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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20190711D01I 2
Document publié le Samedi 11 juillet 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20190711D01I 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Tourisme,
Zone urbaine
zone urbaine
Dont secteurs soumis à Orientation
d'Aménagement et de Programmation (OAP) x ù RS NS
L
NS
— Secteur "gelé" dans l'attente d'un Projet
d'Amenagement Global (PAPAG) &S
…. Zone à urbaniser (AU) L PE 1 + MALE |/fFISR Li JP 7 / { |. … a [Y 1: > “Zone 1AU ouverte à l'urbanisation et soumise à ee Orientation d'Aménagement et de Programmation (GAP)
#£ Zone 2AU dont l'urbanisation est
soumise à modification du PLUi
Se
|
+
m STECAL en zone À ou N
Fi
à
NS
Zone naturelle (N)
— Trait de côte 2050
— Trait de côte 2060
#7 Bande des 100 mètres
-- Espaces proches du rivage (loi Littoral}
Données de contexte
= Bâti
© Parcelles
_ Zone agricole (A)
= Zone naturelle autorisant les abris À
7 pour les animaux 7.
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3,2 Réglement graphique
3.2.1 Plan réglementaire
Echelle: 1:3536 ème
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en date
du 11 juillet 2015 arrétant le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Le Président,”
Wfwss _ {tcrrania VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS
Gitadia Conseil Maitre d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
45 rue Sainte-Colombe
ô 0.5 { Em 33000 BORDEAUX Mission : PLUI de la Communauté de Communes Maremne Adour Cête-Sud
Tel : 05.57.29.69.28 Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil Mall : atlantique@iditadia.com
Réshsation: Citadis ConsakO le 18/07/2019 1/ Zone Urbaine :
mm Secteur à plan masse
BE Zone à risque - Bâtiment à démolir
Secteur à mixité des fonctions limités
mu Mixité des fonctions renforcée
mn Mixité des fonctions intermédiaire
(habitat, artisanat, restauration, activité de service,
hébergement hôtelier ét touristique)
M Secteur à vocation commerciale exclusive
me Secieur à vocation d'équipements d'intérêt collecüf et services publics
M Secteur à vocation d'hébergements touristiques dominante
OM Secteur à vocation résidentielle exclusive
Mn Secteur à vocation d'activités économiques dominante, dont :
#8 Espace de proximité
- Espace d'equilibre
- Espace stratégique
#2 Implantation ponctuelie locale
Linéaires commerciaux (pointillés blancs) :
Mixité renforcée : changement de destination interdit
Mixité sommaire : nouveau commerce autorisé
ED Périmètre de mixité sociale
2} Secteurs de développement en zone U ou AU soumis
à Orientations d'Aménagement et de Programmation (CAP)
mn À destination de l'économie
En À destination de l'aménagement d'un golf
À destination de l'habitat
3/ Zone 2AU : urbanisation soumise à modification du PLUi
“f Secteur de développement économie en zone 2AU
#2 Secteur de développement habitat en zone 2AU
7: Secteur de développement loisirs en zone 2AU
4} Zone Agricole ou Naturelle :
[1 Zone À ou N
## STECAL en secteur littoral permettant dés équipements spécifiques
Bi STECAL en zone À ou N à vocation d'activités industrielles et/ou artisanales ma STECAL en zone À ou N à vocation d'aérodrame
EM STECAL en zone À ou N à vocation de ball trap
2 STECAL en zone À ou N à vocation de carrière
STECAL en zone À ou N à vocation de diversification agricole
mn STECAL en zone À ou N à vocation de golf
On STECAL en zone À ou N à vocation de parc photovoltaique
ER STECAL en zone À ou N à vocation d'équipements
pe STECAL en zone À ou N à vocation d'habitat
\ S si STECAL en zone 4 ou N à vocation économique DA F #7 STECAL en zone À ou N à vocation touristique | ; STECAL en zone À ou N à vocation touristique et de loisirs EP # mA STECAL en zone A ou N destinée à l'accueil ou sédentanisation AT À des gens du voyage L F W ZAC du SFARBEN - Projel résidentiel et touristique à domirante golfique AT < fl À Changement de destination
A Données de contexte : SA / mm Et
' C1 Parcelles
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3,2 Réglement graphique
3.2.2 Mixité des fonctions
Echelle: 1:3536 ème
Vu pour être annexé à la dékberation du Conseil communautaire en date
du 11 juillet 2019 arrêtant le Plan Local d'Urbanisme intercommunal
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS Le Président,”
EE Le ciraoIA
Citadia Conseil Maître d'ouvrage : Communauté de Cammunes Maremne Adour Cêta-Sud
are Pur F Mission : PLUT de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud à 0,5 1 km Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil : Tel : 06.57.59.69.28
FIHsÉrEA eQU Et Len Réalisation: Crracia Conseil) le 18/07/2019 V À À
Kg
|
Ron
2
TE
M
||
en
Dr
Implantation des constructions
par rapport aux voies
Construction à l'alignement (ou dans le prolongement du tissu bâti existant)
Construction à l'alignement ou en rétrait de 4 mêtres
D Toute construction doit être implantée à 4 mètres en retrait de l'alignement au nu du mur Ce retrait sera porté à 7 mètres sur une largeur maximale de 6 mètres dans le cas où un arbre d'essence locale ou remarquable est à conserver
Les locaux commerciaux construits en avant des constructions dont la façade en rez-de-chaussée est un commerce sont autorisés sous réserve d'être lmités en hauteur au rez-de-chaussée, d'occuper la largeur du commerce dant elle dépend, d’avoir une profondeur de 3m et un débord de toit d'1m (passage couvert)
EM Implantation libre
M ute construction doit être implantée à 3 mêtres en retrait de l'alignement (ou dans le prolongement du tissu bâti existant)
EM Toute construction doit être implantée à Sm de l'alignement
M Dute construction doit être implantée avec un retrait minimum de : 16m de l'axe des RD 79, 152, 418 et 652
6m de l'alignement des autres voies
Ba Toute construction doit être implantée à 5 mêtres en retrait de l'alignement (ou dans le prolongement du tissu bati existant)
M Qute construction doit être implantée à 6 mêtres en retrait de l'alignement (ou dans le prolongement du tissu bâti existant)
M Toute construction doit être implantée à 10 mètres en retrait de l'alignement (ou dans le prolongement du tissu bâti existant)
En Toute construction doit être implantée à 12m en retrait de l'alignement
EN Toute construction doit être implantée avec un retrait minimum de 5m
de l'alignement
M Toute construction doit être implantée avec un retrait minimum de : 16m de l'axe des RD 79, 152, 418 et 652
10m de l'alignement des autres voies
…" Toute construction doit être implantée en retrait de 6 mètres minimum
de l'alignement
EM CAP valant réglement
, Secteur de développement loisirs en zone 2AU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUI
#4 Secteur de développement habitat en zone 2AU
dont l'urbanisation est sournise à modification du PLUI
fs Secteur de développement économique en zone 2AU
dont l'urbanisation est soumiseà modification du PLUI
Données de contexte
M Eit
EL] Parcellkes
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3.2 Réglement graphique
3.2.3 Implantation des constructions par
rapport aux voies
Echelle : 1:3536 ème
"Mu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en date
du Li juillet 2019 arrêtant le Plan [.ocal d'Urbanisme intercommunal
Le Président,"
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS
W “ : *
EVEN fe CiraDIA
Gitadia Conseil Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Suc
Mie pe Mission : PLUI de la Communauté de Communes Maremne Adour Cête-Sud
Tel : 05,57,99,69 29 Sources: Catlästré DGFIF 2015, Citadra Conseil
MMEtNHAUERETEIRLEEn Réalisation: Citadia Consek) le 19/07/2019 Implantation des constructions par rapport aux
limites séparatives
un Iripläntation sur au Moins une limite séparative.
En cas de retrait, || sera au minimum de 4/2 et 3 mètres
rmpiontation libre.
En cas de retrait, il Sera au minimum de H/2 et 3 mètres
Retrait de 3 mêtres minima et H/2
M Retrait de 4 mètres minimurn imposé sur toutes les lirites
et H/2
M Feteat de 5 mètres minimum imposé sur toutes les limités
et H/2
M Libre dans une bande de 0 à 17 mètres ; ou en retrait avec retrait égal à H/2 avec minimum 4 mètres
OM Sur une profondeur de 17 mêtres à partir de l'alignement, toute construction doit être implantée sur limites séparatives. Au delà des 17 mètres, sur limite latérale, toute constrtion doit être implantée sur limites éparatives à une distance au moins égal à H/2 ou 4 ee Toute construction doit être implantée à une distance de 6 mêtres dk limité dé fond.
OM Sr une profcndeur de 17 mêtres à partir de l'alignement, toute construction dok être implantée sur limites séparatives. Au delà des 17 mètres, sur limite latérale, bute construction doit étre implantée sur limites éparativés à une distance au moins écale à H/2 ou 4 mêtres. Toute construction doit étre mplantée à une distance de 10 mètres de la limite de fond. Pour les façades sur rue d'au moins 20 mètres, toute construction devra comporter un passage sous porche sur une des limites latérales, d'une largeur minimale de 4 mètres et d'une hauteur minimate de 5 mètres (limitée à l'ensemble formé par le rez-de-chaussée et le premier étage).
MM Sir limite latérale, toute construction doit être implantée à une distance au moins égale à la moitié de sa hauteur sans être inférieure à 6 mètres.
Toute construction doit être implantée à au moins 8 mètres de la limite de fond.
Sir limite séparative, toute construction doit être implantée à une distance au moins tal à là hautéur sans êtré inférieure à 4 mêtres ou bien en limité séparabve sur uné profondeur maximale de 15 mètres.
D OAP valant réglement
#4 Secteur de développement habitat en zone 2AU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLU
| #4 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUI
mr
Données de contexte
D Bit
[21 Parcelles
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
En
3%,
3.2 Réglement graphique
3.2.4 Implantation des constructions par
rapport aux limites séparatives
Echelle : 1:3536 ème
“Vu poux être annexe à la délibération du Consell communautaire en date du 11 juiliét 2015 arrètant le Flan Local d'Urbanisme mtércommunal Le Président,"
Céitéaie 4 de cobwiuie MarannsAnur Cérs-Eut
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS
EC) [LE CiraDIA SE
Citadis Conseil Maïtre d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
45 rue Salnte-Cownbe 43000 BORDEAUX Mission : PLUI de là Communauté dé Communes Mâarémne Adour Côte-Sud
Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil ] Te! : 05,57,99,69,29
Pail : atantique@icitadia com Réalisation: Citadia Conseké te 18/07/2019 Emprise au sol maximale des constructions
L'emprise au sol est calculée en additionrant l'emprise
de l'ensemble des constructions et installations
soumises à permis de construire où à déclaration
préalable, y compris le dépassement des débords de toit
au-delà de 80 cm, Lors d'une division de terrain,
l'ernprise au sol est calculée depuis l'unité foncière
d'origine, déduction faite des constructions déjà réalisées.
mm Non réglementé (pour les équipements publics
et d'intérêt collectifs ou secteur très dense)
mu 50 %
70%
mn 60 %
mm 50%
m4;7%
En 40 %
m:0%
m25%
20 % - Dans le cas des hôtels et des équipements
publics, l'emprise au sol des constructions ne peut
excéder 50% de la superficie du terrain
m10%
m5
CS 2%
m0 % sauf travaux dé remise aux normes
B CAP valant réglement
71 Secteur de développement économique en zone 2AU dont
l'urbanisation est soumise à modification du PLU
4 Secteur de développement économique en zone ZAU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi
. Secteur de développement loisirs en zone 2AU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLLi
Données de contexte
me Eñt:
C7] Parcelles
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3,2 Réglement graphique
3.2.5 Emprise au sol des constructions
Echelle : 1:3536 ème
“Vu pour être annexé à la délibération du Cnnseil communautaire en date
du }1 juillet 2018 arrétant le Plan Local d'Urbanisme intercommunal
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS Le Présiden,
Ctadis Conseil Maitre d'ouvrage : Communauts de Communes Maremne Adour Côte-Sud
A
De Mission : PLUI de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud o 0.5 L km
- ei : 05.57.99.69.28 Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil
FENTE EE Rae Eom Réalisation: Citadia Consel© le 18/07/2019 D. 7
Hauteur des constructions
C3 3.50 mètres 4 l'acrotère ou à l'égout du toit + 4.50 mètres au faitage ou dans le prolongement de l'eastant
EM : mètres 5 l'égout du toit ou à l'acrôtère + 6 mêtres àu faitage > RDC
ou dans le prolongement de l'existant
OM 6 mètres à l'égout et à l'acrotère + 8 mêtres au faïtage > R+i
ou dans le prouongement de l'existant
Porctuellement, Sous réserve de dispositions techniques particulières nécessitant une hauteur Supérieure, Il Sera possible d'autonser des constructons
M La hauteur totale des constructions ne peut dépasser 7 mètres à l'égout ét 10 mètres ou faitage. Pour les tolturés terrasses là hauteur totale des constructions ne peut dépasser 6 mètres, Cette hauteur au faltage est ramenée à 3,5 mètres pour les annexes situées dans ta bande de 4 mêtrés par rapport aux limités Séparètvres.
EM 5 mètres à l'égout et à l'acrotère + 10 mètres au faitage > R+1+C où R+2 ou dans lé prolongement de l'éxistänt
C1 2 mètres à l'égout et à l'acrotère + L1 mètres au faitage > R4+2
ou dans le prolongement de l'existant
BB 10 mètres à l'égout et à l'acrotère + 12 méètres au faïtage > R+24C ou R+3 ou dans le prolongement de l'existant
BB tion réglementé (activités
équipements)
EM 12 mètres à l'égout et à l'acrotère + 16 mètres au faftage > R+34cC
ou dans le prolongement de l'existant
EM Cap valant réglement
Là hauteur totale des constructions ne peut dépasser 6 mètres à l'égout et & mètres au Faîtage, Dans le cas d'implantation sur limite séparative, la hauteur au faltage est ramené à ém Sur une largeur de 4m par rapport à la IImite séparative
M Le locaux commerciaux construits en avant des constructions sont limités én hauteur en rey-de-chaussée, Au-delà et sur une profondeur de 17 mètres à partr de l'ahgnement, la hauteur totale des constructions ne péut dépasser Bm à l'égout et 11 rn au faitage. Au-delà des 17m à partir de l’alignement, là hauteur totale des constructions ne péut dépasser 6m à l'égout et 9m au faitage. Dans le cas d'une Imptantation sur lraite latérale, la hauteur de là construction est limitée à une hauteur maximale de 3m sur une largeur de 4m prise à pértir de la limite latérale
M Cars le cas où ils sont autorisés, les locaux commerciaux construits en avant des constructions Sont limités en hauteur en rez-de-chaussée, Au-delà el sur uñé profondeur de 17 mètres à partir de l'dignement, la hauteur totale des constructions ne peut dépasser 10m à l'égout et 13 m au Faitage. Au-delà des 17m à partir de l'alignement, la hauteur totale des construcbons ne peut dépasser 6m à l'égout et 9m au faitage.
EM La hauteur totale des constructions ne peut dépasser 10m à l'égout et 13 m au Faitage
M La hauteur totale des constructions ne peut dépasser8 mètres
EM 10 mètres E +4
13 mètres au faitage (F} dans une bande de 9 à 7 mètres pour toute
construchon et 4 mètres E + 5
6 mètres au Éitage {F) pour commerce ; 6 mêtres E + À
9 mètres au faitage {F) au celà de 17 mêtres ; maximum 3 mètres sur une largeur de 4 mètres si bâtment implanté sur imite
rs Secteur de développement habitat en 20ne 2AU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLU
A Secteur de développement économique en zone 2AU
dont l'urbanisation est soumise à modification du PLU
“fr Secteur de développement de loisirs en 20ne 2AU
dont l'urbanisaton est soumise à modification du PLU
Pour les hôtes, la hauteur ne peut dépasser 10m à l'égout et 13m au faitage,
Données de contexte
BB Eit
C1 Parceltes
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3,2 Réglement graphique
3.2.6 Hauteur des constructions
Echelle : 1:3536 ème
"Vu pour être annexé à la délibération di Conseil communautaire en date
du 11 juillet 2019 arrétant le Ptan Local d'Urbanisme intercommunat
EF
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS Le Président,”
Citadia Conseil Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
ASS Mission : PLUI de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sudi 0 2.5 1 km FI
1 Tel : 05,57.99.69.28 Sources: Cadastre DGFIP 2019, Ctadia Conseil
FN eLATER Le ea EEE Réalisation: Gitadia Conseil@ le 18/07/2015 0.5 km
VIEUX BOUCAU-LES-
BAINS
Patrimoine bâti et végétal :
S Airial (pour Hossegor, se référer à la SUP)
Patrimoine bâti :
* Elément patrimonial bâti à protéger (pour Hossegor, 5e référer à la SUP}
_ Degré 1.1 - Soorts-Hossegor :
Périmètre du Site Patrimonial Remarquable (AVAP)
En Degré 1.2 - Soorts-Hossegor :
Hors périmètre du Site Patrimonial Remarquable
M Degre 1.3 - Soorts-Hossegor :
Vocation économique hors du périmètre de SPR
Degré 2.1 - Vieux-Boucau-les-Bains :
Tissu urbaïn et dense
EX Degré 2.2 - Vieux-Boucau-les-Bains :
Tissu périphérique au bourg ancien
M Degré 2,3 - Vieux-Boucau-les-Bains :
Tissu pavillonnaire
M Degre 2.4 - Vieux-Boucau-les-Bains :
Tissus urbain et dense à dominante touristique
Bu Degré 3 - Habitat et bourgs traditionnels
mn Degré 4 - Tissu pavillonnaire
EE Degré 5 - Dispostions générales
Patrimoine végétal :
{fl Couvert boisé à préserver (pour Hossegor, se référer à la SUP)
* Arbre remarquable
— Alignement d'arbres ou haie
Surface naturelle
2 PT = 20%
PT = 40% PT = 45%
2 PT = 50% NA PT = 60%
2 Coupure d'urbanisation à protéger
Zone urbaine
Dont secteurs soumis à Orientation d'Aménagement et
de Programmation (OAP)
Zone à urbaniser (AU) :
. Zone 1AU ouverte à l'urbanisation et soumise à Orientation
d'Aménagement et de Programmation (CAP)
F# Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUIi
CO Zone A ou N dont :
I STECAL
r
[7] Parcelles C2 Communes
Département des Landes
PLAN LOCAL
D'URBANISME
intercommunal
3.2 Réglement Graphique
3.2,7 Plan Patrimoine
Echelle: 1:3536 ème
“Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en date
du 11 juillet 2019 srrêtant le Plan Local d'Urbanisme intercommunal
VIEUX
BOUCAU-LES-BAINS
Mail : atlantgue@atadia.com
Le Président,"
L
MAL LP) AP SA M eee ee se se Sun æelzn |
een QG TADIA CONSEIL ÆEc« citadia Consell Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
45 rue Sainte-Colombe de. < E FE 33000 BORDEAUX Mission : PLUÏ de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
Tel : 05,57.00.69.28 Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil
Réalisation: Citadia Conseil© le 10/07/2019 VIEUX BOUCAU-LES-
BAINS
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PLAN LOCAL
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3.2 Réglement graphique
3.2.11 Ptan des emplacements réservés
Echelle : 1:3708 ème
du L1 juillet 2019 arrêtant le Plan Local d'Urbanisme intercomm
“Vu pour être annexé à la délibération du Conseil communautaire en
Réalisabon: Citadia ConseikQ le 17/07/2019
Maire d'ouvrage : Communauté de Communes Margmne édour Côte-Sud
Sources: Cadasrme DGFIP 2019, Citadia Conseil
Mission : PLU de à Communauté de Communes Méremne Adour Côte-Sud
Emplacements réservés
Données de contexte
M sit
CTP 'arcelles
SNIV9-S31-NV2N04
XNAIA
Légende
Citadia Conseil
45 rue Sainte-Colombe
33000 BORDEAUX
Tel : 05.57.99.69.28
Mall : atlantique@icitadia.com
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