Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2160618
Compte-Rendu - 478735?projectId=2039
Déliberation - 1075775
Compte-Rendu - 478727?projectId=2039
Déliberation - 2184391
Déliberation - 2119806
Déliberation - 2086159
Convocation - 2142303
Déliberation - 2134343
Procès Verbal - 2183851
Déliberation - 2162604
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Montalieu-Vercieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2162604)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
MONTALIEU-VERCIEU
Liste des délibérations du Conseil municipal du 02 avril 2026
Conformément à l’article L2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil municipal.
Bleue
N° Objet Votes
Délibération
20-2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal UNANIMITÉ
21-2026 Fixation des indemnités des élus UNANIMITÉ
22-2026 Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38 UNANIMITÉ
23-2026 Élections des membres de la commission d’appel d'offres (CAO) Montalieu-Vercieu un village uni, un
avenir construit : 20
voix
Nouvel air pour
Montalieu : 6 voix
24-2026 Fixation du nombre des membres du Conseil d'administration du CCAS UNANIMITÉ
25-2026 Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil | Montalieu-Vercieu :
d'administration du CCAS un village uni, un
avenir construit: 21
voix
Nouvel air pour
Montalieu : 6 voix
26-2026 Désignation des membres du Conseil d'administration de la régie Vallée | Voir délibération
Affiché en Mairie le 03 avril 2026
Christian GIROUD,
Maire de Montalieu-Vercieu