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Déliberation - Delib 2025 066
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 066)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents : 10
votants : 14
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2025/066
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq, le quatre décembre, le Conseil Municipal de la Commune
de CUSSAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chapiteau de la
Fontanelle, sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq.
Présents : D. CHAMBON, R. GRENOUILLET, J. LEFORT, A. RAVET, R.
DUFOUR, F. TOMAS, M. CERQUEIRA, D. JARDIN, B. DESCUBES, P. REY
Excusés ayant donné pouvoir : F. GAILLARD, S. SAINTE-CATHERINE, V.
TAILLEMAUD, S. TOUREAU
Absente(s) (sans procuration) : D. THOORIS
Secrétaire : Josiane LEFORT
OBJET: LOCATION DES BARNUMS COMMUNAUX: MAINTIEN DES TARIFS DE
LOCATIONS POUR 2026
Madame Josiane LEFORT, Maire-Adjoint en charge des associations et de la gestion des
salles communales rappelle à l'assemblée que la commune dispose de 3 barnums :
- 1 barnum de 4*8m
- 1 barnums de 5*10m (suppression de l’ancien barnum, trop vétuste)
Madame LEFORT demande de maintenir les tarifs en l’état, tels qu’ils étaient appliqués
jusqu’à présent.
Barnum Barnum Forfait
4 par 8m 5 par 10m 2 barnums
Location 2 jours 100€ 120€ 200€
Locations 2 jours … Associations 100€ 120€ 150€
cussacoises
Location 15 jours 200€ 240€ Néant
Location supérieure 415 jours 400€ 480€ Néant
CAUTION 400€ 500€ 800€
Le Conseil Municipal, après délibérations, à l'Unanimité des votants :
DECIDE DU maintien des tarifs de location actuels pour l’année 2026 tels que rappelés ci-
dessus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les contrats de locations lors des prochaines
demandes de location et tout document s’y afférant. Fait et délibéré en Mairie de CUSSAC
Le 04 décembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Josiane LEFORT Dominique CHAMBON
Affichée le: OS {1.212025
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État, via www.telerecours. fr
Le o8/A14]| de9S
LeMare. dorniniq ue CHAMBON
Accusé de réception en préfecture
087-218705408-20251204-2025066-DE
Reçu le 08/12/2025