Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM200303 Public AM remJO
Procès Verbal - PV CM211214 Public FM RemJO
Compte-Rendu - CR CM210707 JF remJO
Procès Verbal - PV CM220627 Pulic FM CF remJO
Compte-Rendu - CR CM220530 Public VB remJO
Procès Verbal - PV CM220318 FM CF remJO
Compte-Rendu - CR CM200523 public
Compte-Rendu - CR CM210126 Public
Procès Verbal - PV CM220428 Pulic FM CF remJO
Compte-Rendu - CR CM 200710 public
Compte-Rendu - CR CM211018 Public CL remJO
Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM211018 Public CL remJO)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 18 OCTOBRE 2021 À 21 HEURES
Présent.e.s : ALBOUY Jean-Pierre, BAQUIER Jacques, BLASI Vanessa, CHAUVET Michel, CLOTTES MEEN Murielle, DAZA Sarah, DELMAS Gilbert, DEMAY Véronique, DROUET Pierre, EMERY Françoise, FOLLET Jérôme, GRELAT Hélène, LAMARQUE Christophe, LENOIR Jessica, MAUREL Alain, OBERTI Jacques, PETITDIDIER Victor, ROSA Nathalie, SANSGUILHEM Julie, SARTORI Janine,
Excusés : ADAM Pascal , PINAUD Sébastien , BOUSCATEL Renaud
Procuration : ADAM Pascal à FOLLET Jérôme, PINAUD Sébastien à PETITDIDIER Victor,
Secrétaire de Séance : LAMARQUE Christophe
1 Procès-verbal du conseil n°2021-07 du 7 septembre 2021 : approbation du compte rendu du conseil municipal, à l’unanimité.
2 Budget Général Décision modificative N°1, voté à l’unanimité : acquisition d’un véhicule BIO GNV pour un montant de 8 990 € et sortie de l’inventaire du VL 107 Peugeot.
3 Renouvellement des postes de contractuels pour remplacement de personnel momentanément indisponible, voté à l’unanimité.
4 Renouvellement des postes de contractuels pour accroissement temporaire et saisonniers d’activité, voté à l’unanimité.
5 Modification du chemin d’En Goudes, votée à l’unanimité : autorisation de cession de la Voie Publique, dispense d’Enquête Publique, prise en charge des frais de notaire par l’acquéreur.
6 Déclassement d’une parcelle communale chemin des Troubadours, voté à l’unanimité : urbanisation d’un terrain de 1250 m², 2 lots à bâtir, demande d’autorisation d’accès à l’OPH31, conservation d’un piétonnier de 3 m de large.
7 Dénomination des voies du programme immobilier « Le Domaine de Saint Félix », votée à l’unanimité : allée des Platanes et impasse des Bourraches.
8 Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec l’association sportive ASA XIII se rapportant à une mise à disposition d’une éducatrice sportive, voté à l’unanimité.
9 Autorisation donnée au Maire de signer la convention à intervenir avec le réseau des Médiathèques de l’Hers : adhésion de la commune de Montlaur, voté à l’unanimité : 6 communes dans le réseau.
10 Provision pour créances irrécouvrables, pour un montant de 782,32 €, votée à l’unanimité.
11 Financement d’une soirée cinéma pour Octobre Rose (400 €), voté à l’unanimité : arbre Rose accueil Médiathèque, photo des élus avec petit nœud Rose, soirée cinéma avec réalisatrice et intervenante le 27/10/21 à 21H00.
12 Redevance d’occupation du domaine public par GRDF pour l’année 2021 (554 €), votée à l’unanimité.
13 Demande de subvention pour l’acquisition de mobilier pour équipement Salle du Conseil Municipal, votée à l’unanimité : acquisition de tables 780,96 € HT et de chaises 792,72 € HT.
QUESTIONS DIVERSES :
Présentation du concours illuminations des maisons et balcons lors des fêtes de fin d’année. Présentation du projet « Mon Moment Magique » à l’ALAE.
Marché de Noël.