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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 06 décembre 2024 |
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : 09 |
Votants : 09 puis 10 _]
Date de convocation du Conseil municipal : 30.11.2024
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, FOREST David, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc (arrivé à 19h10), FAURE Nelly, MALETA Nathalie.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : LASNIER Florence (pouvoir donné à CHARPENTIER Valérie), BARBIER David.
M. FOREST David a été désigné secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération BppoovE
06.12.2024 DEL061224-01 — Suppression des plans d’alignement K
06.12.2024 DELO61224-02 — Adhésion au SMABS (Syndicat Mixte d4aménagement du Bassin
de la Sauldre) *X
06.12.2024 DELO61224-03 — Nomination d’un référent ambroisie x
06.12.2024 DELO61224-04 — Adoption du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public X
de l’eau potable (RPQS)
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de La
mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 12.12.2024