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Déliberation - Delib 2025 074
Document publié le Samedi 1 novembre 2025 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 074)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents: 10
votants : 14
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2025/074
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq, le quatre décembre, le Conseil Municipal de la Commune
de CUSSAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chapiteau de la
Fontanelle, sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq.
Présents : D. CHAMBON, R. GRENOUILLET, J. LEFORT, A. RAVET, R.
DUFOUR, F. TOMAS, M. CERQUEIRA, D. JARDIN, B. DESCUBES, P. REY
Excusés ayant donné pouvoir : F. GAILLARD, S. SAINTE-CATHERINE, V.
TAILLEMAUD, S. TOUREAU
Absente(s) (sans procuration) : D. THOORIS
Secrétaire : Josiane LEFORT
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AVEC
EFFET AU 01/11/2025
OBJET :
Monsieur le Maire rappelle la délibération n°2025/081 portant modification du tableau des
effectifs de la commune avec effet au 1° Octobre 2024 suite aux différents mouvements
intervenue du personnel.
Il est nécessaire de procéder à une actualisation du tableau des effectifs de la commune avec effet au 1 Novembre 2025.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal les mouvements concernés :
la suppression à la date du 1° Septembre 2025 du poste d’Adjoint Technique Territorial,
à temps non complet (31H/35*") et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial
Principal de 2°" classe, à temps non complet (31H/35°"°) au 1° Septembre 2025.
- la suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial, à temps non complet
28H/35%%, au 6 Octobre 2025 suite à démission.
- le poste d’Adjoint Technique Territorial, à temps non complet (26H/35%"°) reste vacant
à compter du 1% Novembre 2025, sera pourvu ultérieurement.
-_ Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial, à temps complet, à compter au
1 Novembre 2025
Sur cette proposition, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
votants :
APPROUVE le tableau des effectifs de la Commune applicable à compter du 01/11/2025
comme suit :
Au 01/10//2024 Au 01/11/2025 Date d'effet
Situation antérieure Situation nouvelle et Observations T.N.C T:C: T.N.C.
Attaché Territorial Il 1 Il
Adjoint Administratif 2 Il 2 Il Territorial Principal
de 1% classe Situation antérieure Situation nouvelle
T.C. [__ T.N.C. T.C. T.N.C.
SERVICES TECHNIQUES ET ECOLES
Adjoint Territorial I 1 (18h30) Il 1 (18h30) d'Animation Principal
de 2°" classe
Adjoint Technique Il 1 (34h00) [ 1 (34h00) Territorial Principal
de 1% classe 1 (32h00) 1 (32h00)
Adjoint Technique 3 Il 3 1 (31h00) * Territorial Principal l'Création au 01/09/2025 de 2ère classe
Adjoint Technique
Territorial 1 (vacant) | 1 (28h00) * 1 (vacant) *Suppression au (disponibilité) 6/10/2025
1 (26h00) 4* 1 (26h00) *Création au 01/11/2025
1 (31h00) * Il
“Suppression au
1 (28h00) 1 (28h00) 01/09/2025
1 (30h00) 1 (30h00)
TOTAL 15 postes 15 postes
Fait et délibéré en Mairie de CUSSAC
Le 04 décembre 2025
Josiane LEFORT Dominique CHAMBON
Affichée le : OS HAacts
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État, via www.telerecours.fr
Le oS$[4A4)j 2695 .
ÉeMäte. Daninique CHA feon
Sn,
Accusé de réception en préfecture
087-218705408-20251204-2025074-DE
Reçu le 08/12/2025