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Arrêté - A 176 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoux-en-Provence.
Lien du pdf (Arrêté - A 176 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
12/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/10/2023
Publié
le
12/10/2023
EM
ID
: 013-211301197-20230901-A_176 2023-AR
\TILX
EL
CAE
Commune
de
Larnoux-en-Frovence
l
À
|
| (
\
© EN-DrOVENCE
ARRETE
N°176-2023
PORTANT
ORGANISATION
DES
SERVICES
MUNICIPAUX
Le
Maire
de
la Commune
de
Carnoux-en-Provence,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article L.2122-18
et suivants,
Vu
le
décret
n°87-1101
du
30
décembre
1987
et notamment
son
article
2,
Vu
le procès-verbal
de
l’installation
du
Maire
et des
adjoints
en
date
du
27
mai
2020,
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
social
territorial
en
date
du
1° juin
2023,
Considérant
la nécessité
d’une
réorganisation
de
la collectivité
afin
de
répondre
aux
objectifs
suivants
:
-
Proposer
une
organisation
adaptée
aux
enjeux
;
-
Faire
reposer
le management
sur
un
nombre
resserré
d’agents
d’encadrement
;
-
Faire
monter
en compétence
les agents
: leur offrir sur place,
dans
la mesure
du possible,
une
évolution
de
carrière
;
-
Dégager
du
temps
et des
compétences
pour
les sujets
stratégiques
;
-
Créer
des
équipes
de
taille
adaptée,
pouvant
travailler
de
façon
polyvalente
;
- _
Privilégier
une
logique
de
spécialisation
: les
agents
ont
vocation
à être
encadrés
par
le
service
qui
porte
leur thématique
d’intervention,
Sur
proposition
de
la directrice
générale
des
services,
ARRETE :
Article
1:
Le
directeur
général
des
services
est chargé,
sous
l’autorité
du
maire,
de
diriger
l’ensemble
des
services
de
la commune
et d’en
coordonner
l’organisation.
Article
2:
L’organigramme
repose
sur
cinq
pôles
thématiques,
qui
ont
rang
de
direction.
Les
responsables
de
pôles
sont
placés
sous
l’autorité
hiérarchique
directe
du
di-
recteur
général
des
services.
Le
directeur
général
adjoint
est placé
sous
l’autorité
hiérarchique
directe
du
di-
recteur
général
des
services.
Il encadre
également
le pôle
« Ressources
».
Le
secrétariat
général
est directement
rattaché
au
directeur
général
des
services.
Envoyé en préfecture le 12/10/2023 Reçu en préfecture le 12/10/2023 Publié le 12/10/2023 ID : 013-211301197-20230901-A_176_2023-AR Article
3
:
Article
4
:
Article 5
:
Article
6
:
Envoyé
en
préfecture
le
12/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/10/2023
Publié
le
12/10/2023
ID
: 013-211301197-20230901-A_176 2023-AR
Le
pôle
« Ressources
» regroupe
les fonctions
« support
» de
la collectivité,
no-
tamment
: les
ressources
humaines,
les
finances,
la
commande
publique,
l’ac-
cueil,
l’état
civil,
les
élections,
la vie
associative,
l’emploi
et
les
transports.
Le
pôle
« Vie
culturelle
» traite
des
sujets
liés
à la communication,
l’animation
et la médiathèque. Le
pôle
«
Solidarités
»
regroupe
les
affaires
scolaires,
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH),
et
les
affaires
sociales
(centre
communal
d’action
so-
ciale). Le
pôle
« Sécurité
»
est
composé
de
la
police
municipale.
Il traite
des
théma-
tiques
liées
à la sécurité.
Le
pôle
« Service
technique
» traite
des
sujets
liés à l’urbanisme,
au
suivi
et à la
coordination
des
chantiers,
à
l’entretien
des
bâtiments
et
aux
interventions
techniques. Ont
rang
de
service
les entités
suivantes :
-Médiathèque
(pôle
« Vie
culturelle
»)
;
-ALSH
: accueil
de
loisirs
et périscolaire
(pôle
« Solidarités
»)
;
-Personnel
des
écoles
(pôle
« Solidarités
»)
;
-Entretien
(pôle
« Service
technique
»).
Chaque
service
est
encadré
par
un
responsable,
lui-même
placé
sous
l’autorité
du
responsable
de
pôle
auquel
il est rattaché.
Les
agents
non
compris
dans
un
service
sont
placés
sous
l’autorité
directe
du
responsable
de
pôle.
La présente
décision
pourra
faire
l’objet d’un
recours
gracieux
et/ou
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le tribunal
administratif de
Marseille
(31
rue Jean-
François
Leca,
13002
Marseille),
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
sa
notification.
Le
requérant
peut
saisir
le
Tribunal
administratif
de
Marseille
de
manière
dématérialisée,
par
le biais
de
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
»
accessible
depuis
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Un
recours
contentieux
formé
à
l’encontre
de
cette
décision
peut
être
accompagné
d’un
référé-suspension
tendant
à demander
au juge
la
suspension
de
son
effet
avant
une
décision
sur
le fond
de
l’affaire.
La
directrice
générale
des
services
est chargée
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Carnoux-en-Provence,
le
1°
septembre
2023
1
Le
Mair
Jean-Pierre
Envoyé en préfecture le 12/10/2023 Reçu en préfecture le 12/10/2023 Publié le 12/10/2023 ID : 013-211301197-20230901-A_176_2023-AR