Compte-Rendu - 2019.10 le 11 et 21 CR CM

Documents similaires

Compte-Rendu - 2018.06 le 15 CR CM

Compte-Rendu - 2017.02 le 16 CR CM

Compte-Rendu - 2019.02 le 15 CR CM

Compte-Rendu - 2018.02 le 16 CR CM

Compte-Rendu - 2019.06 le 7 CR CM

Compte-Rendu - 2017.05 le 12 CR CM

Compte-Rendu - 2020.02 le 7 CR CM

Compte-Rendu - 2017.06 le 29 CR CM min ilovepdf compressed

Compte-Rendu - 2019.09 le 13 CR CM

Compte-Rendu - 2019.03 le 15 CR CM

Compte-Rendu - 2019.10 le 11 et 21 CR CM Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Bourg-Achard. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019.10 le 11 et 21 CR CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Transports,

Compte-rendu du Conseil municipal du 11 octobre 2019 Présents : Jean-Pierre DENIS (pouvoir de Véronique DANIEL), Josette SIMON (pouvoir de Laurence PIGNÉ), Jean-Marie

THIÉBAULT (pouvoir de Mickaël LEICHER), Jean-Paul BÉTOUS (pouvoir de Philippe HUE HERMIER), Thérèse LEMARESQUIER (pouvoir de Nicole DESWARTE), Richard APPERT (pouvoir de Marie OLLIVIER), Stéphane HERSANT, Audrey GAMBARO (pouvoir de Sarah CHAINE), Didier VANCAEYZEELE, Françoise PRUNIER (pouvoir de Céline LEGRAS), Laurent RYCKAERT (pouvoir d’Axelle LEGOURD).

Le quorum n’étant pas atteint, la séance est levée à 20 h 36.

Présentation de Monsieur Olivier LHOMMET, adjoint technique, ayant intégré l’équipe du service technique de la Commune depuis le 17 septembre 2019.

Compte-rendu du Conseil municipal du 21 octobre 2019 Présents : Jean-Pierre DENIS, Josette SIMON (pouvoir de Laurence PIGNÉ), Jean-Marie THIÉBAULT (pouvoir de Mickaël LEICHER),

Jean-Paul BÉTOUS (pouvoir de Philippe HUE HERMIER), Thérèse LEMARESQUIER (pouvoir de Nicole DESWARTE), Richard APPERT, Stéphane HERSANT, Thierry MUSTIÈRE, Audrey GAMBARO (pouvoir de Sarah CHAINE), Marie OLLIVIER, Véronique DANIEL, Didier VANCAEYZEELE, Françoise PRUNIER (pouvoir de Céline LEGRAS). Secrétaire de séance : Didier VANCAEYZEELE

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 septembre 2019 adopté à l’unanimité.

D01 - PROJET LITTÉRAIRE - ÉRIC-EMMANUEL SCHMITT : Présentation par Madame Anne-Cécile LECERF, Directrice de la Médiathèque Hector Malot, de la proposition financière et technique pour l’éventuelle venue d’Éric-Emmanuel SCHMITT, auteur, le 29 mai 2020, à la Maison des associations André Héry, pour le spectacle « Monsieur Ibrahim et les fleurs du Coran ». Compte tenu des éléments financiers, la proposition n’est pas retenue, mais la date est conservée pour un autre projet culturel.

D02-1 - SERVICE DU TRANSPORT - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 1 : la décision budgétaire modificative n°1 du service du transport telle que présentée, à savoir : diminution des crédits de « matériel roulant » et augmentation des crédits au compte « mise en non-valeur » de 130 €, est adoptée, à l’unanimité, par le conseil municipal.

D02-2 - SERVICE D’ASSAINISSEMENT - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 1 : les modifications concernant des ajustements budgétaires à savoir : 38 552.00 € en dépenses et recettes, sont adoptées, à l’unanimité, par le conseil municipal.

D02-3 - COMMUNE - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 1 : les modifications concernant des ajustements budgétaires, à savoir : 112 171 € en fonctionnement et en investissement (dépenses/recettes), sont adoptées, à l’unanimité, par le conseil municipal. 2

D03 - CLASSE DE NEIGE 2019/2020 – TARIFS : sur proposition de Monsieur le MAIRE, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de maintenir les tarifs du séjour à VALLOIRE pour l’année scolaire 2019/2020, tels que fixés depuis l’année 2017/2018 à savoir : 300 € pour les habitants de BOURG-ACHARD, 550 € pour les hors-commune.

D04 - TABLEAUX NUMÉRIQUES - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE GUY DE MAUPASSANT - ATTRIBUTION DE MARCHÉ : Après consultation de deux entreprises, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de confier à TRIAXE SAS, sise 11 rue du Bel Air 14790 VERSON, la mission de fourniture et d’intégration de projecteurs interactifs, tableaux blancs et accessoires au sein de l’école élémentaire Guy de Maupassant selon sa proposition d’un montant de 49 280,00 € HT.

D05 - AGRANDISSEMENT DE L’ÉCOLE MATERNELLE LE VERT BOCAGE - MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE ET COORDINATION SPS : le conseil municipal, à l’unanimité, décide de confier la mission de contrôle technique à l’entreprise SOCOTEC, sise ZAC La Bretèque - 114 rue Louis Blériot - BP 726 - 76237 BOIS-GUILLAUME cedex, selon sa proposition pour d’un montant de 7 800,00 € HT et la mission de coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) au cabinet Michel LEFEVRE, sis 10 rue des Fougères 27670 SAINT-OUEN-DU-TILLEUL, selon sa proposition d’un montant de 2 190,00 € HT.

D06 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE SAINT-LÔ - VITRAIL : le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le MAIRE à signer les devis des entreprises suivantes pour la réfection du dernier vitrail non compris dans le marché : - ATELIER V. JAILLETTE, sise 22, rue Octave Mirbeau 14710 TREVIERES, d’un montant de 17 510.41 € HT (restauration d’un vitrail

baie 4),

- TERH MONUMENTS HISTORIQUES, sise Chemin des Carrières 27200 VERNON, d’un montant de 3 000 € HT (échafaudage), et décide de confier le suivi des travaux précités à Madame CARON, Maître d’œuvre du marché en cours (montant des honoraires : 1 333,18 € HT).

D07 - ILLUMINATIONS DE NOËL 2019 : dans le cadre du marché des illuminations attribué à l’entreprise ILLUMINATIONS SERVICES, sise 9 rue de l’Industrie 27430 MUIDS, à l’unanimité, le conseil municipal accepte sa proposition pour noël 2019 d’un montant de 36 055, 20 € HT.

D08 - LYCÉE DU ROUMOIS - CONSULTATION D’ENTREPRISES - CAVITÉ N°13 : le conseil municipal, à l’unanimité, décide de confier la réalisation des sondages pour l’effacement de la marnière au bureau d’études EXPLOR-E, sis 908 ter route de Veules-les-Roses 76760 YERVILLE, selon sa solution technique A comprenant uniquement l’effacement de la marnière d’un montant de 8 215,00 € HT avec l’option 1 correspondant à une inspection vidéo avec télémétrie laser en cas de découverte d’une cavité d’un montant de 1 400 € HT, soit un montant total pour cette mission de 9 615,00 € HT.

BOURG-ACHARD Bulletin municipal D09 - AUTORISATION DE DÉMOLIR UN BÂTIMENT COMMUNAL : le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de permis de démolir concernant l’immeuble sis 814 rue de l’Abbé Elliot, ainsi qu’à lancer une consultation pour la maîtrise d’œuvre pour le suivi des travaux de démolition. La démolition est nécessaire pour l’agrandissement de la cour de récréation de l’école maternelle « Le vert bocage ».

D10 - LOTISSEMENT « LE CLOS FLEURI » - RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE : à l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable pour la rétrocession (voirie, réseaux et espaces verts) du lotissement « le Clos fleuri », sis rues Frédéric Bérat, Nicolas Poussin et Daniel Balavoine par l’Association Syndicale dudit lotissement et son intégration dans le domaine communal à titre gracieux ; les frais d’actes étant à la charge de l’ASL du lotissement « Le Clos fleuri ».

D11-1 - FLOTTE AUTOMOBILE - SERVICE TECHNIQUE : par 15 voix pour la proposition de l’entreprise PEUGEOT : BOXER F3500 L2 H2 (options comprises : aide au stationnement arrière + caméra de recul) d’un montant de 24 923,00 € HT et 4 voix pour la proposition de l’entreprise CITROËN : Jumper tôlé 35 L2H2 120 avec l’option Climatisation + Aide au stationnement arrière, d’un montant de 25 045,60 € HT, le conseil municipal décide à la majorité de retenir la proposition de l’entreprise PEUGEOT.

D11-2 - FLOTTE AUTOMOBILE - SERVICE TECHNIQUE : à l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable pour la reprise par le garage LEFEVBRE CARROSSERIE du véhicule communal TM de marque PIAGGO, mis en circulation en 2001, inutilisable depuis plus d’un an.

D12 - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL : au vu de la demande de dérogation au repos dominical présenté par la Société ACTION, et après demande avis consultatif du conseil municipal, ce dernier émet un avis favorable pour l’ouverture dérogatoire pour les dimanches 1, 8, 15, 22 et 29 décembre 2019 ; la décision définitive étant du ressort de Monsieur le Maire.

COMMISSION URBANISME par Monsieur Jean-Pierre DENIS, Maire

 Dossiers d’urbanisme traités en septembre 2019 : 7 certificats d’urbanisme, 1 permis de construire et 4 déclarations d’intention d’aliéner déposés. 5 permis de construire et 3 déclarations préalables accordés.

COMMISSION TRAVAUX par Monsieur Jean-Marie THIÉBAULT, Adjoint au Maire  Fleurissement 2019 : confirmation de la fleur attribuée, remise des prix le 20 novembre 2019 au Conseil Départemental.  Extension du cimetière : les travaux sont terminés, à l’exception de l’hydrofuge sur les plaques, la pose de la bonde de fontaine et la première tonte.

 SIÈGE 27 : estimation de l’éclairage public pour la traversée piétonne rue Carlet (10 000 € TTC).  Pôle des arts : retard annoncé. Dépôt de la grue prochainement.

COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES par Madame Josette SIMON, Adjoint au Maire  École élémentaire Guy de Maupassant : la première réunion de la classe de neige a eu lieu le 26 septembre 2019. Le séjour est prévu du 23 mars au 3 avril 2020, 55 enfants partent.

 Réunion de la commission le 2 octobre 2019 : sujets abordés : nouvelle extension de l’école maternelle Le Vert Bocage, extension du restaurant scolaire « Les Petits gourmets », achat de talkie-walkie pour une meilleure organisation du transfert des enfants au restaurant scolaire.

COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION par Madame Josette SIMON, Adjoint au Maire  Réunion de la commission mardi 24 septembre 2019 : proposition de spectacle Éric-Emmanuel SCHMITT présenté par Madame Anne-Cécile LECERF - bilan du forum : plus de participation et de fréquentation - concert hommage à Michel Berger avec Renaud Hantson le samedi 16 novembre 2019, billetterie ouverte en Mairie - point sur Technocom 2 du mercredi 23 au samedi 26 octobre 2019.

 Médiathèque Hector Malot : différentes animations sont proposées, le programme du dernier trimestre est disponible.  Journée commémorative du 11 novembre 2019 : une cérémonie aura lieu au monument aux morts à 12 h 30.  Bourse aux jouets de l’association Familles rurales du lundi 11 au jeudi 14 novembre 2019 à la Maison des associations André Héry.

COMMISSION SPORTS, FÊTES par Madame Thérèse LEMARESQUIER, Adjoint au Maire  Foire à la Bourrette : il y a eu 55 exposants pour la foire à tout et 75 exposants pour la foire commerciale dans la Grande rue. Remerciements aux artisans présents, à l’association l’Épi pour l’exclusivité de la machine à bois qui a eu un vif succès, au groupe « Les Ducs », à Yann de Wyp radio tv et surtout au service technique.

 Les Foulées roses par Monsieur Richard APPERT : 870 inscrits pour 4 900 € reversés à la Ligue contre le cancer du sein. Remerciements à l’association 2AR, aux bénévoles, au service technique municipal ainsi qu’aux commerçants et artisans sponsors de la manifestation. Le village partenaire s’enrichit tous les ans, ce qui permet aux associations participantes de se faire connaître.

 Assemblée générale de l’AGCBA : elle a eu lieu le vendredi 18 octobre 2019 au gymnase Simone Veil. L’association remercie la municipalité pour l’attribution de la subvention exceptionnelle 2019.

 Téléthon : 6 et 7 décembre, la 1ère réunion d’organisation a eu lieu le mardi 15 octobre 2019. Un appel aux bénévoles et aux dons est lancé.

 Marché de Noël - 14 et 15 décembre 2019 : à ce jour, 45 exposants inscrits, inscription jusqu’au 31 octobre 2019.  Les commissions Sport/fêtes et travaux se réuniront le mercredi 13 novembre 2019 à 19 h 00. Question à l’ordre du jour FCRN.

COMMISSION AFFAIRES SOCIALES par Madame Josette SIMON, Adjoint au Maire  Repas des anciens - 20 octobre 2019 : 330 participants. Monsieur le MAIRE et Madame Laurence PIGNÉ félicitent et remercient les personnes ayant participé au service. Avis favorable des membres du Conseil Municipal pour offrir une place de concert pour le spectacle du 16 novembre 2019 aux jeunes ayant aidé à l’occasion du repas des anciens (5 personnes). Goûter des enfants - 10 novembre 2019 à 15 h 00 à la Maison des associations André Héry : spectacle de marionnettes.  Collecte de la Banque alimentaire – elle aura lieu les 29 et 30 novembre 2019. Une réunion d’information a eu lieu le 23 octobre 2019, à 19 h 30. Le CCAS est à la recherche de bénévoles.

Questions diverses et remerciements

 Remerciements de Madame Agnès AVISSE-AUBARBIER pour la mise à disposition des locaux au 108 rue Carlet pour son activité de médiation familiale.

 SIÈGE 27 : Rapport d’activité 2018 à disposition des membres du Conseil Municipal en mairie et possibilité sur demande d’obtenir une version papier.

 Communauté de Communes Roumois Seine :

- Rapport d’activités pour l’année 2018 disponible en ligne sur le site internet www.roumoiseine.fr (rubrique « Téléchargements »).

- Présentation du compte-rendu de la commission « Enfance Jeunesse - Vie associative » du 13 septembre 2019 concernant l’attribution des subventions aux associations sportives. Monsieur le MAIRE indique que les associations citées ne pourront pas être subventionnées par la Commune en 2020, comme déjà évoqué puisqu’elles seront subventionnées par la Communauté de Communes Roumois Seine.

 Intervention de Madame Marie OLLIVIER ayant entendu dire que le nouvel orgue de l’église serait payé par la Commune. Monsieur le MAIRE répond que c’est une mauvaise information et indique que la Commune n’interviendra que pour la mise en place à l’étage.

 Intervention de Monsieur Didier VANCAEYZEELE indiquant que le feu tricolore près de l’ancien collège dysfonctionne et que le temps d’attente est long. Monsieur le MAIRE répond qu’une demande va être effectuée auprès de l’entreprise compétente pour refaire le phasage. Monsieur le MAIRE informe les membres du Conseil municipal qu’un panneau « avancez jusqu’au feu » sera installé le 22 octobre 2019 sur le feu tricolore à détection, situé rue Pasteur.  Monsieur le MAIRE demande un moment de silence et de recueillement suite au décès de Monsieur Jean-Pierre DAGES, médecin à BOURG-ACHARD, et propose d’envoyer un courrier associant le conseil municipal et lui-même pour présenter à Madame DAGES et à sa famille ses sincères condoléances.

 Séance levée à 22 h 58.

« Nous vous informons »

La Commune de BOURG-ACHARD recrute des AGENTS RECENSEURS

Dans le cadre des opérations de recensement, qui se dérouleront du 16 janvier au 15 février 2020, la ville recrute 8 AGENTS RECENSEURS à compter du 6 janvier 2020.

Missions :

- Suivre les formations destinées aux AGENTS RECENSEURS assurées par l’institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et la ville de BOURG-ACHARD,

- Se former aux concepts et aux règles du recensement,

- Effectuer la tournée de reconnaissance : repérer l’ensemble des adresses de son secteur et les faire valider par son coordinateur, - Déposer les questionnaires et inciter les habitants à répondre par internet - Suivre l’avancement de la collecte et notamment les réponses par internet, - Pour les réponses papier, récupérer les questionnaires complétés par les habitants dans les délais impartis - Relancer avec l’aide du coordonnateur communal, les habitants qui n’ont pas pu être joints ou qui n’ont pas répondu dans les délais impartis,

- Rendre compte périodiquement de l’avancement de son travail et restituer les questionnaires renseignés, - Restituer en fin de collecte l’ensemble des documents.

Compléments d’information :

- Prévoir 2 demi-journées de formation obligatoire et du temps pour la reconnaissance de son secteur, - Période du recensement du 16 janvier au 15 février 2020,

- Grande disponibilité quotidienne : collecte et restitution des questionnaires en journée mais également en soirée, travail obligatoire le mercredi et le samedi,

- Pas de congés pendant toute la durée de la collecte,

- La base de la rémunération des agents recenseur s’effectuera en fonction du nombre d’imprimés dûment remplis (collectés ou par internet).

Profil recherché :

Capacité d’assimilation (assimilation rapide des règles élaborées par l’INSEE en matière de recensement, Capacité d’organisation de façon optimale des tournées (sens de l’orientation et méthode) Aptitude relationnelles : l’agent recenseur doit être à l’aise dans les contacts avec la population. Il devra convaincre, souvent rassurer, aider certaine personne à remplir les questionnaires.

Neutralité et discrétion pour respecter la confidentialité des informations recueillies. L’agent recenseur ne doit pas avoir subi de condamnation figurant au bulletin n-2 du casier judiciaire incompatible avec l’exercice de ses fonctions,

Permis B et véhicule personnel exigés,

Rendre compte au quotidien de l’état d’avancement du secteur,

Rigueur.

Conditions de travail :

Lieu d’affectation : BOURG-ACHARD

Temps de travail : temps non complet / Pas d’horaire fixe

Spécificité du poste : travail en soirée et week-end

Les candidatures accompagnées d’un CV et

d’une lettre de motivation sont à adresser à :

Monsieur le MAIRE

Place de la Mairie

27310 BOURG-ACHARD

AGENDA

INFORMATION

CINÉMA

Pas de séances

en novembre,

prochaine séance

lundi 9 décembre

2019.

INFORMATION COLIS DE NOËL

Le Centre Communal d’Action Sociale offre un colis de Noël à tous les Achardbourgeois de 65 ans et plus, dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas 13 000 € pour une personne et 18 000 € pour deux personnes.

Pour en bénéficier, si vous remplissez ces conditions, merci de vous présenter en Mairie muni de votre avis d’imposition 2019 sur les revenus 2018, avant le 15 novembre 2019.