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Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Affichée et publiée le 02 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 AVRIL 2023
DELIBERATION
N°
OBJET SENS DES VOTES
DEL_2023_62 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS
2023
Adopté à la majorité
2 voix contre (Hélène
BACCHIOCCHI TRINQUET,
David BELLUCCI).
DEL_2023_63 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2023_64 TRANSFERT DEFINITIF DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MAIRIE VERS LA SALLE DES
FETES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_65 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_66 TARIFS DE L'EMMD (ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DE DANSE) A COMPTER DE 2023/2024
Adopté à la majorité
2 voix contre (Hélène
BACCHIOCCHI TRINQUET,
David BELLUCCI).
DEL_2023_67 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A MADAME ET MONSIEUR LAVAUR KEVIN DANS LE CADRE DE
LA DYNAMISATION DES OPERATIONS DE
RAVALEMENT DE FACADES DU CENTRE ANCIEN
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_68 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS MUNICIPAUX A TITRE
PERMANENT ET A TEMPS COMPLET AUPRÈS
DE L'ESPACE CULTUREL DES LOISIRS ET DES
ARTS (L'E.C.L.A.)
Prend acte
DEL_2023_69 ADHESION A L'ASSOCIATION ORCHESTRE A L'ECOLE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_70 FUSION ET DENOMINATION DES ECOLES MAILLAUDE ET MOURRE DE SEVE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_71 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_72 CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE D'AGENTS TERRITORIAUX SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
Adopté à l'unanimité
1 ne prenant pas part au vote
(Thierry LAGNEAU)
DEL_2023_73 JOURNEE DE SOLIDARITE Adopté à l'unanimité Affichée et publiée le 02 mai 2023
DEL_2023_74 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA RESIDENCE
AUTONOMIE LE RONQUET / CCAS DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
9 ne prenant pas part au vote
(Thierry LAGNEAU, Dominique
ATTUEL, Clément CAMBIER,
Patricia COURTIER, Sylviane
FERRARO, Sandrine
LAGNEAU, Jean-François
LAPORTE, Emmanuelle ROCA,
Alain MILON)