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Déliberation - 35 Decisions du Maire
Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 35 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Loisirs,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2018
RERR
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, M. Philippe CIER, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme LE MOIGNIC-GOUSSIES Leïla. Mme Dominique FOIX donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
M. Didier CASTERES donne pouvoir à Mme Maïté POTIN.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à Mme Henriette BONNET. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO.
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE. Mme Anne BARBET donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 33
Monsieur André VIGNOT a été désigné Secrétaire de séance.
RERCR
35 - DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur le Maire rappelle que « concernant les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire doit, selon les dispositions de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122- 22 et L.2122-23, Vu l'alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 18 avril 2014 portant délégations de
pouvoirs à Monsieur le Maire,
Considérant que Monsieur le Maire est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DATE TYPE D'ACTE DECISION
20 septembre 2018 Marchés publics
Etude écologique dans le cadre d’un projet de
réalisation d'une micro-centrale hydroélectrique
sur le Lourtau — Marché attribué à la Société
BIOTOPE sise 22 Boulevard Maréchal Foch — BP
58 — 34140 MEZE pour un montant de 23 128 €
HT. Mise en concurrence de plusieurs bureaux
d'études publiée le 28/08/2018 et la remise des
offres le 07/09/2018 (démarche MAPA < 25 000 €
HT).
25 octobre 2018 Louage
Signature d'un bail précaire et révocable -—
logement 2ème étage gauche — Immeuble
Dombidau — 4 rue du Balaïtous à OLORON STE-
MARIE avec M. CAMPAGNE Cédric et Madame
Marie-Geneviève CAMPAGNE pour un montant
de 280 euros mensuel, sans dépôt de caution, à
compter du 25 octobre 2018.
5 novembre 2018 Louage
Signature bail commercial dérogatoire pour local
situé 48 rue Louis Barthou (OLORON) avec Mme
Sandra SALVADOR - Bail de 13 jours du 5
novembre 2018 au 17 novembre 2018 -
Redevance d'occupation du domaine public : 1
euro/jour - Charges d'eau et d'électricité à la
charge de la Commune d'Oloron
6 novembre 2018 Marchés publics
Mise en place de générateurs photovoltaïques au
Centre Technique Municipal - Marché attribué au
Groupement Etchart Energies sis ZI de Maignon —
1 rue Maryse Bastie — BP 402 — 64604 ANGLET
avec SARL MATA sise 26bis avenue Charles
Moureu — 64150 MOURENX pour un montant de
117 733,26 € HT. Avis appel à la concurrence
publié le 03/07/2018 et la remise des offres le
27/07/2018.
6 novembre 2018 Marchés publics
Remplacement des chaudières murales
résidentielles à haute performance énergétique —
Marché public attribué à l'entreprise
AYPHASSORHO sis 19 boulevard Aragon -—
OLORON STE-MARIE pour un montant de
23518,50 € HT. Mise en concurrence de
plusieurs entreprises publiée le 11/09/2018 et la
remise des offres le 25/09/2018 (démarche
MAPA<25 000 € HT). 13 novembre 2018 Marchés publie
Achat d'une nacelle élévatrice montée sur châssis
VL avec reprise de l’ancienne — Marché public
attribué à l'entreprise Van 2 Velde — 727]
NICARRERE - 558 rue de la Ferme du Carboué
— 40 000 MONT-DE-MARSAN pour un montant
de 84 900 € HT (reprise de l’ancienne 5 000 €
HT).
13 novembre 2018 Don
Acceptation du don des «Notes intimes »
rédigées par Auguste Gérardin (5 tomes),
directeur de l'Harmonie Municipale entre 1884 et
1890, maïître-professeur de musique et
compositeur de talent. Signature d'une convention
de don avec Madame Janine VASSEUR qui fixe
les modalités de mise à disposition et
d'assurance. Les 5 tomes des « Notes Intimes »
sont conservés au sein des archives municipales.
TARIF DES ACTIVITES — OLORON SPORT CULTURE VACANCES — HIVER 2019
Programme 4 à 5 ans
Activités
Bienvenue au musée (atelier patrimoine)
Fais ton cirque (initiation au cirque)
Grimpe jusqu’au sommet (initiation à l’escalade)
Parcours du petit vaillant (gym éveil/parcours
motricité)
Initiation au poney
Programme 6 à 16 ans
Sports Tarif Tarif « non
oloronais* oloronais »
Basket 7 € le stage 9.5 € le
stage
Escrime 7€la 9.5 € la
séance séance
Escalade 7€la 9.5 €la
séance séance
Handball 3€lestage 4€ le stage
Judo 5 € le stage 6.5 €le
stage
Kin Ball 3€lestage 4€ le stage
Tarif «non
oloronais »
3 € l’atelier
4 € l’atelier
9.5 € la séance
4 € la séance
Tarif oloronais*
2 € l’atelier
3 € l’atelier
7 € la séance
3 € la séance
10 € la séance 13 € la séance
Tarif Tarif « non
oloronais* oloronais »
Patinage et 6€lasortie 8Æ€la sortie
hockey sur glace
Poneys 30 € le 39 € le
stage stage
Randonnée 11 €la 14.5 €la
raquettes et sortie sortie
construction
d’igloos
Ski de fond et 20 € la 26 €la
biathlon laser sortie sortie
Ski de piste 14€ la 18.5 €la
sortie sortie
Tennis 18€ le 23.50 €le
stage stage Culture, art,
patrimoine et
découverte
Ateliers artistiques 6€l’atelier 8 € l’atelier Danses 3 €la 4€la indiennes - séance séance
cours
d'introduction
au Bollywood
Chic, de la mosaïque! 2€l’atelier 3 € l’atelier Découvre la 2€la 3€la (atelier patrimoine) caserne des séance séance pompiers
Créathèque (ateliers 2 €l’atelier 3€l’atelier Escape game: à 4€ l'atelier 5.5 € créatifs) l’abordage l'atelier
*Pour bénéficier des tarifs "oloronais" : fournir un justificatif de domicile au nom des parents ou grands-parents de moins de 6 mois.
Ouiï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND acte de ces décisions.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 12 décembre 2018.
Suivent les signatures.-
Le Maire,
AFFICHE LE 18/2/2018 LT
{ 1
Acte certifié exécutoire F5
- Par publication ou notification le 18/12/2018
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 18/12/2018