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Arrêté - affichage typo3 Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Saint-Nazaire. Lien du pdf (Arrêté - affichage typo3)Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Sport, VILLE DE SAINT-NAZAIRE ARRETE N°2023.00218 du 15 juin 2023 (Loire-Atlantique)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

ET COMMANDE PUBLIQUE

Services des assemblées

Quartier de Méan-Penhoët - Organisation d'une manifestation intitulée « BOUGE » - Samedi 24 "uin 2023 - Ré lementation.

Le Maire de la Ville de Saint-Nazaire ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2212-1, L. 2212-2 et suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;

Vu l'arrêté interministériel en date du 17 avril 2023 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifié� pris en application des articles R. 1336-1 à R. 1336-16 du code de la santé publique et des articles R. 571-25 à R. 571-27 du code de l'environnement relatif au bruit;

Vu l'arrêté municipal en date du 29 décembre 2016 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement sur le territoire de la Commune de Saint-Nazaire

Vu l'arrêté municipal en date du 09 novembre 2022 portant délégation d'attributions aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, dans le cadre et dans la limite des pouvoirs qui leur sont personnellement, à l'effet de signer aux lieu et place du maire les arrêtés municipaux relevant de leur domaine respectif d'attributions

Vu l'arrêté municipal n° AT2023_01194 en date du 06 juin 2023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le FESTIVAL BOUGE;

Considérant la demande formulée par la Maison de quartier Méan-Penhoët à l'effet d'être autorisée à organiser une manifestation intitulée« BOUGE», qui se déroulera sur et autour de la place des Halles de Méan-Penhoët, rue de Trignac et sur le plateau du Pré-Gras, le samedi 24 juin 2023

Vu le dossier de sécurité ;

Considérant qu'il convient de prescrire toutes mesures utiles en vue de préserver la sécurité et la tranquillité publiques

Sur proposition de M. le Directeur Général des Services de la Ville;

ARRETE

ARTICLE 1er : La Maison de quartier de Méan-Penhoët - 1, rue Emile Combes - 44600 Saint-Nazaire, ci-après désignée « l'organisateur», est autorisée à organiser unemanifestation dénommée « BOUGE », manifestation transdisciplinaire visant à valoriser les expressions urbaines à travers leurs différentes composantes dans les domaines culturel, artistique et sportif et la rencontre entre pratiquants amateurs et professionnels, qui se tiendra, conformément aux indications figurant dans le dossier de sécurité, place des Halles de Penhoët, rue de Trignac et sur le plateau du Pré-Gras le samedi 24 juin 2023, de 14 h 00 à 02 h 00.

Autorisation est donnée d'occuper la place des Halles de Penhoët, la rue de Trignac et le plateau du Pré-Gras du mardi 20 juin 2023 au mardi 27 juin 2023 (cf. plans joints) pour le montage et le démontage des installations.

ARTICLE 2 : L'enceinte du site sera sanctuarisée avec un contrôle d'accès limité à 2 325 personnes maximum à l'instant T.

ARTICLE 3 : L'organisateur devra, sous sa responsabilité, prendre toutes dispositions pour assurer la sécurité tant des participants que du public pendant toute la durée de la manifestation. Il devra s'assurer que le podium, les installations électriques et matériels divers utilisés (stands, chapiteaux, installations sportives, mobiliers, installations électriques etc ...) répondent en tous points aux normes en vigueur et soient installés dans les règles de l'art. Il devra séparer les avants de scène du public par un espace libre de 3 mètres minimum. Cet espace sera barriéré au moyen d'un dispositif non renversable, en cas de mouvement de panique.

L'organisateur devra à tout moment, si les circonstances devaient l'y contraindre, prendre toutes mesures particulières qui pourraient être prescrites par les services de sécurité ou les services de police dans l'intérêt de la sécurité publique.

ARTICLE 4 : DEBITS TEMPORAIRES DE BOISSONS

Les dispositions suivantes seront applicables le samedi 24 juin 2023 de 14 h 00 à 00 h 45 aux débits de boissons temporaires implantés sur le site de la manifestation :

• seule sera autorisée la vente des boissons des 1er et 2ème groupes ;

• toute publicité sur les alcools relevant d'une autre catégorie sera interdite ;

• la vente d'alcool de toute autre boisson sera interdite après 00 h 45.

ARTICLE 5 : Les contenants en verre sont interdits sur l'ensemble du site. Seuls les contenants en plastique sont autorisés.

ARTICLE 6 : Les chiens, même tenus en laisse, seront interdits sur l'ensemble du site de la manifestation, saufs chiens d'assistance.

ARTICLE 7 : Les objets suivants sont interdits sur le site :

- aérosols, vaporisateurs,

- animaux, sauf chiens d'assistance,

- armes, toutes munitions,

- bagages

- boîtes en métal

- bouteilles de gaz- bouteilles (verre, plastique, métal) + liquides

- casques

- drones

- engins pyrotechniques et fumigènes

- lasers

- mégaphones

- objets tranchants, contondants

- parapluies

- produits chimiques et inflammables

- sacs volumineux (max: 10I)

- sièges pliables

ARTICLE 8 : Toute sortie du site sanctuarisé après 00 h 45 sera considérée comme définitive.

ARTICLE 9 : Il devra, - indépendamment des mesures édictées par le présent arrêté, prendre toutes mesures particulières qui pourraient être prescrites par les services municipaux ou les services de police dans l'intérêt de la sécurité publique.

ARTICLE 10: Toutes dispositions devront être prises pour que les lieux soient remis chaque jour en leur état primitif à l'issue de la manifestation.

ARTICLE 11 : L'organisateur est autorisé à utiliser une sonorisation sur le site de la manifestation le vendredi 23 juin 2023, de 10 h 00 à 22 h 00 et le samedi 24 juin 2023, de 13 h 00 à 02 h 00. La tonalité des émissions (diffusions vocales et/ou musicales) devra toutefois demeurer modérée afin de ne pas troubler la tranquillité publique. Elle ne devra, en tout état de cause, entraîner aucune émergence supérieure à celle admise par l'article R. 1336-1 et suivants et suivants du Code de la Santé Publique.

ARTICLE 12 : La responsabilité civile de la Commune de Saint-Nazaire et de ses représentants est expressément dégagée en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes ou aux biens par le fait, soit des animations, soit d'un accident survenu au cours ou à l'occasion de la manifestation.

L'organisateur supportera ces mêmes risques et sera assuré, à cet effet, auprès d'une compagnie notoirement solvable par un contrat spécifiant qu'en aucun cas cette compagnie ne pourra mettre en cause la responsabilité administrative.

ARTICLE 13 : Faute par l'organisateur de se conformer aux prescriptions des articles précédents, il sera mis obstacle aux animations prévues.

ARTICLE 14: La signalisation réglementaire, les barrières et dispositifs de sécurité nécessaires, ainsi que les panneaux de déviation, seront mis en place par l'organisateur et à ses frais.ARTICLE 15 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront relevées par procès verbaux et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 16: Le Directeur Général des Services de la Ville, le Commissaire Central de Police, le Responsable de la Police Municipale et l'organisateur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Pour ampliation et par délégation,

L'Attachée Territoriale,

Delphine VANNOBEL

Saint-Nazaire, le 15 juin 2023

Pour le Maire

L'Adjoint délégué,

Michel RAY

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes, sis 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes Cedex, dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif de Nantes peut aussi être saisi, dans ce même délai, par l'application telerecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.ANNEXES

Quartier de Méan-Penhoët

Organisation d'une manifestation intitulée « BOUGE »

Samedi 24 juin 2023

REGLEMENTATION

- Plan d'implantation générale

- Dossier de sécurité

- Liste des objets interdits

VILLE de SAINT-NAZAIRE

(Loire-Atlantique)

Vu pour être annexé

à l'arrêté municipal du 15 juin 2023

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué,

Michel RAY

Pour ampliation et par délégation,

L'Attachée Territoriale,

Delphine VANNOBEL

'DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

FESTIVAL

BOUGE

Ce dossier de sécurité répond à la réglementation et particulièrement à l'arrêté du 11 janvier 2000 type PA.

Il répond également aux normes sanitaires en vigueur à ce jour suite à l'épidémie de COVID 19: décret modificatif

n°2021-1521 du 25 novembre 2021 et l'ensemble des décrets modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 ainsi

que l'arrêté du 10 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juin prescrivant les mesures générales nécessaires à la

gestion de la sortie de crise sanitaire. Il se réfère également au nouveau document générique de recommandations

sanitaires pour les structures, lieux, événements et activités culturels, validé par le centre de crise sanitaire et mis à

jour le 26.11.2021. En cas de modification des normes sanitaires, le présent dossier se verra apporter des mises à

jour.

Il est rédigé par la référente sécurité de la manifestation.

1 Présentation Générale de la Manifestation 1

BOUGE est un festival plein-air pluridisciplinaire (musique; sports, danse) gratuit. Il est piloté par la Maison

de Quartier Méan-Penhoët et soutenu par la Ville de St Nazaire.

l'entrée du festival est gratuite mais jauge du festival limitée (barriérage du site et contrôle aux entrées

par des ADS) sauf pour les activités sportives qui auront lieu sur le Pré-Gras et la rue de Trignac (entrée gra

tuite, pas de barriérage).

Dénomination de la manifestation : Festival BOUGE

Organisateur : Maison de Quartier de Méan Penhoet

Adresse : Place des Halles de Penhoet, Rue de Trignac, Pré Gras

Date : le samedi 24 Juin 2023

Page 1 sur 7DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

Horaire d'ouverture au public:

Pré-Gras (espace sport) : 14h00 - 19h00

Place des Halles de penhoët : 17h00 - 02h00 - Dernière entrée et toute sortie est définitive à partir de 1h00

Nombre de visiteurs attendus: estimation 3000 personnes sur la journée . Un pic d'affluence est estimé en

début de soirée au regard des éditions précédentes. Avec les organisateurs : 2325 personnes en simultané

(jauge maximale).

Nom de la personne responsable de la manifestation: Mme Marie Pierre SOU

Société d'assurance: MAIF (attestation en annexe)

Classement de la manifestation:

Type: Plein Air

Catégorie: 1ère Catégorie

Note Technique de Sécurité

CALCUL DE L'EFFECTIF

> CALCUL DE L'EFFECTIF (Article PA2) CONFORME oui

L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant:

- le nombre de personnes assises sur les sièges;

non

- le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'une personne par 1 mètre; - le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégage- ments), à raison de trois personnes par mètre carré ou cinq personnes par mètre linéaire.

La surface barriérée de la Place des Halles de Penhoet consacrée au festival est de: 2050 m2

Le calcul retenu pour le festival Bouge:

- les ERP de type L : 200 personnes max

- les espaces extérieurs: 1 personne/ 10m2 de la surface délimitée et clôturée majorée à 3 personnes / lm2 pour les espaces situés devant les scènes (en respect des recommandations sanitaires pour les structures, lieux, événements et activités culturels du ministère de la Culture émises le 26/11/2021) Loge collective (Ludothèque-ERP type L) : 1 personne x 100 m2 = 100 personnes max. Scène (Parvis des Halles de Penhoet) : 3 personnes x 700m2 = 2100 personnes Espaces extérieurs (bar/resto/accueil) : 1 personne x 87Sm2 /10 = 87 personnes Espace extérieur bénévoles : 1 personne x 380m2/10 = 38 personnes

2325 personnes maximum en totalité

> FACADES ACCESSIBLES

Rue de Trignac. rue Victor Marre. impasse Francois Broussais et rue Jules Verne • l'accès aux véhicules de secours est maintenu (Issue de Secours n°l, 2, 3 / 50 U.P.). Les I.S. seront contrôlées par un agent de sécurité.

Page 2 sur 7· .. DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

> INTALLATIONS ELECTRIQUES

Les différents appareils sont prévus alimentés à partir de 2 groupe électrogène 150kVA et 60kVA (loué à la société Loxam) et d'armoires électriques équipées de disjoncteurs différentiels de 30 mA conformément à la norme C 15-100 et de module déclencheur équipé de coup de poing d'arrêt d'urgence.

Présence physique d'un électricien pour les installations techniques.

OUI, les électriciens de la Ville de St Nazaire

Laisser libre accès aux armoires électriques

Toutes les installations électriques rajoutées seront vérifiées par Bureau de Contrôle et/ou un technicien qualifié.

> AMENAGEMENT GENERAL:

Sur la Place des Halles de Penhoët, des stands seront implantés comme ci-dessous 2 stands 3 x 3 (9 m2) abritant la régie de la scène+ une boutique merchandising 1 bars(l container bar de 12m x 2,5m) réservé aux festivaliers avec barrières Vauban pour canaliser les files d'attente si besoin.

2 stands restauration (vente à emporter) réservé aux festivaliers avec barrières Vauban pour canaliser les files d'attente

2 espaces WC (1 WC PMR par espace) réservés aux festivaliers avec barrières Vauban pour canaliser les files d'attente.

Installations scéniques :

o Place des Halles de Penhoët, côté rue de Trignac, 1 scène de type podium mobile couvert de 9m x 6,70m + 2 extensions de 4,88m x 7,32m, séparée du public par des barrières type« crash-bar rières », louées et installées par la société GMS Spectacles

o Place des Halles de Penhoët, côté rue de Trignac, devant la scène, 1 plancher de 5x5m pour le

battle de danse, 8 petits gradins de gymnase

Sur le nouvel espace piétonnier de la rue de Trignac, entre la rue Émile Combes et la rue Édouard Vaillant, un es pace nommé « Le Village » proposera au public des animations et de la petite restauration de 14h à 19h. Il se trouve à l'extérieur de la zone « sanctuarisée » par des barrières héras. Des stands seront implantés comme ci-des sous:

5 Stands 3 x 3 (9 m2) et un espace glisse (skate/roller) : expo graffeur, Carène, La Source, Unicité, ta touage... sur les places de stationnement. L'accès aux véhicules de secours est maintenu.

Sur le tout nouveau plateau sportif du Pré Gras, un espace nommé « Démos & Initiations Sportives» accueillera le public de 14h à 19h. Il se trouve à l'extérieur de la zone « sanctuarisée » par des barrières héras. Cet espace sera ouvert à tou.te.s et proposera des initiations et démonstrations sportives : boxe, parkour, basket, street work-out, slack-line, double-dutch... Ces animations seront encadrées par des professionnels. Un DJ et un speaker animeront cet espace. Une sono sera installée. Des stands seront implantés comme ci-dessous: 2 stands« régie »

1 stand bar/confiserie

1 scène 4m x 4m h=0,Sm

Aucun stand ne devra réduire la largeur des dégagements afin de permettre une évacuation rapide et sur de l'établissement Toutes les structures sont jnaccessibles au public mais destinées aux prestations des artistes, techniciens & organisateurs.

'attestation de« bon montage et liaisonnement au sol » ainsi que l'extrait de registre de sécurité seront transmis au référent sécurité par le chef monteur

Page 3 sur 7DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

> NOMBRES DE SORTIES DE LA ZONE « SANCTUARIS�E »

Réalisées : 4 UP :50

Voir le positionnement et dimensions des 1.5. sur le plan et le § « façades accessibles ».

Les 1.5. rue Jules Verne et rue Hélène Boucher sont constituées de barrières fusibles fermées pendant l'occupation du public manœuvrables par les ADS du secteur concerné.

Dans le positionnement des issues, il a été tenu compte que la distance à parcourir pour gagner une Issue de Se cours n'excède pas les 60 m. dans le cas le plus défavorable.

Les I.S. seront matérialisées par des panneaux de 40 x 50 fond vert écriture blanche.

'> STRUCTURE SCENIQUE

..f Scène 1 (Parvis des Halles de Penhoet)

Société prestataire:

GMS Spectacle

37, Route des Vallées

37510 Ballan-Miré

o Scène type Podium Mobile Couvert

o Dimension: 9m x 6,70m + 2 extensions techniques 7,32m x 4,88m

..f Scène 2 (Pré Grasi

Société prestataire:

Ville de St Nazaire

o Scène type podium

o Dimension 6m x 4,Sm

> Sonorisation :

Sonorisation Scène 1 mise en oeuvre par :

DBAM

4 Rue des Clairières

44840 Les Sorinières

Sonorisation Scène 2 mise en oeuvre par:

MQMP / Ville de St Nazaire

Page 4 sur 7DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

> EFFETS DE SCENE (LASER /GENERATEUR DE FUMEES):

Machines à brouillard Scène 1, mises en oeuvre par:

DBAM

4 Rue des Clairières

44840 Les Sorinières

ECLAIRAGE:

Eclairage led et traditionnel Scène 1, mise en oeuvre par:

DBAM

4 Rue des Clairières

44840 Les Sorinières

> RESTAURATION / BAR

Restauration - cuisson - en extérieur

Emplacement: Resto 1 place des Halles de Penhoët

Nom responsable : Association « L'Aierte Méan »

Puissance des installations < 20 kW - Energie électrique

Emplacement: Resto 2 place des Halles de Penhoët

Nom responsable : Association!< Union Méan Penhoët »

Puissance des installations: < 20 kW - Energie électrique

Barbecue à charbon

Bar/buvette

Emplacement: Bar 1 place des Halles de Penhoët

Nom responsable: Maison de Quartier Méan Penhoët (fin de service à 1h00)

Bar/buvette

Emplacement: Bar 2 Pré Gras

Nom responsable: Maison de Quartier Méan Penhoët

2 Food Trucks

Emplacement : rue de Trignac entre la rue E Vaillant et la rue E Combes

Nom responsable

> MOYENS DE SECOURS

o Place des Halles de Penhoët: 1 extincteur Eau et 1 CO2 par stand

o au niveau de régie et des coulisses: 1 extincteur Eau + 1 extincteurs CO2 (S kg) o au niveau des Stands restauration cuisson et G.E. : Extincteurs Eau + CO2 + poudre

Page 5 sur 7DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le 20/02/2023

> COMPOSITION DU SERVICE DE SECURITE INCENDIE

Référent sécurité :

o Mme Marie Pierre SOU assistée de M Benoit SOUTIF

■ Adresse: 1, rue Émile Combes - 44600 SAINT NAZAIRE

■ Tél: 07.62.58.61.79 (Marie Pierre) 06 63 59 89 82 (Benoit)

■ Mail : soump@siege.fmq-saintnazaire.fr

Equipe de sécurité:

o 2 Agents de sécurité incendie : Titulaires du SSIAP 1

Société prestataire: Lynx Assistance

Equipe d'évacuation :

o Toutes les personnes de l'organisation participeront à l'évacuation en cas de besoin. Toutes ces per sonnes seront préalablement informées de leur rôle par le Référent Sécurité avant la manifestation.

o Les I.S. rue Jules Verne, rue Joseph Blanchard et rue Hélène Boucher seront libérées par les ADS et ou SSIAP (distrait) du secteur en cas d'évacuation

> SERVICE DE SECURITE :

Equipage Police Nationale sur site (demande déposée)

Société prestataire : Lynx Assistance et Victor lndia (signaleurs)

15 Agents de Sécurité

o 4 ADS entrée rue de Trignac > palpation, contrôle de la jauge

o 4 ADS entrée rue de Trignac >palpation, contrôle de la jauge

o 6 ADS devant les scènes, loges et bars

o 1 ADS devant la Maison de Quartier de Méan Penhoët (loges)

4 signaleurs de Victor lndia sur la voie publique seront chargé de faciliter l'accès aux véhicules de secours et des véhicules des artistes et techniciens en déplaçant les véhicules « glissières » : o Angle rue de Trignac et Victor Marre

o Angle rue de Trignac et rue Émile Combes

SECOURS A VICTIME :

o Tous les SSIAP sont secouristes

o 4 secouristes + stand de prise en charge de la Croix Rouge

Page 6 sur 7DOSSIER DE SÉCURITÉ - BOUGE 2023 - Le. 20/02/2023

> SYSTEME DE SECURITE INCENDIE. EQUIPEMENT D'ALARME. SYSTEME DE SONORISATION

o Equipement d'Alarme constitué de 2 micros d'ordre+ 2 mégaphones (Ils seront disposés au niveau des régies techniques)

o Staff repérable par un vêtement de couleur violette

> APPEL DES SECOURS

o Ligne direct avec les Polices Nationale et Municipale

> PROTOCOLE SANITA IRE (à mettre à jour en fonction des règles en vigueur au moment du festival):

• RAS à ce jour

Page 7 sur 7AÉROSOU ANIMAUX. ARMES. BAGAGES

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