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Procès Verbal - Liste des délibé
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Affichée et publiée le 02 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2023_121 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
Adopté à la majorité
2 voix contre (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_122 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2023_123 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX CEREMONIES DE MARIAGE
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_124 FIN DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULE A LA CASC (COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LES SORGUES DU
COMTAT)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_125 MISE A DISPOSITION DES ESPACES VERTS A LA CASC (COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LES SORGUES DU
COMTAT) : PROCES VERBAL COMPLEMENTAIRE DE MISE A
DISPOSITION
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_126 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_127 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
Adopté à la majorité
2 abstentions (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_128 ADMISSIONS EN NON VALEUR Adopté à l'unanimité
DEL_2023_129 CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Adopté à l'unanimité Affichée et publiée le 02 octobre 2023
DEL_2023_130 AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT ET AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT / CREDITS DE
PAIEMENT (AP/CP ET AE/CP)
Adopté à la majorité
2 voix contre (Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET, David
BELLUCCI)
DEL_2023_131 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SORGUES BASKET CLUB (SBC)
Adopté à l'unanimité
1 ne prenant pas part au
vote (Jacqueline DEVOS)
DEL_2023_132 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION POPO POUR L’ENVIRONNEMENT, LA
CULTURE ET LE DEVELOPPEMENT (APECD)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_133 RETROCESSION ET CLASSEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DES LOTISSEMENTS « LES VALERIANES
1&2» DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET MISE A
DISPOSITION A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DES
SORGUES DU COMTAT
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_134 RETROCESSION ET CLASSEMENT DE LA VOIRIE DE L’IMPASSE «DENIS SOULIER » DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL ET MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_135 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A MADAME MARIE CHRISTINE MARTINEZ DANS LE CADRE DE LA
DYNAMISATION DES OPERATIONS DE RAVALEMENT DE
FACADES DU CENTRE ANCIEN
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_136 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’ICAPS DANS LE CADRE DE LA PAUSE
MERIDIENNE POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES ANNEE
SCOLAIRE 2023-2024
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_137 VERSEMENT DE LA SUBVENTION PAR LA COMMUNE DE SORGUES A L’ASSOCIATION « MISSION LOCALE JEUNES
GRAND AVIGNON » POUR L’ANNEE 2023
Adopté à l'unanimité
1 ne prenant pas part au
vote (Bernard RIGEADE)
DEL_2023_138 REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_139 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN CONCERT COMMUN « BIG BAND MEETING »
Adopté à l'unanimité Affichée et publiée le 02 octobre 2023
DEL_2023_140 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC LE COLLEGE MARIE RIVIER
Adopté à l'unanimité
3 ne prenant pas part au
vote (Virginie BARRA,
Sylvie CORDIER, Jaouad
MARBOH)
DEL_2023_141 DELIBERATION AUTORISANT LA CREATION DE CONTRATS NON PERMANENTS
(EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 332-23 DU CODE
GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE : CONTRAT D'UNE
DUREE MAXIMALE DE 12 MOIS COMPTE TENU DES
RENOUVELLEMENTS PENDANT UNE MEME PERIODE DE 18
MOIS CONSECUTIFS)
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_142 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA RESIDENCE AUTONOMIE LE
RONQUET / CCAS DE SORGUES
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_143 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
DEL_2023_144 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’AIDE AUX POPULATIONS MAROCAINES
Adopté à l'unanimité