Administratifs 2022
14- Budget Supplémentaire 2023
15- Chapelle du Campus des 3 Fontaines – Dépose de l'autel
16- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine commercial
17- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine du développement des quartiers et de la jeunesse
18- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine éducatif
19- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine environnemental
20- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine loisirs et cadre de vie 21- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine projets étudiants
22- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine social
23- Subventions à divers associations et organismes N°4/2023 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
24- Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) - Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2022
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
25- Construction du parking Desmichels à GAP - Marché de Travaux de conception-réalisation en procédure avec négociation - Approbation des études d'avant projet détaillé (APD)
AFFAIRES JURIDIQUES
26- Convention de maîtrise d'ouvrage et de financement entre la commune de Gap et le Parc national des Ecrins
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE
27- Convention de partenariat avec des entreprises locales pour la manifestation Sport Citoyenneté Jeunesse les 15 et 16 Juillet 2023
28- Convention de partenariat entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
EDUCATION
29- Partenariat financier avec le département des Hautes-Alpes pour l'organisation d'un voyage scolaire des élèves primaires
30- Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
SPORTS
31- Convention de partenariat avec des entreprises locales pour la course de Caisses à savon 2023
32- Convention de partenariat avec l'Office National des Forêts pour l'organisation du Gapen'cimes 2023
33- Convention de partenariat entre la Ville de Gap et l'association du Gap Hautes-Alpes Athlétisme pour l'organisation du Gapen'cimes 2023
34- Convention de partenariat entre la Ville de Gap et le Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers SUD PACA pour l'organisation du Gapen'cimes 2023
35- Convention de partenariat entre la Ville de Gap et l'Office Municipal des Sports pour l'organisation du Gapen'cimes 2023
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
36- Dénomination de voie : Carrefour des Justes parmi les Nations
URBANISME - FONCIER
37- Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne 38- Acquisition foncière - Parcelles de voirie - Allée des Brunettes
39- Acquisition foncière - Route de Valserres
40- Cession amiable - Ancien Presbytère de Chauvet
41- Cession foncière - Emprise de parcelle issue d’un déclassement - Rue du Prieuré - Romette
42- Cession foncière - Emprises déclassées du Domaine Public - Lotissement Les Grandes Terres
43- Cession foncière - Emprises déclassées du Domaine Public - Lotissement Les Terrasses de Hauteville
44- Cession foncière - Tènement foncier non bâti - Lieudit Serviolan
45- Division en volumes du futur abattoir - Pose de panneaux photovoltaïques en toiture
46- Etat du stock foncier détenu par l’EPFR PACA - Convention d’Intervention Foncière relative à l’opération du Carré de l’Imprimerie
47- Publication d’une convention de servitude piéton public - Aménagement d’un trottoir - Rue du Docteur Ayasse
48- Régularisation foncière - Emplacement d’un équipement de collecte de déchets - Route du Col de Manse
49- Remboursement matériel de cuisine
50- Résiliation amiable anticipé à titre gratuit du bail à ferme - Lieu Dit La Ferme de l’Hôpital
AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT
51- Contrat de délégation de service public du centre d'oxygénation de Gap Bayard : Modification des tarifs
52- Exploitation forestière ONF en forêt communale de Gap - Inscription des coupes de bois relevant du Régime Forestier à l’état d’assiette 2024
RELEVÉS DE DÉCISIONS
53- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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