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Conseil Municipal - 07.CM du 08 juillet
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Thil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07.CM du 08 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISL
Lepyrimmer| ce à hote LUN
MAIRIE DE THIL MARIE DE THIL
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 08 Juillet 2024
Tél 05618542a4
Fax 05619315 66
acc.e l@mairie th fr
L’An deux mille vingt-quatre et le 08 juillet à 19 heures, dans le lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi sous la présidence de Madame Céline FRAYARD, Maire.
Présents : Vanessa ARNASSAN, Jean-Matthieu CANCHES, Sophie CARLE, Cécile DARGASSIES, François DROMARD), Céline FRAYARD, Pierre LAMOTHE, Jean-Luc LÉZAT, Bruno PASQUIER
Absents - Excusés : Robert ARMENIER, Sandrine BOUVIER, Cécile FAVIER PEZET, Caroline GRAIRE, Julie ROUGER
Ont donné pouvoir : Julie ROUGER à Sophie CARLI
Secrétaire de séance : Vanessa ARNASSAN
Convocation du 03 Juillet 2024
Madame Céline FRAY ARD déclare, avec 9 conseillers présents à l’ouverture de la séance le quorum atteint ; le conseil peut valablement délibérer.
Ouverture de la séance à 19 heures 00
DÉCISION DU MAIRE : Renouvellement de la convention avec CIRCET jusqu’au 30/09/2024
ORDRE DU JOUR :
1- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 05 JUIN 2024
Madame Céline FRAYARD interroge les Membres du Conseil sur d’éventuelles remarques à formuler sur le procès-verbal de la réunion du 05 Juin 2024.
Sans remarque de la part des conseillers, le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.
2- DEMANDE DE SUBVENTION — ASSOCIATION ALVEE
Madame le Maire informe l’Assemblée avoir reçu une demande de subvention de l’ALVEE d’un montant de 19 000 € pour l’année 2024 pour équilibrer son budget.
Les documents comptables ayant été transmis tardivement, une étude approfondie de ces derniers n’a pas pu être réalisée.
De ce fait, de manière à laisser le temps aux membres de la Commission Finances d’étudier les documents transmis et de déterminer à quelle hauteur la commune peut aider l’association ALVEE, Madame le Maire propose d’attribuer dans un premier temps une subvention d’un montant de 4 500 € pour l’année 2024.
Madame le Maire invite le Conseil à se prononcer sur cette demande.
Page 1 sur 2 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Décide d’attribuer une subvention de 4 500 € à l’ALVEE pour l’année 2024 - Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget chapitre 65
Adopté à l’unanimité des membres présents.
3- SÉCURISATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Suite à de nombreuses dégradations sur les bâtiments communaux, il a été décidé de créer un groupe de travail nommé « Sécurisation des bâtiments ». Après consultation de ce groupe, Madame le Maire propose au Conseil municipal de sécuriser les bâtiments suivants :
- intrusion école élémentaire
- intrusion école maternelle
- intrusion services techniques
- vidéo surveillance salle polyvalente
- caméra autonome
Les membres du groupe ont retenu parmi tous les devis, l’entreprise Alarme Conseil Sécurité (ACS) située à Colomiers 31770.
Le montant du devis s’élève à 9 772.92 € HT soit 11 714.75 € TTC.
Madame le Maire propose de solliciter une aide financière auprès du Conseil Départemental.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Décide de retenir la Société ACS pour un montant de 9 772.92 € HT soit 11 714.75 € TTC
- Autorise Mme le Maire à réaliser les démarches nécessaires pour les autorisations préfectorales.
- Sollicite l’aide financière maximum du Conseil Départemental
- Dit que les crédits nécessaires figurent au Budget primitif 2024 en section d'investissement article 2158.
Informations/Questions diverses
% Madame le Maire informe que la cérémonie du souvenir de Bellegarde Sainte Marie aura lieu le Samedi 27 Juillet 2024 à 15h45 avec le rassemblement prévu à l’ Abbaye Sainte Marie du Désert. Comme chaque année, deux élus porteront les gerbes de la part de la commune de Thil.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame Céline FRAY ARD déclare le Conseil clos à 19 heures 45.
Fait à Thil, le 09 Juillet 2024
Céline FRAY ARD
Maire de THIL
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