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Compte-Rendu - CR DU 15.03.2025
Document publié le Samedi 15 mars 2025 par la commune de Ladon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 15.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
FOLIO
2025
/ 04
Département
du Loiret
Commune
de Ladon
«
Séance
du
15
mars
2025
|
Date
de
la
convocation
: 11/03/2025
Date
d'affichage
: 11/03/2025
L'an
2025
etle
15
mars
à
10
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
FEVRIER
Albert,
Maire. Présents
: M.
FÉVRIER
Albert,
Maire,
M.
VAAST
Guy,
Mme
BRISSET
Nathalie,
M.
CHESNOY
Christian,
M.
CHAUVEAU
Jean
Michel,
Mme
BESNARD
Sandrine,
M.
GLAUME
Frédéric,
M.
LETORT
Alain,
M.
CHARBONNIER
Gérard,
Mme
BOUCHOUX
Daisy.
Excusée
ayant
donné
procuration
: Mme
DENAES
Stéphanie
à M.
CHESNOY
Christian.
Excusés
: Mme
BRÉCIÉ
LEPLAT
Christine,
Mme
LAURENT
Nathalie,
M. ALLEAU
Raphaël.
Absente
: Mme
MARTINEZ
Audrey
Nombre
de
membres
Ÿ
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Ÿ
Présents
: 10
Le
quorum
est obtenu,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte.
À
été
nommée
secrétaire
: Mme
BRISSET
Nathalie.
Demande
de
subvention
DETR
/ DSIL
- Modification
de
la
délibération
n°
2025
01
14
001 -
réf
: 2025
03
15
Monsieur
le
Maire
expose
le
projet
suivant
:
Le
bar
d'une
superficie
de
67
m’,
situé
sur
la
place
centrale
du
village
où
se
trouve
tous
les
commerces
ainsi
que
le
marché
du
dimanche
matin
est
à vendre
et inoccupé
depuis
un
an.
C'est
dommageable
pour
la population,
ça
représente
un
lieu
de
vie
convivial.
C'est
pourquoi
la
commune
fait
une
demande
d'aide
pour
pouvoir
acquérir
ce
bien,
réaliser
les
travaux
de
remise
aux
normes
et d'isolation.
Les
travaux
consisteront
aux
: chauffage,
électricité/éclairage,
isolation
des
murs
extérieurs,
peinture
et
meubles
bar
(l'ancien
propriétaire
a tout
démonté
et sectionné
la tuyauterie)
L’acquisition
de
ce
bien
représente
68
000
€
hors
frais
de
notaire.
Les
frais
du
notaire
s'élèvent
:
Avec
TVA
= 1 846,39
€
HT
Sans
TVA
= 324,00
€
Les
travaux
se
chiffrent
à 74
145,15
€
HT
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le projet
est
éligible
à une
aide
de
l'Etat
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
adopte
le projet
- ACQUISITION
ET
RENOVATION
D'UN
BAR
AVEC
PETITE
RESTAURATION
- pour
un
montant
de
144
315,54
€ HT
e
adopte
le plan
de
financement
ci-dessous :
Dépenses
(€)
HT.
Recettes
(€)
Travaux
74145,15€
|Etat
B0
510
€
Achat
du
local
68
000
€
Région
Frais
notaire
soumis
à TVA
1
846,39
€
Département
49
945
€
Frais
notaire
non
soumis
à TVA | 324
€
Autres AUTOFINANCEMENT | 43
860,54
€
Total
144
315,54
€ |
Total
144
315,54
€
e
sollicite
une
subvention
de
50
510
€
auprès
de
l’État,
correspondant
à 35
%
du
montant
du
projet.
e
charge
le
Maire
de
toutes
les
formalités. À
l'unanimité
(pour
: 11
contre
: 0 abstentions :
0)
Séance
du
15
mars
2025_1
sur 2
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT"
Mod.
540730
- 10/10
Eabrègue duo &
Question
de
Monsieur Alain
LETORT
: doit-on
acheter
une
nouvelle
licence
4 ?
&
Réponse
de
Monsieur
FEVRIER Albert
: pour
l'instant,
on
utilise
la licence
acquise
par
la commune
et qui
arrive
à
échéance
à la fin
de
l'année
2025.
Questions
diverses
:
&
Réunion
: Une
commission
de
finances
est prévue
le mercredi
26
mars
2025
pour
préparer
le budget
&
Foire
du
1e
mai:
Le
salon
du
livre
s'est
invité,
il faudra
lui
trouver
une
place
$
Prochain
marché:
il
aura
lieu
le
15
juin
2025,
une
exposition
de
voitures
anciennes
s'y
tiendra.
Un
conseiller
demande
s’il
serait
possible
de
faire
un
repas
après
le
marché
avec
les
exposants.
Attention,
c'est
la
fête
des
pères.
Donc
à voir.
$&
Intervention
de
M.
CHARBONNIER
Gérard
: Il demande
la pose
d'une
plaque
sur
le mur
derrière
le jardin
du
souvenir,
car
les
lutins
sont
pleins.
Un
devis
a
été
reçu
en
Mairie.
Il évoque
aussi
la
possibilité
d'installer
un
puits
de
dispersion
des
cendres.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
11
heures.
Le
Maire,
M. Albert
FÉVRIER,
en
ment
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"
d:
La
secrétaire
de
séance,
Mme
BRISSET
Nathalie, Séance
du
15
mars
2025 _2
sur
2
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT"
Mod.
540730
- 10/10
Fabrègue
duo