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Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 21 juin 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE SUBLIGNY -18260
SEANCE du 21 JUIN 2022
Nombre de conseiller en exercice : 11 Présents : 08 Votants : 11
L’an deux mille vingt-deux, le 21 juin, le conseil municipal de la commune de SUBLIGNY dûment convoqué conformément aux dispositions de l’article L.2121-11 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame AUDRY Régine, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 14/06/2022
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, FAURE
Nelly, MALETA Nathalie.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : CHOLLET Jean-Luc (pouvoir donné à Valérie CHARPENTIER)
FOREST David (pouvoir donné à Florence LASNIER)
BARBIER David (pouvoir donné à Nathalie MALETA)
Mme MALETA Nathalie a été désignée secrétaire de séance.
SR 62e 2H Se 2 ke ee 3e ee
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Objet : Participation au financement du FONDS de SOLIDARITE pour le LOGEMENT : APROUVEE
Délibération n° 210622-02 :
Obiet : Attribution d’une aide exceptionnelle : APPROUVEE
Délibération n° 210622-03 :
Objet : Travaux d’empierrement sur une partie du chemin communal du « Chezal Charpy » : APPROUVEE
Délibération n°210622-04 : |
Objet : Abonnement de la commune à l’utilisation illimitée de l’application PANNEAUPOCKET : APPROUVEE
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