Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 76f063 cfa9dd152f074d5c8aa99450d6d428a6
Déliberation - 76f063 9c66a3d5e9fd439d948dc4b72273eb3e
Déliberation - 76f063 61ccf23e62ce4b708f6ca7742aefc8ae
Déliberation - 76f063 f044d8550a0942f9abd5a01adad71c9a
Procès Verbal - 76f063 dc35d610b8ca4b15b898fba7480790f3
Procès Verbal - 76f063 3ea580c681224096a35811e7c9358d95
Procès Verbal - 76f063 0284997bba964dec870027ea674a87b6
Procès Verbal - 76f063 bcaee8571e204c87842998a9c6501c71
Procès Verbal - 76f063 7837d6855b864c648a8aa5db0fb8b183
Déliberation - 76f063 b54e4cc47c8b4f0983f19c21b6926b40
Déliberation - 76f063
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Briord.
Lien du pdf (Déliberation - 76f063)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Dates du
Conseil
Municipal
Numéros de
délibérations Résultats Objets
11/04/2024 Délibération n°1 Approuvée Budget Principal (M14) - Approbation du Compte de Gestion 2023
11/04/2024 Délibération n°2 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Approbation du Compte de Gestion 2023
11/04/2024 Délibération n°3 Approuvée Election d’un président séance pour l’approbation des Comptes Administratifs 2023
11/04/2024 Délibération n°4 Retirée de l'ordre du jour Election d'un secrétaire de séance pour l’approbation des comptes administratifs 2023
11/04/2024 Délibération n°5 Approuvée Budget Principal (M14) - Approbation du Compte Administratif 2023
11/04/2024 Délibération n°6 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Approbation du Compte Administratif 2023
11/04/2024 Délibération n°7 Approuvée Budget Principal (M57) - Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024
11/04/2024 Délibération n°8 Approuvée Budget Principal (M57) – Adoption du Budget Primitif exercice 2024
11/04/2024 Délibération n°9 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) - Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024
11/04/2024 Délibération n°10 Approuvée Budget Eau et Assainissement (M49) – Adoption du Budget Primitif exercice 2024
11/04/2024 Délibération n°11 Approuvée Convention avec la ONEO pour le plan de luttes contre les déchets abandonnés
11/04/2024 Délibération n°12 Approuvée Convention avec la commune de Montagnieu concernant la répartition des charges financières de fonctionnement et d’investissement des services Eau et Assainissement
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal.
Acompterdu1erjuillet2022,lalistedesdélibérationsremplacelecompterendudesséancesduConseilMunicipal.Elleapourobjetd’assurerl’informationrapidedu
public sur l’activité de l’organe délibérant.
Conformémentàl’articleL.2121-25modifiéduCGCT,lalistedesdélibérationsexaminéesparleConseilMunicipaldoitêtreaffichéeàlamairieetpubliéesurlesite
internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.