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Déliberation - DELIB2023074
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aire-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2023074)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2023
Publié
le
ID :
040-2140000
186)
|
AE
Ep3Re7
DE
FRANCAISE
3
7
VILLE
D’AIRE
SUR
L’ADOUR
DE Dean
Hôtel de Ville - 40800 AIRE SUR L'ADOUR - Landes -
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Tél.
:05.58.71.47.00
- Fax
:05.58.71.84.49
SEANCE
ORDINAIRE
Courriel
: mairie@aire-sur-adour.fr
- Internet
: http://www.
aire-sur-adour.fr
DU
MERCREDI
15
NOVEMBRE
2023
OBJET
:Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
11
octobre
2023
Délibération
n°
2023-074
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
LE
MERCREDI
QUINZE
NOVEMBRE
A
DIX
NEUF
HEURES
TRENTE, Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Aire
sur
l’Adour,
légalement
convoqué
en
date
du
jeudi
9
novembre
2023,
s’est
assemblé,
en
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
M.
Xavier
LAGRAVE,
Maire.
PRESENTS
;
Mmes
et
MM.
Xavier
LAGRAVE,
Marie
ASSIBAT
Claude
POMIES,
Corinne
LAFFITTAU,
Vincent
BARRAILH
LAFARGUE,
Jean-Claude
SOUC,
Chrystelle
BARON,
Philippe
PELLARINI,
Bernard
MALHERBE,
Danielle
BARRAUD,
DIDIER
MARTIN,
Nathalie
DARRIEUMERLOU,
Philippe
BOP,
André
EVRARD,
Danièle
CASTAING,
Jean-Pierre
CAUDY,
Evelyne
PISSOAT,
Jérémy
MARTI,
Florence
GACHIE,
Yves
Jean
CAZABAN,
Paulette
SAINT-GERMAIN,
Alexandre
MARTIN,
Isabelle
MAUMUS,
Jean-Pierre
TRABESSE.
PROCURATIONS
:
Mme
Isabelle
MÉCHIN
À
MME
Corinne
LAFFITTAU,
M.
Thierry
BOURREC
A
M.
DIDIER
MARTIN,
MME
JOËLLE
RICHARD
À
M.
Xavier
LAGRAVE.
EXCUSEES
: Mme
Sonia
DUBOSC,
Mme
Sandrine
SATABIN.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
Marie
ASSIBAT.
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Conseillers
Municipaux
présents
: 24
Conseillers
Municipaux
ayant
donné
procuration
: 3
Conseillers
Municipaux
excusés
: 2
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions, Vu
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
11
octobre
2023,
Vu
le rapport
présenté
par
M.
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
procès-verbal
établi
suite
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
11
octobre
2023
tel
qu'il
figure
annexé
à la
présente
délibération.
À
l'unanimité,
M.
le
Maire
est
autorisé
à prendre
toutes
les
décisions
et
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2023
Publié
le
ID
: 040-214000010-20231115-DELIB2023074-DE
Fait
et délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
copie
conforme
À
Aire
sur
l'Adour,
le
16
novembre
2023
Le
Maire
certifie
que :
- l’acte
a été
télétransmis
électroniquement
le
:
- l’acte
est
devenu
exécutoire
le
:
- l’acte
a été
publié/affiché
le
:
Identifiant
unique
: 040-214000010-