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Déliberation - 2160618
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montalieu-Vercieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2160618)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publiée 03/6 & læèé
ID : 038-213802473-20260402-D2026_23-DE
MonTALIEU-VERCIEU
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L N° 23/2026 |
Objet: Election des membres de la commission d’appel d'offres (CAO)
L'an deux mille vingt-six, le 02 avril à dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de Montalieu-Vercieu, légalement convoqué le 27 mars, s’est réuni à la salle Jouvenet sous la présidence de Monsieur Christian GIROUD, Maire.
Nombre de membres en exercice au jour de la séance : 27
Présents : 21
ATTAVAY Bernard, CHAUDET Florence, D'ORIO Vincent, DA CONCEICAO Maryline, DREVET Christiane, FAYARD Stéphanie, GIROUD Christian, GORCE Isabelle, JAVERLIAT Laure, LACAVE Quentin, LAROCHE
Jean-Luc, LAURET Marie Cindy, LEMIRE Robert, LUTTRIN Jean-Claude, PÉJU Amaury, PELLEGRINELLI Florian, POULET Maxime, ROSSI Patrick, THÉVENOT Monique, YOUNSI-BRUSCOLINI Virginie, ZABI Sabya. ‘ ‘
Excusé(s) ayant donné procuration : 6
BELLONVILLE Elodie à D'ORIO Vincent, FOURNET Steve à DREVET Christiane, GOZZO Barbara à JAVERLIAT Laure, PERRAUT Sébastien à LACAVE Quentin, RUIS Frédéric à GIROUD Christian, RUIZ Céline à POULET Maxime.
Soit 21 présents et 6 pouvoirs — 27 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
Vu les articles L1414-2 et L1411-5 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 5 membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation au plus fort reste.
Sont candidats :
Liste 1 : Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Supp
Monsieur Jean-Claude LUTTRIN Madame Monique THÉVENOT
Monsieur Robert LEMIRE Monsieur Bernard ATTAVAY
Monsieur Maxime POULET Monsieur Florian PELLEGRINELLI
Monsieur Patrick ROSSI Monsieur Jean-Luc LAROCHE
Madame Maryline DA CONCEICAO | Madame Isabelle GORCE
Liste 2 : Nouvel air pour Montalieu
Monsieur Vincent D'ORIO Monsieur Quentin LACAVE
Monsieur Sébastien PERRAUT Il'est procédé à l'élection des membres de la CAO.
Nombre de votants : 26
Bulletins blancs ou nuls : O
Nombre de suffrages exprimés : 26
Sièges à pourvoir : 5
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le 034u/8& GE
ID : 038-213802473-20260402-D2026_23-DE
Quotient électoral (suffrages exprimés / sièges à pourvoir) : 5.2
Nombre de voix Attribution au Reste Attribution au
obtenues quotient plus fort reste
Liste 1 : Montalieu-Vercieu,
un village uni, un avenir 20 3 0.84 1
construit
Liste 2: Nouvel air pour
Montalieu 6 1 D415 D
Sont donc désignés :
Monsieur Jean-Claude LUTTRIN Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Robert LEMIRE Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Maxime POULET Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Patrick ROSSI Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Vincent D'ORIO Nouvel air pour Montalieu
Madame Monique THÉVENOT Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Bernard ATTAVAY Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Florian PELLEGRINELLI Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Jean-Luc LAROCHE Montalieu-Vercieu : un village uni, un avenir construit
Monsieur Quentin LACAVE Nouvel air pour Montalieu
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Christian GIROUD
ze) MAIRE de la commune de
Montalieu Vercieu (213802473)
3 avr. 2026
Le maire,
Christian GIROUD
Le secrétaire de séance,
Florence CHAUDET