Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 35 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE 1
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE tampon
Déliberation - 1 DECISIONS DU MAIRE tampon 1
unknown - DP 39 2 rue Serge Barranx
Déliberation - 5 Information sur les délégations de lorgane dé
Déliberation - 33 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 39 Decisions du Maire
Document publié le Mercredi 10 avril 2019 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 39 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Bois et produits du bois,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 10 AVRIL 2019
RERCR
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maïlys DEL PIANTA,
M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, Mme Aracéli ETCHENIQUE,
M. André LABARTHE, M. Michel ADAM,
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Philippe CIER,
M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT,
Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Henriette BONNET.
M. Didier CASTERES donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL.
M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY.
M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON.
Absent — non représenté :
M. Jacques NAYA.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 32
Monsieur Didier CASTEÈRES a été désigné Secrétaire de séance.
RAR
39 - DECISIONS DU MAIRE : INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur le Maire rappelle que « concernant les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire doit, selon les dispositions de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-
22 et L.2122-23, Vu l'alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal du 18 avril 2014 portant délégations de
pouvoirs à Monsieur le Maire,
Considérant que Monsieur le Maire est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DATE TYPE D'ACTE DECISION
Bail précaire et révocable pour la location de deux
L bureaux de la Villa Barrau Bourdeu à Madame 9 janvier 2019 Louage Jacqueline BARBAN, Présidente du EDDB CPIE
BEARN -— Montant mensuel du loyer : 380 euros.
15 janvier 2019 Prix de vente bois
La ressource de bois exploitable sous le régime
de «l'affouage classique » ne permet pas de
créer de lots sur le secteur du Bager où il n'y a
que de l’affouage façonné. Prix de vente des lots
de bois en affouage façonné fixé à 180 €,
applicable tant qu'il n’a pas fait l'objet d'une
actualisation.
25 janvier 2019 Don
Acceptation du don d’un buste représentant Jean-
Baptiste Bernadotte, né à Pau le 26 janvier 1763,
soldat du roi de France et roi de Suède et de
Norvège sous les noms de Charles XIV Jean et
de Charles III Jean. Signature d’une convention
de don avec Madame Veuve Jacqueline NOIROT
fixant les modalités de mise à disposition et
d'assurance. Le buste représentant Jean-Baptiste
Bernadotte sera installé au Jardin Public.
25 janvier 2019 Marchés publics
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement
et l'accessibilité du Centre Social Là Haüt —
consultation de bureaux d’études pour la mission
de maîtrise d'œuvre en date du 29 mai 2018,
avec remise des offres le 29 juin 2018 - attribution
du marché au Cabinet d'Architecture Yann
CEGLARSKY pour un montant de 33 750 € HT.
25 janvier 2019 Marchés publics
Réaménagement du Centre Social Là Haüt —
Consultation de trois bureaux de contrôle en date
du 11 janvier 2019 (procédure < 25 000 € HT) —
marché attribué au bureau de contrôle SOCOTEC
pour un montant total de 9 600 € HT.
25 janvier 2019 Marchés publics
Réfection de la toiture de l'église de Soeix —
Consultation d'entreprises en date du 3 juillet
2018 avec remise des offres le 9 août 2018 — Lot
1: Gros-œuvre - SEEB BORDATTO : 8 310 € -
Lot 2 : Charpente/Couverture/Zinguerie
CASTEIGNAU-LABARTHE : 44611 €. Montant
total du marché : 52 921 € HT. 25 janvier 2019 Marchés publics
Elaboration d'une étude préalable à la
requalification urbaine du centre-ville d'Oloron
dans le cadre de l'opération OPAH-RU.
Consultation de bureaux d'études pour la mission
de maîtrise d'œuvre en date du 11 avril 2018,
avec remise des offres le 9 mai 2018. Attribution
du marché au bureau d'étude MARIETTE MARTY
pour 29 925 € HT.
25 janvier 2019 Marchés publics
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement
de l’espace Maïté Richier — consultation de
bureaux d'étude pour la mission de maîtrise
d'œuvre en date du 31 juillet 2018, avec remise
des offres le 7 septembre 2018 — attribution du
marché au cabinet d'architecture Yann
CEGLARSKY pour 34 250 € HT.
30 janvier 2019 Marchés publics
Réhabilitation et mise en accessibilité PMR des
vestiaires douches de la salle Palas — consultation
d'entreprises en date du 20 mars 2018 avec
remise des offres le 26 avril 2018 — Lot 1 : Gros-
œuvre — SEEB BORDATTO : 23 381,11 € - Lot 2:
Plêtrerie — NAYA : 11 692 € - Lot 3 : Menuiseries
extérieures — SESTIAA: 6327 € - Lot 4
Electricité — POYER: 6905 € - Lot 5:
Plomberie/Sanitaire _- AYPHASSORHO :
1846210 € - Lot 6: revêtements scellés —
ORSINI — 16742,55 € - Lot 7: peintures —
VILLANUA : 5 026,40 € -
Montant total du marché : 88 536,16 € HT.
11 février 2019 Contrat
Signature d’un contrat avec le cabinet RESHURA
dirigé par Madame Valérie FLORES RODRIGUEZ
et basé à LASSEURBE, afin de lui confier
l'organisation du Grand Débat National à
OLORON STE-MARIE pour un montant de 4 500
€ HT. Il a été décidé de donner carte blanche au
cabinet dans la mise en œuvre du débat et des
méthodes appliquées. Le format retenu
comportera au moins 20 rencontres de 2 h et
2 forums ouverts impliquant au moins
2 intervenants équivalant à au moins 135 heures
d'intervention sur une période allant du 12 février
au 12 mars 2019.
26 février 2019 Louage
Bail précaire et révocable fait à Monsieur Julien
LABEYRIE pour un logement à l'école Prévert —
Loyer mensuel de 300 euros avec un dépôt de
caution de 100 euros.
7 mars 2019 Marchés publics
Mise en place de générateurs photovoltaïques au
Trinquet municipal — marché attribué au
groupement ETCHART ENERGIES sis ZI de
Maignon — 1 rue Maryse Bastie — BP 402 - 64604
ANGLET avec SARL MATA sis 26bis avenue
Charles Moureu — 64150 MOURENX pour un
montant de 86 459 € HT. 7 mars 2019 Marchés publics
Renouvellement parc compteurs et mise en place
du dispositif de relève à distance — consultation
d'entreprises en date du 20 septembre 2018, avec
remise des offres le 15 octobre 2018 (procédure <
25 000 € HT). Marché attribué à ID.O CONSEIL
pour un montant de 10 750 € HT.
12 mars 2019 Marchés publics
Aménagement contre-allée rue Gassion: volet
paysager — consultation d'entreprises en date du
14 janvier 2019 avec remise des offres le
28 janvier 2019 (procédure < 25 000 € HT) —
marché attribué à l'entreprise JARDINS DES
VALLÉES à BUZIET : 7 148,10 € HT.
12 mars 2019 Louage
Signature bail commercial dérogatoire pour local
situé 48 rue Louis Barthou (OLORON) avec
l'ADAPEI 64 — Bail de 5 jours du lundi 15 avril
2019 au vendredi 19 avril 2019 - Redevance
d'occupation du domaine public : 1 euro/jour -
Charges d'eau et d'électricité à la charge de la
Commune d'Oloron
TARIF DES ACTIVITES - OLORON SPORT CULTURE VACANCES — PRINTEMPS 2019
Programme 4 à 5 ans
Activités
Le grand bain
Tarif oloronais*
Les petits musiciens
Fais ton cirque
A vos marques, prêts, partez !
Multisport
Programme 6 à 16 ans
Sports
Accrobranche petits
Accrobranche grands
Athlétisme
Badminton
Course d'orientation
Escape game à vélo
Culture (art,
patrimoine et
découverte)
Ateliers artistiques
Atelier de musique
assistée par ordinateur
Créations amusantes
Tarif « non oloronais »
2 € la séance 3 €
4 € l'atelier 5,50 €
4 € l'atelier 5,50 €
3 € le stage 4 €
3 € la séance 4€
Tarif Tarif « non Tarif Tarif « non oloronais* oloronais » oloronais* oloronais »
8€la 10,50 € Karaté 2€la 3 € journée séance
9€la 12€ Paintball 7€la 9,50 € journée séance
3 € le stage 4€ Pelote basque 3 €le stage 4€ 3 € le stage 4€ Spéléologie 6€la 8 € séance
4€la 5,50 € Bike & Run 2€la 3 € séance séance
12€la 16 € Rando « conte 7€la 9,50 € journée et cabÂne » journée
6 € l'atelier 8 € Découvre la 2€la 3 € caserne des séance
pompiers
5 € l'atelier 6,50 € Fabrique des 10 € l'atelier 13€ EL chocolats
2 € l'atelier 3€ Tout toi ça 8 € le stage 10,50 €
*Pour bénéficier des tarifs "oloronais" : fournir un justificatif de domicile au nom des parents ou
grands-parents daté de moins de 6 mois. Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND acte de ces décisions.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 10 avril 2019.
Suivent les signatures.-
Le Maire,
Hervé LUCBÉREILH [
Acte certifié exécutoire En
- Par publication ou notification le 1704/2019
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 1704/2019